>> Inscription rbt  ZIEXTENZO 6 mg (pegfilgrastim), solution injectable, 0,6 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires SANDOZ)

>> Inscription Posaconazole - NOXAFIL 300 mg, solution à diluer pour perfusion UCD : 3400894109754
Seules indications thérapeutiques  prises en charge en sus
En prophylaxie des infections fongiques invasives chez les patients suivants :
- Patients recevant une chimiothérapie d'induction de la rémission pour une leucémie myéloïde aiguë (LMA) ou un syndrome myélodysplasique (SMD) connus pour induire une neutropénie prolongée et qui sont à haut risque de développer des infections fongiques invasives ;
- Receveurs de greffe de cellules souches hématopoïétiques (GCSH) sous traitement immunosuppresseur à haute-dose pour la maladie du greffon contre l'hôte (GVHD) et qui sont à haut risque de développer des infections fongiques invasives.

>> Ajout : 6 « Autres médicaments », RAVICTI 1,1 g/ml, liquide oral  4 Présentaions UCD 9427668 (RAVICTI 1,1G/ML FL25ML+KIT1ML ) - 9427674 (RAVICTI 1,1G/ML FL25ML+KIT3ML) - 9427680 (RAVICTI 1,1G/ML FL25ML+KIT5ML )- 9427651 (RAVICTI 1,1G/ML ORAL FL25ML )
SWEDISH ORPHAN BIOVITRUM

>>INSCRIPTION Carfilzomib KYPROLIS 10 mg, 30 et 60 mg UCD :  3400894207320 -3400894207498- 3400894138389 . AMGEN SAS
Seules indications thérapeutiques prises en charge en sus :
- En trithérapie, en association avec le lénalidomide et la dexaméthasone est indiqué dans le traitement du myélome multiple chez les patients adultes qui ont reçu au moins un traitement antérieur.
- En bithérapie, en association à la dexaméthasone seule dans le traitement du myélome multiple chez les patients adultes qui ont reçu au moins un traitement antérieur.

>>Ajout : Emtricitabine, tenofovir disoproxil,34008 942 526 7 2 EMTRICIT/TENOF.BGA200/245 CP- BIOGARAN

>>Ajout : 34008 943 471 1 8 -ENTECAVIR RYP 0,5MG CPR REDDY PHARMA SAS 34008 943 472 8 6 - ENTECAVIR RYP 1MG CPR

>>ajout : SILDENAFIL OHR 20MG CPR -OHRE PHARMA -ucd :34008 943 730 7 0

>>Ajout au 5 « Antifongiques », les spécialités CASPOFUNGINE MYLAN 50 mg,ucd 9434214 et CASPOFUNGINE MYLAN 70 mg, 9434220

>>Conditions de prise en charge , extensions d'indication : Traitement de l'hépatite C chronique chez les adolescents âgés de 12 ans à moins de 18 ans. Pour spécialités  : HARVONI 90MG/400MG CPR  et SOVALDI 400MG CPR PELLIC

>>BOSENTAN SUN-BOSENTAN ZEN-NEVIRAPINE SDZ LP400MG CP- seules indications prise en charge 1/03/2018

>>BENDAMUSTINE REDDY 180 mg/4 ml La seule indication thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie est:
Traitement de première ligne de la leucémie lymphoïde chronique (stade Binet B ou C) des patients chez qui une polychimiothérapie comportant de la fludarabine n'est pas appropriée.

>>Spécialité  radiée1er mars 2018,  de la liste  en sus  pour l'ensemble de leurs indications. ENBREL 25 mg/ml, UCD 3400892958767

>>Spécialités  radiées 1er mars 2018,  de la liste  en sus  pour l'ensemble de leurs indications. HUMIRA 40 mg, solution injectable, 0,8 ml UCD 34008 9251092 7 - 34008 9307562 3

>>Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie sont, :
CASPOFUNGINE PANPHARMA 50 mg,70 mg et CASPOFUNGINE SUN 50 mg,70 mg
- traitement de la candidose invasive chez les patients adultes ou pédiatriques ;
- traitement de l'aspergillose invasive chez les patients adultes ou pédiatriques réfractaires ou intolérants à l'amphotéricine B, à des formulations lipidiques d'amphotéricine B et/ou à l'itraconazole. L'état réfractaire est défini par la progression de l'infection ou par l'absence d'amélioration après un minimum de 7 jours d'un traitement antifongique efficace aux doses thérapeutiques ;
- traitement empirique des infections fongiques présumées (notamment à Candida ou Aspergillus) chez les patients adultes ou pédiatriques neutropéniques fébriles.

>>VARUBY 90 mg (rolapitant), FIT Prévention des nausées et des vomissements retardés associés à une chimiothérapie anticancéreuse hautement et modérément émétisante chez les adultes. VARUBY est administré dans le cadre d’un schéma thérapeutique

>> Inscription Bendamustine Medac 25mg et 100 mg prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation codes ucd  3400894254454 -3400894254393

>>HUMIRA BAISSE PRIX 1 /02/2018--> 331,73€  pour 40 mg LES

>> HALAVEN 0,44 mg/ml extension d'indication :  traitement des patients adultes atteints d’un liposarcome non résécable ayant reçu un protocole de chimiothérapie antérieur comportant une anthracycline (sauf chez les patients ne pouvant pas recevoir ce traitement) pour le traitement d’une maladie avancée ou métastatique

>> FYCOMPA 10 mg (pérampanel),12 -2  et  4 mg  indiqué en association dans le traitement des crises généralisées tonicocloniques primaires chez les adultes et les adolescents âgés de 12 ans et plus atteints d’épilepsie généralisée idiopathique.CIP  340092677698 5- 340092677712 8 -340092684474 5-340092677600 8- 340092677623 7

>> ANTI TNF  RADIATION AU 1 /3/2018  des indications "Traitement de la polyarthrite rhumatoïde sévère, active et évolutive chez les adultes non précédemment traités par le méthotrexate" Etanercept Adalimumab Golimumab Infliximab

>> BENAPALI  modification libellé indication

>>ERELZI cf indications

>>AFSTYLA cf indications agrément

>> INSCRIPTION BENEPALI 25 mg, solution injectable en seringue préremplie CODE UCD 3400894260318

>>AVASTIN : inscription  indication prise en charge LES  dans cancer épithélial de l'ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif, en rechute

>>Extension d’indication TRISENOX 1 mg/ml (trioxyde d’arsenic)à l’induction de la rémission et la consolidation chez des patients adultes atteints de leucémie promyélocytaire aiguë (LPA) à risque faible ou intermédiaire  (leucocytes =10 x 103/µL) nouvellement diagnostiquée, en association avec l’ATRA

>> AJOUT VORICONAZOLE ACCORD 200 mg  9414097

>>Inscription ENTECAVIR BGA 0,5MG  et   1MG  CPR   BIOGARAN  Code UCD 34008 942 769 7 5 / 34008 942 770 5 7

>>Inscription ODEFSEY 200/25/25 MG CPR  34008 941 807 2 2

>>RETROCESSION  Gr  6 « antifongiques », ajout des spécialités:
CRESEMBA 100 mg, gélule UCD    9416995     et   
CRESEMBA 200 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion UCD  9417003

>>Inscription remboursement  pour les seules  indications de l'AMM en vigueur :
 LYNPARZA 50 mg (olaparib) UCD 340093000399 2, ZYTIGA 500 mg (abiratérone) 340093007627 9
 EXJADE 180 mg (déférasirox) 340093006174 9 - 340093006175 6 - 340093006176 3 - 340093006177 0 - 340093006171 8 - 340093006172 5 -
 HEXVIX 85 mg, (hexyl aminolévulinate) 340093007170 0
 pour des indications précisées
 TIVICAY 10 mg (dolutégravir), UCD 340093008544 8 et 340093008546 2
 GIBITER EASYHALER 160  et 320 microgrammes 340093009320 7 et 340093009324 5

>> Inscription   TRUXIMA 100MG  et 500 MG  BIOGARAN  UCD 34008 942 816 5 8 et 34008 942 383 1 7

>>Inscription   ENTECAVIR MYL 0,5MG et 1 MG CPR  MYLAN UCD 34008 943 039 2 3 et 34008 943 040 0 5

>>XELJANZ 5 mg (tofacitinib),CIP  34009 300 881 1 1 +PRIX

>>XELJANZ 5 mg (tofacitinib),CIP  34009 300 881 1 1 + FIT

>>TEGELINE extension d’indication traitement des poussées aigües de myasthénie

>>BENDAMUSTINE FRESENIUS KABI 2,5 mg/ml, poudre pour solution à diluer pour perfusion inscription sur la liste en sus pour les indications : traitement de première ligne de la LLC (stade Binet B ou C) des patients chez qui une polychimiothérapie comportant de la fludarabine n'est pas appropriée ;
traitement en monothérapie du lymphome non hodgkinien indolent en progression, pendant ou dans les 6 mois, chez des patients ayant reçu un traitement par rituximab seul ou en association ;
traitement de première ligne du myélome multiple (stade II en progression ou stade III de la classification de Durie-Salmon) en association avec la prednisone chez des patients de plus de 65 ans qui ne sont pas éligibles pour la greffe autologue de cellules souches et qui présentent une neuropathie au moment du diagnostic excluant l'utilisation de traitement comportant du thalidomide ou du bortezomib.

>>BENAPALI 30-50 MG  : EXTENSION INDICATIONS + presentation BENEPALI 25 mg  CIP   34009 300 926 7 5

>>BENAPALI : FIT MDT d'exception -presentation BENEPALI 25 mg  CIP   34009 300 926 7 5

>>Radiation de PEC  = NON REMBOURSABLE  dans Polyarthrite rhumatoïde : traitement de la polyarthrite rhumatoïde sévère, active et évolutive de l'adulte non précédemment traité par le méthotrexate. BENEPALI/ENBREL /HUMIRA /SIMPONI suite à ASMR

>>RUCONEST 2 100 U, FL - PHARMING TECHNOLOGIES BV UCD  9362696

>>REVLIMID EXTENSION INDICATION ts DOSAGES "traitement des patients adultes présentant un lymphome à cellules du manteau en rechute ou réfractaire."

>>REVLIMID  INDICATION "Traitement du myélome multiple non préalablement traité chez les patients adultes non éligibles à une greffe uniquement dans le cadre de son administration en association à la dexaméthasone jusqu'à la progression de la maladie". NOUVEAUX DOSAGES 20 MG -CIP : 34009 300 177 4 6- 7,5  mg CIP :34009 300 177 2 2 et EXTENSION DOSAGES ANTERIEURS(2,5-5-10-15 mg)

>> Extension d'indication  prise en charge de spécialités solution injectable , STELARA 45 mg (ustekinumab),  0,5 ml en flacon UCD  34009 392 586 2 1 - STELARA 45 mg (ustekinumab), 0,5 ml en seringue plie UCD  34009 374 848 9 3-STELARA 90 mg (ustekinumab), 1 ml en seringue préremplie UCD  34009 374 849 5 4      à  - traitement de la maladie de Crohn 

>> ZINFORO 600 mg (ceftaroline),  extension d'indication : traitement des infections compliquées de la peau et des tissus mous chez les enfants à partir de 2 mois.

>>ORFADIN 20MG GELU / ORFADIN 4MG/ML BUV FL90ML

>>KUVAN 100 mg (dichlorhydrate de saproptérine),extensions d'indication   traitement de l'hyperphénylalaninémie (HPA) chez les enfants de moins de 4 ans atteints de phénylcétonurie, qui ont été identifiés comme répondeurs à ce type de traitement.

>>KUVAN 100 mg (dichlorhydrate de saproptérine),extensions d'indication   traitement de l'hyperphénylalaninémie (HPA) chez les enfants de moins de 4 ans atteints de phénylcétonurie, qui ont été identifiés comme répondeurs à ce type de traitement.

>>ADCETRIS 50 mg (brentuximab vedotin) extension d'indication ,  traitement du lymphome hodgkinien (LH) CD30 positif chez les patients adultes ayant un risque accru de récidive ou de progression après une greffe autologue de cellules souches (ASCT).

>>Prise en charge dérogatoire, mises en place à titre exceptionnel et transitoire, pour la spécialité ENTYVIO® (védolizumab)

>> « Répertoire partagé des professionnels intervenant dans le système de santé » (RPPS)

>>LPP titre I , chapitre 1er, section 5, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique « E-Autres produits »NUTRAMIGEN PURAMINO de la société MEAD JOHNSON NUTRITION UCD 1173636

>>KOVALTRY  DOSAGES  250 - 500- 1000-2000 ET 3000 UI

>>MYSILDECARD 20 mg, comprimé pelliculé ucd 34008 942 039 9 5

>>Conditions de prise en charge  SIRTURO 100 mg, cp UCD  34008 940 896 1 2

>>Conditions de prise en charge EPCLUSA 400 mg/100 mg, UCD : 34008 941 980 6 2

>>Ajout LISTE  3 « Médicaments des hépatites B ou C chroniques »,EPCLUSA 400 mg/100mg, comprimé pelliculé  UCD  9419806

>>Conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques / HARVONI-SOLVADI

>>INSCRIPTION RIBAVIRINE BIOGARAN UCD : 3400893733462- 3400893733523

>>ajout :  9421884 -9421766 -FLOLAN 0,5 mg et 1,5 mg, poudre et solvant pour solution pour perfusion »

>>Prix des spécialités pharmaceutiques au 1er avril 2017 de GLIVEC et génériques IMATINIB

>> DAKLINSA extension indications DAKLINZA - daclatasvir

>>Inscription retrocession L 5126-4 CSP OLYSIO 150 mg (siméprévir), gélules  ucd 34008 940 110 8 8 - CONDITION RBT

>>INSCRIPTION CODE 34008 941 334 7 6 GENVOYA 150 mg/150 mg/200 mg/10 mg, comprimé pelliculé  GILEAD

>>INSCRIPTION CODE 34008 941 961 1 2  LINEZOLIDE MYLAN PHARMA 600 mg

>>HUMIRA (adalimumab) FIT medicament d'exception

>>PEMETREXED FRESENIUS KABI  décision CEPS

>> AJOUT : 4 « antibiotiques »,UCD 9417291 LINEZOLIDE MYL2MG/ML 300ML

>> Médicaments bénéficiant d'une autorisation temporaire d'utilisation de cohorte : UCD 9422990 LEDAGA 160MCG/G GEL

>>Inscription " Autres médicaments », UVESTEROL VITAMINE A.D.E.C, solution buvable UCD  9404905 -dans l'indication « Déficit en vitamines ADEC chez les patients présentant un syndrome de malabsorption en lien notamment avec une choslestase, une insuffisance intestinale ou une insuffisance pancréatique incluant la mucoviscidose », 

>> CRESEMBA gel 34008 941 699 5 6 - pdre pour perfusion 34008 941 700 3 7

>>Extension d'indications EXVIERA et VIEKIRAX

>>3 « Médicaments des hépatites B ou C chroniques », RIBAVIRINE BIOGARAN

>>KOVALTRY diverses présentations

>>KEYTRUDA 50 mg (pembrolizumab) en monothérapie dans le mélanome avancé

>>SIRTURO 100mg (bédaquiline), comprimé association avec une pluri-antibiothérapie pour tuberculose

>>ENTYVIO (Védolizumab) dans la rectocolite hémorragique active modérée à sévère chez les patients adultes en échec (réponse insuffisante, perte de réponse ou intolérance) des corticoïdes, des immunosuppresseurs et des anti-TNF

>>Procysbi*, gélule gastro-résistante  25 mg ou  75 mg(mercaptamine,Raptor Pharmaceuticals) INSCRIPTION TEMPORAIRE d'un AN  UCD :9407772 - 9407789

>> ZEPATIER (Elbasvir, Grazoprévir) UCD  9418008

>>  MYSILDECARD CPR Générique sildénafil

>>REPERTOIRE DES MEDICAMENTS GENERIQUES  ACTUALISATION Décembre 2016 Groupes créés : ATAZANAVIR -  ATENOLOL + NIFEDIPINE - PEMETREXED DISODIQUE - PEMETREXED

>> Médicaments génériques à l’usage des professionnels

>> MDTS RETROCESSION  : AJOUT :  1. Médicaments dérivés du sang "RESPREEZA 1 000 mg, poudre et solvant pour solution injectable / perfusion"  9415300

>> MDTS RETROCESSION  : CONDITIONS PRISE EN CHARGE ZYVOXID 2 mg/ml, solution pour perfusion, 300 ml en poche (FREEFLEX)

>> MDTS RETROCESSION : modification prix FIRAZIR - REPRAGAL

>> MDT -  EFFICIENCE - BENEPALI 50 mg (étanercept) injectable

>> MDT -  EFFICIENCE - FICHE BUM - Associations fixes corticoïde / bêta-2 mimétique de longue durée d’action, dans le traitement de la bronchopneumopathie chronique obstructive

>> MDTS PRISE EN CHARGE UNCAM -FIT : Fiche d’information thérapeutique relative à NORDITROPINE

>> MDTS PRISE EN CHARGE UNCAM -FIT : FIche d’information thérapeutique relative à UMATROPE

>> BIOSIMILAIRE : Gonadotrophines remboursables
- FERTISTARTKIT 150 UI (gonadotrophine ménopausique humaine/gonadotrophine chorionique humaine),(laboratoires GENEVRIER)
- OVALEAP 300 UI/0,5 ml, (follitropine alfa),(laboratoires TEVA SANTE)

>> GENERIQUES  : CREATION DE GROUPES : ADÉNOSINE IV / BRINZOLAMIDE /
/ CLORAZEPATE DIPOTASSIQUE/FORMOTEROL (FUMARATE DE) DIHYDRATE/ MIGLUSTAT
et MODIFICATION DE GROUPE(S) GÉNÉRIQUE(S)

>>  Inscription  : OPSUMIT

>> ADDFMS INSCRIPTION : MODULEN IBD, PEPTAMEN JUNIOR, PEPTAMEN, PEPTAMEN HN, ORAL IMPACT et IMPACT ENTERAL de la société Nestlé Clinical Nutrition France

>> MDTS INDICATIONS - REMBOURSEMENT Médicament d'exception OFEV 100 mg (nintédanib) traitement de la fibrose pulmonaire idiopathique

>> MDTS INDICATIONS - REMBOURSEMENT Médicament d'exception : EPORATIO 20 000 UI/1 ml (époétine thêta) PRISE EN CHARGE

>> MDTS EXTENSIONS INDICATIONS- REMBOURSEMENT : ENBREL POUR PRISE EN CHARGE prescription sur une ordonnance de médicament d'exception

>> MDTS EXTENSIONS INDICATIONS- REMBOURSEMENT : VOTUBIA  (évérolimus), FORME DISPERSIBLE ASCABIOL 10 %  ABILIFY MAINTENA 400 mg   IMETH njectable en seringue préremplie KETOSTERIL, comprimés enrobés (B/100) (laboratoires FRESENIUS KABI France

>> MDTS EXTENSIONS INDICATIONS- REMBOURSEMENT : ELIQUIS OXYCONTIN LP  TOUS DOSAGES /OXYNORM/OXYNORMORO STIVARGA VOTUBIA  (évérolimus),

>> CREATION DE GROUPES : ADÉNOSINE / CYCLOPHOSPHAMIDE /
DULOXÉTINE (CHLORHYDRATE DE)/ ÉLÉTRIPTAN (BROMHYDRATE D')/ ÉTORICOXIB /
LINÉZOLIDE/ LOPINAVIR + RITONAVIR/ PRÉGABALINE/ RIVASTIGMINE/  VORICONAZOLE

>> AGREMENT  médicaments des hépatites B ou C chroniques ,RIBAVOX 200-400-600 mg, comprimé pelliculé

 

>> Plan ondam TAUX 2016 :

 * LISTE EN SUS - taux prévisionnel d'évolution des dépenses   pour l'année 2016 à 4 %
 * PHEV TAUX  médicaments inscrits au répertoire des groupes génériques : 44%

 

>> PRIORITE GDR PHEV LISTE  EN SUS

>> NEXAVAR 200 mg (sorafénib) cp : Extention indication au carcinome thyroïdien progressif, localement avancé ou métastatique, différencié (cancer papillaire/folliculaire/à cellules de Hürthle), réfractaire à l'iode radioactif

>> SAIZEN  (Somatropine)

>> STELARA, extension d'indication : rhumatisme psoriasique actif chez l'adulte

>> OZURDEX  (dexaméthasone), implant intravitréen

>> GALVUS / JALRA  (vildagliptine)

>> THALIDOMIDE RTU

>>CRÉATION DE GROUPE(S) GÉNÉRIQUE(S): BROMURE DE ROCURONIUM  DROPÉRIDOL
IBUPROFENE   LÉVOBUPIVACAÏNE   MÉMANTINE   RACÉCADOTRIL   ROPINIROLE    MODIFICATION DE GROUPE(S) GÉNÉRIQUE(S)

>> INDICATIONS PRISE EN CHARGE, CONDITIONS DE REMBOURSEMENT : ABILIFY -DECAPEPTYL LP - FORMODUAL - INNOVAIR -  ICANDRA - JALRA - KOMBOGLYZE - MULTIHANCE -NATULAN - ONGLYZA - PROCORALAN - GALVUS - TEXTE 24

>> INDICATIONS PRISE EN CHARGE, CONDITIONS DE REMBOURSEMENT : ABILIFY -DECAPEPTYL LP - FORMODUAL - INNOVAIR -  ICANDRA - JALRA - KOMBOGLYZE - MULTIHANCE -NATULAN - ONGLYZA - PROCORALAN - GALVUS - TEXTE 23

>> Répertoire des groupes génériques - création  Groupe générique : ACEBUTOLOL (CHLORHYDRATE D') - ACIDE GADOTÉRIQUE = DOTAREM

>> Répertoire des groupes génériques - nouveau groupe CHOLÉCALCIFÉROL 100 000 UI - UVEDOSE 100 000 UI, solution buvable en ampoule + modifications groupes antérieurs

>> INSCRIPTION RETRO : HARVONI 90 MG/400 MG CPR seules indications prises en charge

>> Conditions de prise en charge  : ZOSTAVAX, vaccin zona vivant atténué

>> Médicament d'exception KALYDECO (IVACAFLOR) mucoviscidose - Remboursement sécurité sociale

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   Actualités OMéDIT et calendrier des réunions (dernière mise à jour : Juillet 2013)

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     - Pharmaco et Matériovigilance (dernière mise à jour : 07/2013)

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Dispositifs médicaux onéreux (facturables en sus des GHS) (dernière mise à jour : JUIN 2013) 

Dernières Actus principales
        Juin 2013

>> ÉVALUATION DES ENDOPROTHÈSES UTILISÉES DANS L’ANGIOPLASTIE DES STÉNOSES ATHÉROMATEUSES INTRACRÂNIENNES Rapport d’évaluation - Janvier 2013

>> Retour d'expérience Références... Le CREX, méthode de DPC - 18 juin 2013

>> Accès aux thérapies ciblées innovantes : lancement du programme AcSé (20/06/2013)

>> Arrêté du 28 mai 2013 portant désignation des établissements expérimentateurs de la consultation du dossier pharmaceutique par les médecins exerçant dans certains établissements de santé-JORF n°0131 du 8 juin 2013 page 9569 - texte n° 12

>>Médicaments sous ATU - 23 mai 2013

>> Autorisations temporaires d’utilisation (ATU)- 17 décembre 2012

       juin 2013

>> Médicaments et sécurité sanitaire : nouvelles modalités de diffusion d'informations - Communiqué (21/05/2013)

>> Outil - Outil Diagnostic de la prise en charge médicamenteuse en EHPAD

L’outil s’adresse aux EHPAD avec et sans PUI (deux modules), notamment aux acteurs suivants : directeurs, médecins coordonnateurs, médecins traitants, pharmaciens, IDE, préparateurs, aides-soignants, responsables qualité

Veuillez télécharger les tableaux Excel grâce aux liens ci-dessous:

Outil Diagnostic « Prise en charge médicamenteuse » en EHPAD doté d’une pharmacie à usage intérieur (PUI)

Outil Diagnostic « Prise en charge médicamenteuse en EHPAD » dont la gestion des médicaments est assurée par les officines de ville

>> EVICEL: Risque d'embolie gazeuse mettant en jeu le pronostic vital lié à l'utilisation du dispositif de vaporisation lors de son administration (12/02/2013)

>> Arrêté du 28 janvier 2013 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (06/02/2013)

>> Décision DG n° 2013-16 du 1er février 2013 portant création d'une commission d'évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé à l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (JORF n°0034 du 9 février 2013 page 2337 texte n° 11)

>> Décision DG n° 2013-17 du 1er février 2013 portant création d'une commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé à l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (JORF n°0034 du 9 février 2013 page 2337 texte n° 12)

>> Décision DG n° 2013-18 du 1er février 2013 portant création d'une commission des stupéfiants et psychotropes à l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (JORF n°0034 du 9 février 2013 page 2338 texte n° 13)

>> Décision DG n° 2013-19 du 1er février 2013 portant création d'une commission de prévention des risques liés à l'utilisation de catégories de produits de santé à l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (JORF n°0034 du 9 février 2013 page 2338 texte n° 14)