>> Implants
articulaires de hanche : cotyles à insert à double mobilité CAPTIV DM, EVIDENCE
Ti/HAC, CAPITOLE (ciment), EVIDENCE (ciment), CAPITOLE I, CAPITOLE R, EVIDENCE
Ti/HAC REVISION pris en charge en plus (3182272, 3195783, 3134741,
3161442, 3111668, 3156783, 3100140) PRIS EN CHARGE EN
SUS
>> Inscription des cotyles à insert à double mobilité CAPTIV DM,
EVIDENCE Ti/HAC, CAPITOLE (ciment), EVIDENCE (ciment), CAPITOLE I, CAPITOLE R,
EVIDENCE Ti/HAC REVISION de la société EVOLUTIS (3182272, 3195783, 3134741,
3161442, 3111668, 3156783, 3100140) au titre III de la LPP
>>Ballons actifs périphériques : ballon à élution de paclitaxel
iVASCULAR LUMINOR 35 et iVASCULAR LUMINOR 18 de la société iVASCULAR France au
titre V de la LPP (5247202, 5298777) PRIS EN CHARGE EN SUS
>>Renouvellement d'inscription des endoprothèses auto-expansibles
RELAY PLUS et RELAY NBS PLUS de la société VASCUTEK France inscrites au titre
III de la LPP (3116269, 3109565, 3103611, 3103002, 3146164, 3105774, 3136088,
3155312, 3147117, 3190389, 3182823, 3108896, 3121282, 3105277) au 31 octobre
2024
>>Modification des conditions d'inscription des stents retrievers
TREVO XP PROVUE, SOLITAIRE II, SOLITAIRE PLATINUM des sociétés STRYKER et
MEDTRONIC au titre V (5175862, 5112324, 5131178 )
>>Substituts osseux : implant cranio-faciale sur mesure PEEK de la
société STRYKER France au titre III de la LPP (3176461)PRIS EN CHARGE EN
SUS
>> Inscription de l'implant cranio-faciale sur mesure PEEK de la
société STRYKER France au titre III de la LPP (3176461)
>> Inscription du ballon à élution de paclitaxel iVASCULAR LUMINOR 35
et iVASCULAR LUMINOR 18 de la société iVASCULAR France au titre V de la LPP
(5247202, 5298777)
>>Moniteurs ECG implantables : moniteur cardiaque CONFIRM RX de
la société ABBOTT pris en charge en sus (3410483)
>>Inscription du moniteur cardiaque CONFIRM RX de la société ABBOTT
MEDICAL France au titre III de la LPP (3410483)
>>Implants vasculaires : stent flow diverter PIPELINE FLEX avec SHIELD
Technology prise en charge en sus (3134847, 3187269, 3115241, 3186212,
3150289, 3110723, 3125759, 3121158, 3158084, 3142870,
3169248)
>>Inscription du stent flow diverter PIPELINE FLEX avec SHIELD
Technology de la société MEDTRONIC France au titre III de la LPP (3134847,
3187269, 3115241, 3186212, 3150289, 3110723, 3125759, 3121158, 3158084,
3142870, 3169248)
>>Modification des conditions d'inscription du ballon à élution de
paclitaxel STELLAREX de la société SPECTRANETICS France inscrit au titre V de
la LPP
>>Arrêté du 26 août 2019 modifiant l'arrêté du 24 juin 2019 précisant,
conformément à l'article R. 165-87 du code de la sécurité sociale, les
modalités de détention du code d'identification individuelle des produits et
prestations inscrits par description générique sur la liste prévue à
l'article L. 165-1 du même code
>>Modification des conditions d'inscription des bioprothèses
valvulaires par voie transcutanée COREVALVE EVOLUT R et COREVALVE EVOLUT PRO
de la société MEDTRONIC
>>AJOUT Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 CODES =
3124702, 3185106, 3121939, 3114520, 3125742 Implants
vasculaires jo+13j
>>Ajout : Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe
4 CODE =3183314 Implants articulaires de hanche JO+13
J
>> Inscription des cotyles à insert à double mobilité FIXA 3P DUPLEX de
la société ADLER ORTHO
>>Ajout : Titre III, chapitre 4, section 1 CODES =
3429962, 3422629, 3435388, 3473680 Stimulateurs cardiaques
JO+13 J
>>Implants articulaires de hanche : système de reconstruction
acétabulaire TMARS (3110462, 3104763, 3146276, 3164334,
3157920)
>> Inscription du système de reconstruction acétabulaire TMARS
(3110462, 3104763, 3146276, 3164334, 3157920) de la société ZIMMER BIOMET au
titre III de la LPP : Implants articulaires de hanche
>>Prise en charge en sus : moniteur cardiaque BIOMONITOR 2-AF
(3438783) de la société BIOTRONIK France au titre III de la
LPP
>>Inscription du moniteur cardiaque BIOMONITOR 2-AF (3438783) de la
société BIOTRONIK France au titre III de la LPP
>>Renouvellement d'inscription et modification des conditions
d'inscription de l'endoprothèse coronaire AVANTGARDE CHRONO CARBOSTENT
(3177472) de la société CID VASCULAR inscrite au titre III de la
LPP
>>Renouvellement d'inscription du substitut osseux sur mesure
CUSTOMBONE (3164937) de la société INTEGRA LIFESCIENCES inscrit au titre III
de la LPP
>>Substituts osseux : implant cranio-faciale sur mesure OSSDSIGN
CRANIAL (3188487)
>>Inscription de l'implant cranio-faciale sur mesure OSSDSIGN CRANIAL
PSI de la société OSSDSIGN AB au titre III de la LPP
>>RADIATION : références pour la prothèse totale du disque
lombaire LP ESP II de la société FH ORTHOPEDICS SAS France inscrite au titre
III dans code 3189802 - INSCRIPTIONS /MODIFICATIONS Titre III de la
LPP, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 5 «
implants du rachis »,sous-paragraphe « Prothèses totales
du disque lombaire », lnomenclature « Société FH ORTHOPEDICS
SAS (France) » est modifiée ---> produit d'exception en application
de l'article R.165-1, dernier alinéa du code de la sécurité sociale.
La fiche d'information thérapeutique (F.I.T)
>>Modification de nomenclature du code 3484843 :
Titre III , chapitre 4, section 9 « Dispositifs d'assistance
circulatoire mécanique (DACM) »,rubrique « Société MEDTRONIC (MEDTRONIC) » de
la liste en sus (article L. 165-1 du code de la sécurité
sociale ) effet JO+13j
>>Radiation 1er février 2020, Titre III, chapitre 1,
section 1, sous-section 2 Implants vasculaires code =3139840
Endoprothèse pour embolisation, STRYKER, SURPASS, diam
2,00 titre III de la LPP au chapitre 1er,
section 1, à la sous-section 2, dans le paragraphe 7 : « Implants
d'embolisation artérielles », dans la rubrique « Société STRYKER France SAS
(STRYKER) »,
>>Titre V, chapitre 1, section 2 Systèmes de thrombo-aspiration code
=5159165 jo+13j
>> Inscription du système de thrombo-aspiration AXS CATALYST de la
société STRYKER France au titre V de la LPP, chapitre 1er, section 2 «
Systèmes de thrombo-aspiration », la rubrique « Société STRYKER France
(STRYKER) » code = 5159165
>>Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe
4 3116157, 3137900 Implants articulaires de
hanche effet jo+13j
>> Inscription de cotyles à insert à double mobilité GALILEA de la
société SCIENCE ET MEDECINE France - titre III de la LPP, chapitre 1er,
section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche »,
rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », rubrique
« Société SCIENCE ET MEDECINE (SEM) » CODES =
3116157,3137900
>>modification conditions d'Inscription de stents retrievers TREVO XP
PROVUE de la société STRYKER France inscrits au titre V de la LPP
INDICATIONS PRISES EN CHARGE - CODE =
5131178 effet jo+13j
>>Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4
Implants articulaires de hanche codes = 3149010, 3126322, 3121543,
3139891, 3123499, 3177609 effet jo+13j
>>Inscription des cotyles à insert à double mobilité CAPITOLE T et
EVIDENCE de la société EVOLUTIS - titre III de la liste des produits et
prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe
4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à
double mobilité », est créée la rubrique « Société EVOLUTIS » codes =
3149010, 3126322, 3121543, 3139891, 3123499, 3177609
>>Modification des conditions d'inscription de l'endoprothèse
coronaire enrobée de ridaforolimus ELUNIR de la société CARDINAL HEALTH France
inscrite au titre III de la LPP chapitre 1er, section 1, sous-section 2,
paragraphe 3, rubrique B « endoprothèse coronaire dite “stent” à libération
(lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique K intitulée : «
K) ELUNIR », dans la rubrique « Société CARDINAL HEALTH France
(CARDINAL HEALTH) » CODES = 3180623,3101138,
3164185,3137308,3115940
>>Radiation LES Titre III, chapitre 4, section 5 -Neuromodulateur des
racines sacrées (S3), implantable -CODES = 3465946,
3462468
>>Radiation de produits au titre III de la LPP chapitre 4, section 5 :
« Neuromodulateur des racines sacrées
(S3), implantable », dans la rubrique « Société MEDTRONIC »
CODES = 3465946,3462468 effet
jo+13j
>>Inscription LES Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section
1, paragraphe 4 Implants articulaires de hanche CODES = 3134037,
3102095, 3186270, 3113762 effet jo+13j
>>Inscription des cotyles à insert à double mobilité FIXA DUPLEX de la
société ADLER ORTHO - titre III de la LPP , chapitre 1er, section 3,
sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », rubrique «
Cotyles à insert à double mobilité
», rubrique « Société ADLER ORTHO France (ADLER)
» CODES = 3134037, 3102095, 3186270,
3113762
>> INSCRIPTION LPP: Titre III, chapitre 1er, section 1,
sous-section 2, paragraphe 7 « implants d'embolisation artérielle », dans la
rubrique « Société MICROVENTION EUROPE (MICROVENTION) » des implants
d'embolisation artérielle FRED et FRED Jr de la société MICROVENTION Europe -
stent intracrânien auto-expansible à
largage contrôlé (dit stent flow diverter)- conditions de prise
en charge appli JO+13 J
>>Ajout Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2
- Implants vasculaires, des codes : 3171624, 3156837, 3149004,
3199019, 3177555, 3195263, 3185359
>>Radiation Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section
2 Implants vasculaires Des codes 3153974, 3146201, 3161146,
3136668, 3168272 JO+13J
>>Radiation Titre III,au chapitre 1er, section 1, « Stimulateurs
cardiaques », dans la sous-section 2, au paragraphe 4 : « Endoprothèses
vasculaires périphériques », « A - Endoprothèses aortiques pour le traitement
des anévrismes de l'aorte abdominale sous-rénale », la rubrique « Société
ENDOLOGIX » et les codes 3153974 - monocorps bifurqué aortobifémoral.
3146201 - monocorps bifurqué.
3161146 - extension aortique. 3136668 - extension
aortique. 3168272 - extension
iliaque.
>>Renouvellement d'inscription des systèmes d'implants cochléaires
Mi1200 SYNCHRONY, Mi1200 SYNCHRONY PIN, des processeurs de son OPUS 2, RONDO,
RONDO 2, SONNET, SONNET EAS et des implants du tronc cérébral Mi1200
SYNCHRONY ABI, Mi1200 SYNCHRONY PIN ABI de la société MED-EL inscrits
au titre III de la LPP
>>Renouvellement d'inscription des systèmes d'implants cochléaires
DIGISONIC SP, DIGISONIC SP EVO, NEURO ZTI CLA, NEURO ZTI EVO, des processeurs
de son SAPHYR SP, SAPHYR CX, NEURO ONE, NEURO 2, de l'implant du tronc
cérébral DIGISONIC SP ABI de la société NEURELEC et radiation des processeurs
de son DIGI SP, DIGI SPK, DIGISONIC BTE, ZEBRA inscrits au titre III de la
LPP
>>Modification des conditions d'inscription et renouvellement
d'inscription des endoprothèses coronaires (stent) enrobée de sirolimus ORSIRO
de la société BIOTRONIK France inscrits au titre III de la
LPP
>>Radiation Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 -Implants
vasculaires -Codes : 3195636, 3140641, 3103410, 3102391, 3104912,
3159600, 3133434, 3164802, 3164601, 3176350, 3136349
jo+13j
>>Inscription LES Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section
2- Implants vasculaires - CODES : 3198333, 3198570, 3139709,
3171506, 3166391, 3142054
>>Radiation titre III de la LPP, chapitre 4, section 9 : «
Dispositifs d'assistance
circulatoire mécanique (DACM) », dans la rubrique «
Société IST Cardiology SAS (IST) » pour le code 3430126, dans
la partie « REFERENCES » le paragraphe relatif au «
modèle abdominal » (
jo+13j)
>>Inscription LES Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section
2 Implants vasculaires codes : 3198333, 3198570, 3139709,
3171506, 3166391, 3142054 ( efffet JO+13J)
>>inscription de l'endoprothèse aortique thoracique VALIANT NAVION de
la société MEDTRONIC France au titre III de la LPP codes ajoutés : 3198333,
3198570, 3139709, 3171506, 3166391, 3142054 - MODALITÉS DE PRESCRIPTION
ET D'UTILISATION
>>Inscription de l'implant méniscal MENISCAL CINCH II de la société
ARTHREX au titre III de la LPP 3169308
>> Inscription LES Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1,
paragraphe 3 Implants articulaires de genou CODE
3169308
>>RADIATION Titre III, chapitre 4, section 12 Systèmes
d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral 3462155,
3430899 jo+13 j
>> Ajout LPP, Titre III, chapitre 4, section 1 : Stimulateurs
cardiaques codes = 3471355, 3486374, 3411212,
3444246
>>INSCRIPTION stimulateurs cardiaques ASSURITY MRI (simple chambre),
ASSURITY MRI (double chambre), QUADRA ALLURE MP (triple chambre) et ALLURE RF
(triple chambre) associés au système de télésurveillance MERLIN.NET de la
société ABBOTT MEDICAL
>>INSCRIPTION Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1,
paragraphe 4 3113182 Implants articulaires de
hanche JO+13 j
>>Ajout titre III de la LPP, chapitre 1er, section 3, sous-section 1,
paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à
insert à double mobilité », dans la rubrique « Société PROTHEOS INDUSTRIE
(PROTHEOS) » code = 3113182
>>AJOUT LPP pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation (
LES) Titre V, chapitre 2, section 3 Guides de mesure de la fraction du flux
de réserve coronarien (FFR) 5206663 treizième jour suivant la
date de sa publication au Journal officiel INDICATION PRISE EN
CHARGE Mesure du flux de réserve coronarien [FFR] au cours d'une
artériographie coronaire, en situation de coronaropathie stable, en cas de
lésions pluritronculaires ou en cas de lésion monotronculaire avec une
sténose intermédiaire, lorsque les tests d'ischémie myocardiques préalables
n'ont pas été contributifs ou ont été contre-indiqués. MODALITES DE
PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Utilisation en établissements de santé
titulaires d'une autorisation d'activité interventionnelle sous
imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie,
conformément aux articles R6123-128 à R6123-133 et D6124-179 à
D6124-185 du code de Santé Publique.
>>INSCRIPTION au titre V de la liste des produits et prestations
remboursables, au chapitre 2, section 3 est créée la rubrique « Société FSCARE
»du guide de mesure
de la fraction du flux de réserve coronarien OPTOWIRE
DEUX code : 5206663 jo+13 j
>>Modification des modalités de prise en charge de dispositifs
médicaux de perfusion à domicile et prestations associées inscrits au titre
Ier de la LPP prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité
sociale
>> AJOUT LES DM : Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section
3 - Implants endovasculaires dits « stents », couverts ou non couverts
des CODES : 3280201, 3280371, 3249042, 3226710, 3288332
>>Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 3 « Implants
endovasculaires dits “stents”, couverts ou non couverts », CONDITIONS et
ajout d'inscription de l'endoprothèse couverte auto-expansible avec une
surface inerte recouverte d'héparine d'origine porcine GORE VIABAHN
PROPATEN de la société WL GORE & Associés VIABAHN PROPATEN:
-INDICATIONS PRISES EN CHARGE
-MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
-codes :
3280201-3280371-3249042-3226710-3288332
>>Prix Adaptateur de rotation, PROTEOR (2736142
)
>>Prix Hanche, double mobilité, SMITH&NEPHEW, POLARCUP, cupule non
cimentée. (3194163 )
>>Prix du Moniteur ECG implantable, MEDTRONIC, REVEAL LINQ (3401308
)
>>Prix de : PEMETREXED MYL 25MG/ML FL20ML MYLAN SAS (UCD 34008 944 278
0 3) PEMETREXED MYL 25MG/ML FL40ML MYLAN SAS (UCD 34008 944 280 5
3) PEMETREXED MYL 25MG/ML FL4ML MYLAN SAS (UCD 34008 944 279 7 1
)
>>dispositif de fermeture de l'appendice auriculaire gauche LAMBRE de
la société LIFETECH SCIENTIFIC (3151202 ) pris en charge en
sus
>>Inscription du dispositif de fermeture de l'appendice auriculaire
gauche LAMBRE de la société LIFETECH SCIENTIFIC au titre III de la
LPP
>>Moniteurs ECG implantables REVEAL LINQ (3401308 ) de la
société MEDTRONIC pris en charge en sus
>>Inscription du moniteur cardiaque implantable REVEAL LINQ (3401308 )
de la société MEDTRONIC France au titre III de la LPP
>>
Tarif de responsabilité et le prix limite de vente au public (PLV)
TTC des stents actifs coronaires de la société TERUMO
>>
Tarif de responsabilité et le prix limite de vente au public
(PLV) TTC des stents actifs coronaires de la société
BIOTRONIK
>>
Inscription des cotyles à double mobilité EVORA GRIP et EVORA GRIP
3P société SCIENCE ET MEDECINE SAS au titre III de la LPP (3180729, 3190892
)
>> Implants articulaires de hanche : cotyles à double mobilité EVORA
GRIP et EVORA GRIP 3P (3180729, 3190892) Titre III de la LPP pris en
charge en sus
>> Implants articulaires de hanche : cupules NOVAE E TH et COPTOS TH
pour cotyles à insert à double mobilité (3150898, 3182243 ) Titre III de
la LPP pris en charge en sus
>>Implants articulaires de hanche : cotyles à insert à double mobilité
DUALIS de la société Gruppo BIOIMPIANTI (3105573, 3147643, 3130217,
3156843) Titre III de la LPP pris en charge en sus
>>Inscription des cupules NOVAE E TH et COPTOS TH pour cotyles à
insert à double mobilité de la société SERF au titre III de la LPP
(3150898,3182243 )
>>Inscription des cotyles à insert à double mobilité DUALIS de la
société Gruppo BIOIMPIANTI au titre III de la LPP
(3105573,3147643,3130217,3156843)
>>Décret
n° 2019-571 du 11 juin 2019 relatif à l'identification individuelle des
produits et prestations inscrits par description générique sur la liste
prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité
sociale
>> Radiation de produits au titre V de la liste en sus : Stent
retriever, STRYKER, TREVO PROVUE (5167526 )
>>Radiation de produits au titre V de la LPP : Stent retriever,
STRYKER, TREVO PROVUE (5167526 )
>>Radiation de produits au titre III de la LPP des Systèmes d'implants
CONCERTO cochléaires et d'implants du tronc cérébral de la Société
MED-EL (3415960 ,3453357 ,3458024,3433478 )
>>Radiation de LA LISTE EN SUS de l'Implant vasculaire : Stent
intracrânien auto-expansible, MEDTRONIC, SOLITAIRE AB (3196854
)
>>Radiation de produits au titre III de la LPP du Stent intracrânien
auto-expansible, MEDTRONIC, SOLITAIRE AB (3196854 )
>>Modification des conditions d'inscription des endoprothèses
coronaires enrobées d'évérolimus XIENCE ALPINE, XIENCE XPEDITION et XIENCE
SIERRA de la société ABBOTT au titre III de la LPP
>> Modification des conditions d'inscription et renouvellement
d'inscription des endoprothèses coronaires enrobées de sirolimus COROFLEX ISAR
et COROFLEX ISAR NEO de la société B. BRAUN MEDICAL au titre III de la
LPP
>>Implants articulaires de hanche (3152207, 3154063, 3118765, 3147940,
3180497 ) : tiges fémorales anatomiques ACOR et OPTIMAL PRIS EN CHARGE
EN SUS
>>Inscription des tiges fémorales anatomiques ACOR et OPTIMAL de la
société AMPLITUDE au titre III de la LPP (3152207, 3154063, 3118765, 3147940,
3180497 )
>> Implants vasculaires : Endoprot coronaire, stent lib. Zotarolimus
(3165641, 3102043)
>>Renouvellement d'inscription et modification des conditions
d'inscription des endoprothèses coronaires enrobées de zotarolimus RESOLUTE
ONYX et RESOLUTE INTEGRITY de la société MEDTRONIC au titre III de la
LPP
>>Implants articulaires de hanche : inserts pour cotyles à double
mobilité DURASUL et LONGEVITY PRIS EN CHARGE EN SUS (3120029, 3196699
)
>>Modification des conditions d'inscription des inserts pour cotyles à
double mobilité DURASUL et LONGEVITY de la société ZIMMER BIOMET au titre III
de la LPP
>>Implants articulaires de hanche = cotyle XLMOB sans ciment de
la société PROTHEOS INDUSTRIE (3136480, 3115956, 3148884 ) pris en charge en
sus
>> Inscription de cotyle XLMOB sans ciment de la société PROTHEOS
INDUSTRIE au titre III de la LPP (3136480, 3115956, 3148884
)
>>Endoprothèse coronaire enrobée de sirolimus FIREHAWK de la société
MICROPORT CRM au titre III de la LPP (3152650, 3110166, 3147034, 3171825,
3107856, 3168415) pris en charge en sus des prestations
d'hospitalisation
>>Inscription de l'endoprothèse coronaire enrobée de sirolimus
FIREHAWK de la société MICROPORT CRM au titre III de la LPP (3152650, 3110166,
3147034, 3171825, 3107856, 3168415)
>>Implants orthopédiques QUATTRO CIM, QUATTRO HAP, INTEGRA DE
REPRISE tarif de responsabilité et le prix limite de vente au public
(PLV)
>>Ajout prise en charge en sus « Titre V, chapitre 4, section 1 »
correspondant au libellé «
Instruments pour exérèse tumorale »
nouvelle rubrique : « Systèmes
d'ablation par radiofréquence » des
codes :5363888, 5302734, 5357741,5326545,
5338933
>>Inscription du système d'ablation par radiofréquence de
l'endobrachyœsophage BARRX - société MEDTRONIC France au titre V de la LPP
prise en charge jusque 31 mai 2023 : Nouveau chapitre= 4 «
Dispositifs médicaux utilisés dans le
système gastro-intestinal » codes = 5363888 -
5302734 -5357741-5326545-5338933
>>Ajout : Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe
4 :3122590, 3148631, 3139135, 3130200, 3105455, 3146780 -Implants
articulaires de hanche Radiation : Titre III, chapitre 1, section 3,
sous-section 1, paragraphe 4 :3150450, 3120041, 3167309, 3168042,
3161130, 3140150 - Implants articulaires de hanche au
31/05/2019
>>Modification des conditions d'inscription des cotyles à simple et
double mobilité inscrits au titre III de la LPP Titre III chapitre
1er, section 3 « implants orthopédiques », dans la sous-section 1, le
paragraphe 4 « implants articulaires de hanche » est modifié comme suit
: 1) La nomenclature sous le paragraphe 4 « implants articulaires de
hanche » est remplacée par : « Une prothèse totale de hanche (PTH) est
composée :..... 2) Dans la rubrique « Cotyles standards modulaires »,
les nouveaux codes créés 3122590 - 3148631 3) Dans
la rubrique
« Cotyles de reconstruction »
les nouveaux codes créés
:3139135-3130200 4) A la rubrique « inserts seuls »,
dans la sous-rubrique « Insert
en polymère massif », le nouveau code créé
:3105455 5) A la rubrique « inserts seuls »,
dans la sous-rubrique « Insert en céramique »,
le nouveau code créé : 3146780 6)
Dans le paragraphe 4, les codes 3150450 ; 3120041
; 3167309 ; 3168042 ; 3161130 et 3140150 sont
radiés à compter du 31 mai
2019.
>>Modification des conditions de prise en charge des greffons osseux
viro-inactivés des sociétés BIOBANK, Etablissement Français du Sang, OST
DEVELOPPEMENT, TBF Génie Tissulaire, NOVOMEDICS France et inscription des
greffons osseux viro-inactivés C+T BA ALLOTEC de la société
NOVOMEDICS/RADIATION des codes : 3366440, 3307621, 3362376, 3365713,
3310899, 3393460, 3354862, 3345573, 3303971, 3368309, 3345099, 3331358,
3396168, 3304137, 3316554, 3389955, 3379879, 3362502, 3330005, 3388039,
3374474, 3363737, 3380569, 3350338, 3322566, 3372564, 3369154, 3370996,
3376711, 3352774, 3320544, 3384159, 3327530, 3353414, 3387790, 3325620,
3396441, 3344020, 3338521, 3357783, 3389725, 3351540, 3348502, 3374178,
3323502, 3327569, 3357381, 3340417, 3385443, 3337852, 3350752, 3377604,
3340469, 3312361, 3326937, 3342669, 3346325, 3370909, 3368700, 3355940,
3397133, 3349128, 3324766, 3386052, 3330821, 3375210, 3326802, 3393690,
3351786, 3302925, 3362531, 3332464, 3368189, 3361454, 3386218, 3334144,
3323347, 3373954, 3319950, 3384449, 3374646, 3340890, 3326340, 3381600,
3350344, 3319535, 3391700, 3390935, 3304870, 3306923, 3354187, 3383533,
3306538, 3356996, 3338797, 3371636, 3384573, 3357100, 3325085, 3306320,
3334210, 3308508, 3350278, 3331163, 3372021, 3318688, 3307182, 3310178,
3377969, 3317980, 3369697, 3329433, 3321526
>>Modification des conditions de prise en charge des greffons
osseux viro-inactivés des sociétés BIOBANK, Etablissement français du sang,
OST DEVELOPPEMENT, TBF Génie Tissulaire, NOVOMEDICS France et inscription des
greffons osseux viro-inactivés C+T BA ALLOTEC de la société
NOVOMEDICS 3314992
,3333104,3338685,3399818,3346006,3344830,3301736,3376444,3397080,3329775,3379885,
3337220,3393359,3303735,3308069,3363447,3333601,3372506,3316560,3341598,3352219,3369125,
3331915,3362063,3342907,3349482
>>Titre V, chapitre 2, section 3 5287319, 5219111,
5233157, 5227777 Guides de mesure de la fraction du flux de
réserve coronarien (FFR)
>>Inscription des titre III de la liste des produits et prestations
remboursables, dans le chapitre 4, à la section 12 « Systèmes d'implants
cochléaires et d'implants du tronc cérébral », sous-section 1 « Systèmes
d'implants cochléaire », dans la rubrique « Société Advanced Bionics
» code : 3408121 et
3443212
>>Inscription des cotyles à insert à double mobilité STRATOS de la
société SCIENCE ET MEDECINE SAS titre III de la liste des produits et
prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1,
paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », rubrique « Cotyles à
insert à double mobilité », dans la sous-rubrique « Société SCIENCE ET
MEDECINE (SEM) », code : 3194921
>>Codes suivants sont ajoutés au Titre III, chapitre 1,
section 1, sous-section 2 : 3109571, 3187341, 3107997,
3178224 Implants vasculaires
>>Inscription de l'endoprothèse coronaire à élution de sirolimus
MISTENT SES de la société STENTYS au titre III, chapitre 1er, section 1,
sous-section 2, paragraphe 3, rubrique B « endoprothèse coronaire dite «
stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de
principe actif », une rubrique : «
l) MISTENT SES » INDICATIONS-MODALITES DE
PRESCRIPTION ET D'UTILISATION codes : 3109571
,3187341 ,3107997 ,3178224
>>AJOUT : Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2
codes :3149228, 3142901, 3123482, 3160388, 3191093, 3110440, 3177940, 3122471,
3188040,3159617, 3181249, 3143734,3120710, 3176573 Implants
vasculaires
>> Titre III de la liste des produits et prestations remboursables,
chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, rubrique « B -
Endoprothèses aortiques pour le traitement des pathologies
de l'aorte thoracique descendante », prises en
charge de RELAY PLUS, RELAY NBS PLUS, RELAY
PRO et RELAY NBS PRO
>>Codes radiés 3236861, 3232248, 3205777, 3249792, 3246641,
3292730
>>Renouvellement d'inscription des implants osseux COLLAPAT II de la
société SYMATESE --->30/04/2024 Titre III , chapitre 2, section 2,
sous-section 1 : 1. Au paragraphe 2, rubrique « A - Implants osseux pour un
volume inférieur ou égal à 5 cm3 », dans la rubrique « Société SYMATESE
», code 3204039 2. Au
paragraphe 2, rubrique « B - Implants osseux
pour un volume supérieur à 5 cm3 et inférieur ou
égal à 45 cm3 », dans la rubrique «
Société SYMATESE », la nomenclature du code
3211625 3. Au paragraphe 2, rubrique « C -
Implants osseux pour un volume supérieur à 45
cm3 », dans la rubrique «
Société SYMATESE », la nomenclature du code
3257722
>>Codes ajoutés 5287319, 5219111, 5233157, 5227777 au titre V,
chapitre 2, section 3 Guides de mesure de la fraction du flux de réserve
coronarien (FFR)
>> Prise en charge en sus implants cochléaires et d'implants du tronc
cérébral = HIRES ULTRA 3D avec électrodes HIFOCUS MIDSCALA et SLIM J (3408121,
3443212)
>>Inscription de l'implant cochléaire HIRES ULTRA 3D avec électrodes
HIFOCUS MIDSCALA et SLIM J de la société ADVANCED BIONICS au titre III de la
LPP
>>Prise en charge en sus des Implants articulaires de hanche = cotyles
à insert à double mobilité (3194921 )
>>Inscription des cotyles à insert à double mobilité STRATOS de la
société SCIENCE ET MEDECINE SAS au titre III de la LPP
>>Prise en charge en sus Implants vasculaires = endoprothèse coronaire
à élution de sirolimus (3109571, 3187341, 3107997,
3178224)
>> Inscription de l'endoprothèse coronaire à élution de sirolimus
MISTENT SES de la société STENTYS au titre III de la LPP
>>Pris en charge en sus Implants vasculaires = endoprothèses aortiques
thoraciques (3149228, 3142901, 3123482, 3160388, 3191093, 3110440,
3177940, 3122471, 3188040, 3159617, 3181249, 3143734, 3120710,
3176573)
>>Inscription endoprothèses aortiques thoraciques RELAY PRO et RELAY
NBS PRO de la société VASCUTEK France au titre III de la
LPP
>> Implants ou substituts osseux, codes radiés (3236861, 3232248,
3205777, 3249792, 3246641, 3292730)
>>Renouvellement d'inscription des implants osseux COLLAPAT II de la
société SYMATESE
>>Inscription LES Titre III ,chapitre 1er, la
section 2 du code LPP 3182378 Implants
ophtalmologiques
>> Inscription LPP Titre III ,chapitre 1er, la section 2 :
« Implants
ophtalmologiques »de stent de micro-pontage
trabéculaire et son bouchon: iSTENT INJECT
de la société GLAUKOS LPP 3182378 et
3114922 (application JO+13
J)
>> Limitation de la pratique de l'acte de pose de bioprothèses
valvulaires aortiques par voie transcathéter aux établissements de santé
répondant à l'ensemble des critères suivants ….. -
l'établissement de santé réalise au moins cent implantations de bioprothèses
valvulaires aortiques par voie transcathéter sur douze mois (pour un centre
ayant plus de deux ans d'expérience dans la pose de ces
dispositifs).
>>Inscription LPP Titre III , chapitre 1er, section 3,
sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la
rubrique « Cotyles à insert à double mobilité »des cotyles à insert à double
mobilité COTYLE DOUBLE MOBILITÉ CIMENTÉ et COTYLE DOUBLE MOBILITÉ HAC (sans
ciment) de la société CERAVER - les laboratoires Ostéal Médica
code= 3147749
>>inscription et modification des conditions d'inscription des
endoprothèses coronaires enrobées de sirolimus YUKON CHROME PC et YUKON CHOICE
PC de la société TRANSLUMINA GmbH au titre III de la LPP chapitre 1er,
section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique B « endoprothèse coronaire
dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe
actif
>>Radiation : Titre III, chapitre 4, section 4 -3476559, 3494400
- Neurostimulateur médullaire quadripolaire
implantable
>>Radiation - Titre III, chapitre 4, section 4, « A)
Neurostimulateur médullaire rechargeable », dans la rubrique « Société BOSTON
SCIENTIFIC SAS (BOSTON) », 3476559 - Neurostimulateur
médullaire, BOSTON, PRECISION, système complet + accessoires. 3494400
- Neurostimulateur médullaire, BOSTON, PRECISION,
renouvellement.
>>Radiation - Titre III, chapitre 4, section 1 -3444105,
3413079 -Stimulateurs cardiaques
>> Radiation titre III de la LPP,chapitre 4, section 1, « Stimulateurs
cardiaques », aux sous-sections 2 et 6, dans la rubrique « Société BIOTRONIK
FRANCE », 3444105 -Stimulateur cardiaque simple chambre fréq. asserv.,
BIOTRONIK, ELUNA 8 SR-T. 3413079 -Stimulateur cardiaque de re-synchro
ventriculaire, BIOTRONIK, ELUNA 8 HF-T.
>> Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section
2 3129326, 3125475, 3132860, 3186608,
3167611, 3113087, 3121980 Implants
vasculaires
>>Inscription Titre III, chapitre 1, section 3,
sous-section 1, paragraphe 4 3147749, 3149375,
3163814 Implants articulaires de
hanche
>> Inscription au titre III de la LPP - chapitre 1er, section 3,
sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la
rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », la rubrique « société CERAVER
- les
laboratoires Ostéal Médical (CERAVER) »des
cotyles à insert à double mobilité COTYLE
DOUBLE MOBILITÉ CIMENTÉ et COTYLE DOUBLE
MOBILITÉ HAC (sans ciment) de la société
CERAVER - les laboratoires Ostéal Médical
Titre
III, chapitre 1, section 3,
sous-section 1, paragraphe 4
3147749, 3149375, 3163814
Implants articulaires
de hanche
>>Inscription Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section
2 3191992 - Implants vasculaires
>>Inscription du système d'embolisation d'anévrismes intracrâniens WEB
de la société MICROVENTION EUROPE au titre III de la LPP prévue à l'article L.
165-1 du code de la sécurité sociale Chapitre 1er, section 1, sous-section
2, paragraphe 7 « implants d'embolisation artérielle » : 3191992-
INDICATION PRISE EN CHARGE Prise en charge des
anévrismes intracrâniens de bifurcation, sacciformes, à
large collet (= 4 mm), rompus et non rompus,
dont le diamètre du sac anévrismal est = 10
mm, pour lesquels les alternatives de traitement
ne sont pas optimales du fait des
caractéristiques morphologiques de
l'anévrisme. MODALITES DE PRESCRIPTION ET
D'UTILISATION
>> Inscription Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section
2 -3121187 - Implants vasculaires
>>Inscription de l'endoprothèse coronaire (stent) couvert de
polyuréthane PK PAPYRUS de la société Biotronik France au titre III de la LPP
à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale INDICATION PRISE EN
CHARGE Perforation et rupture d'une artère coronaire native
MODALITÉS DE
PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
>>Inscription des allogreffes osseuses viro-inactivées par procédé
DIZG de la société NOVOMEDICS France au titre III de la LPP à l'article
L. 165-1 du code de la sécurité sociale
>>modification des conditions d'inscription des cotyles à insert à
double mobilité SATURNE de la société AMPLITUDE SAS- LPP code
3136310
>>Modification Titre III de la LPP, chapitre 1er, section 1,
sous-section 2, paragraphe 5 « stent intracrânien auto-expansible », dans la
rubrique « société MICROVENTION », code 3190455
>>Stimulateur cardiaque implantable simple chambre implanté par voie
transcatheter MICRA (3494020) de la société MEDTRONIC : rectificatif du
JO du 28 février 2019 inscription du au titre III de la
LPP
>>inscription LES Titre III, chapitre 4, section 1 LPP =
3494020 Stimulateurs cardiaques
>>AJOUT stimulateur cardiaque implantable simple chambre implanté par
voie transcatheter MICRA de la société MEDTRONIC LPP = 3494020 -INDICATIONS
DE PRISES EN CHARGE -MODALITES DE PRESCRIPTION ET
D'UTILISATION -REFERENCES PRISES EN CHARGE =
BNGLMICRALPPR1,
>>AJOUT SYSTÈME WISE CRT DÉTAIL DES CRITÈRES D'INCLUSION DES PATIENTS
POUVANT ÊTRE INCLUS DANS L'ÉTUDE ASSOCIÉE À LA PRISE EN
CHARGE
>>Catégories homogènes de produits de santé : durées d'inscription
sous nom de marque Dispositifs implantables destinés au traitement par voie
vaginale du prolapsus des organes pelviens = 9 mois Dispositifs
implantables destinés au traitement par voie vaginale de l'incontinence
urinaire =15 mois Dispositifs destinés au traitement par voie haute du
prolapsus des organes pelviens =24 mois Stents intracrâniens pour
diversion de flux(flow diverter) =9 mois Dispositifs de thrombectomie =12
mois
>>Cotyle monobloc DURASUL et de l'insert DURASUL de la société ZIMMER
France modification des conditions d'inscription au titre III de la
LPP INDICATIONS PRISES EN CHARGE : - Coxopathies fonctionnellement
sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un
traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques
semaines à quelques mois chez des patients âgés de moins de 50 ans ainsi que
pour des patients dont l'âge est compris entre 50 et 75 ans, ayant un niveau
d'activité et une espérance de vie élevés ; - Fractures cervicales
vraies chez des sujets âgés de moins de 75 ans avec une activité
correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6 ; - Certaines
situations de fractures extra-cervicales dans lesquelles l'arthroplastie de
hanche peut être une alternative au traitement conservateur par
ostéosynthèse (traitement de référence). La limite d'âge fixée à 75 ans
est indicative, car l'activité de l'individu prime sur son
âge. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
>> Modification au titre III de la LPP, chapitre 3, section 1,
sous-section 1, paragraphe 1, du code 3310899
>>AJOUT Titre V, chapitre 2, section 3” correspondant au libellé
nouveau : “Guides de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien
(FFR)”. AJOUT DE CODES : 5287319, 5211911, 5233157,
5227777
>>lnscription des guides de mesure de la fraction du flux de réserve
coronarien COMET de la société BOSTON SCIENTIFIC, VERRATA et VERRATA PLUS de
la société PHILIPPS-VOLCANO, PRESSUREWIRE de la société ABBOTT MEDICAL France
au titre V chapitre 2 -« Section 3 Guides de mesure de la fraction du flux
de réserve coronarien (FFR) ».de la LPP
>>Inscription prise en charge de préservatif masculin
lubrifié SORTEZ COUVERTS ! du laboratoire POLIDIS INDICATION PRISE EN CHARGE
ET MODALITES DE PRESCRIPTION code : 1103802
>>Inscription de l'implant cranio-faciale sur mesure GLACE de la
société DISPOMED Titre III de LPP, chapitre 1er, section 3, sous-section
4, au paragraphe 2 « Autres éléments de substitution et de comblement à
matrice bio-inerte avec ou sans bio-activité de surface », est ajoutée une
nouvelle rubrique "Implant cranio-faciale sur mesure" codes :
3172374-3196653-3198132----> INDICATION PRISE EN CHARGE ET MODALITES DE
PRESCRIPTION ET D'UTILISATION ( effet JO+13J)
>>AJOUT au Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 4 , de code
: 3172374, 3196653, 3198132 - Substituts osseux ( effet
JO+13J)
>>Inscription LES Titre V, chapitre 1, section 1 : code =
5171203 pour Stents retrievers = dispositif de revascularisation EMBOTRAP II
de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL
>>INSCRIPTION : microstimulateur implantable de neuromodulation du
ganglion sphénopalatin PULSANTE durée de trois ans et quatre mois (deux ans et
quatre mois de période d'inclusion et de suivi, un an de période d'analyse
des données et de réévaluation par la Haute Autorité de santé *Patients
au titre de l'étude pendant sa phase d'inclusion code = I061 -
PULSANTE Etude - forfait = 35 820 € *Patients
supplémentaires lorsque l'ensemble des inclusions sera terminé code =
I062 - PULSANTE Additionnel forfait = 29 670
€ CONDITIONS D'UTILISATION
DU MICROSTIMULATEUR IMPLANTABLE DE NEUROMODULATION DU
GANGLION SPHENOPALATIN PULSANTE DANS LE CADRE DE LA
PRISE EN CHARGE AU TITRE DE L'ARTICLE L. 165-1-1 DU
CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
>>INSCRIPTION Prise en charge en sus Titre III, chapitre 1,
section 3, sous-section 1, paragraphe 4. code LPP = 3191638
-Implants articulaires de hanche
>>INSCRIPTION Prise en charge en sus Titre III, chapitre 1,
section 3, sous-section 1, paragraphe 4 code LPP 3143929 - Implants
articulaires de hanche
>>Ajout : Titre III, chapitre 4, section 4 codes :3486612,
3426805 Neurostimulateur médullaire quadripolaire
implantable
>>Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération contrôlée de
principe actif : ULTIMASTER TANSEI codes (3159907, 3148401, 3153856,
3129728, 3163398, 3199580)
>>Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération contrôlée
de principe actif , PROMUS ELITE, PROMUS PREMIER, SYNERGY codes
(3171392, 3181210, 3183350, 3153135, 3135255, 3134379, 3165204,
3181226)
>>Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée
(LC) de principe actif » ULTIMASTER TANSEI inscription au titre III ajout
nomenclature
>> Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée
(LC) de principe actif », PROMUS ELITE, PROMUS PREMIER, SYNERGY inscription au
titre III ajout à la nomenclature
>>Nouvelle rubrique : « Titre V, chapitre 2, section 2 » correspondant
au libellé nouveau : « Guides de mesure de la fraction du flux de réserve
coronarien (FFR) »CODES : 5287319, 5211911, 5233157,
5227777
>>INSCRIPTION titre V de la LPPR, chapitre 2, après la section 1 est
créée une section 2 : guides de mesure de la fraction du flux de réserve
coronarien COMET de la société BOSTON SCIENTIFIC,code=
5287319 VERRATA VERRATA PLUS de la société PHILIPPS-VOLCANO, code
= 5219111 - 5233157 PRESSUREWIRE de la société ABBOTT MEDICAL
France code = 5227777
>>RADIATION : Titre III, chapitre 4, section 1 - Stimulateurs
cardiaques - code : 3436896 effet 1/01/2019
>>AJOUT : Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe
4 - Implants articulaires de hanche - codes : 3110491, 3169768,
3141942
>>INSCRIPTION Titre III, chapitre 1, section 3,
sous-section 1, paragraphe 4 - Implants articulaires de hanche - codes :
3110491, 3169768, 3141942 - tiges à col modulaire PROFEMUR L, PROFEMUR
GLADIATOR et PROFEMUR GLADIATOR HA de la société MICROPORT
SCIENTIFIC INDICATIONS PRISES EN CHARGE - Coxopathies, parmi
lesquelles figurent au premier rang par le nombre, les coxarthroses,
primitives ou secondaires, suivies des autres atteintes
articulaires, rhumatismales, vasculaires métaboliques ou
tumorales, - Fractures de l'extrémité
proximale du fémur. MODALITES DE PRESCRIPTION ET
D'UTILISATION
>>RADIATION : Titre III, chapitre 1, section 8 - Implants
mammaires - codes : 3140291, 3189618
>>AJOUT DMI en sus - Titre III, chapitre 1, section
3, sous-section 1, paragraphe 4 = Implants articulaires de
hanche Codes : 3136970, 3181522, 3171305, 3118647, 3174137,
3131033, 3153951, 3187594, 3115910, 3100653, 3105159, 3130973, 3182533 effet
JO +13 j
>> Arrêté du 18 décembre 2018 pris en application de l'article L.
162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005
modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L.
165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations
d'hospitalisation
>>Inscription au titre III de la LPP chapitre 4, section
4, rubrique « A) Neurostimulateur médullaire rechargeable », dans la rubrique
« Société MEDTRONIC France
SAS (MEDTRONIC) » du système de
stimulation médullaire implantable
rechargeable INTELLIS de la société
MEDTRONIC France code : 3412312- 3489119
effet
JO+13j
>>Arrêté du 18 décembre 2018 relatif à la prolongation de la validité
des critères fixés par l'arrêté du 3 juillet 2012 limitant la pratique de
l'acte de pose de bioprothèses valvulaires aortiques par voie artérielle
transcutanée ou par voie transapicale à certains établissements de santé en
application des dispositions de l'article L. 1151-1 du code de la santé
publique au
31/3/2019
>>Prolongation titre III de la liste des produits et prestations
remboursables, chapitre 1er, section 6, dans la rubrique : « Implant pour le
traitement du reflux vésico-rénal », à la rubrique « Société SWEDISH ORPHAN
BIOVITRUM (SOBI) », code 3138390 relatif à l'implant urétéral de
copolymère DEFLUX, fin de prise en charge 15 juillet 2023
>>AJOUT "nouvelle rubrique" Titre III, chapitre 1, section
3, sous-section 1, paragraphe 9 Implants de l'articulation
sacro-iliaque et dans celle-ci code
3147413
>>Ajouts Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 4 -3145302,
3150504, 3195300 - Substituts osseux date jo +13 j pour
application
>>Inscription du substitut osseux synthétique GLASSBONE de la société
NORAKER au titre III , chapitre 1er, section 3, sous-section 4, paragraphe 1 «
Substituts synthétiques de l'os
», au paragraphe II), est créée
la rubrique : « b) bioverre » INDICATION :
Apport osseux de substitution
(comblement, reconstruction, fusion),
lorsque les solutions autologues ne
sont pas applicables ou
suffisantes. MODALITES DE PRESCRIPTION ET
D'UTILISATION,,,
>>AJOUTS au Titre III, chapitre 4, section 1 des 4 codes :
3460245, 3407430, 3477292, 3444329 - Stimulateurs cardiaques date jo +13 j
pour application
>> Inscription Titre III chapitre 4, section 1, sous-section 2 «
Stimulateurs
cardiaques simple chambre à fréquence asservie
(fréq. asserv.) » AZURE XT
LPP CODE 3460245 et III de la liste des
produits et prestations remboursables,
Titre III chapitre 4, section 1,
sous-section 5 « Stimulateurs cardiaques
double chambre à fréquence asservie
(fréq. asserv.) » , CODE 3407430
Titre III
, chapitre 4, section 1, sous-section 6 «
Stimulateurs cardiaques implantables avec
stimulation
atrio-bi-ventriculaire pour resynchronisation,
dits « triple chambre » », des
stimulateurs cardiaques implantables triple
chambre PERCEPTA de la société
MEDTRONIC CODES : 3477292 et
3444329
>>Modification des conditions d'inscription de la prothèse
cardio-vasculaire hybride E-VITA OPEN PLUS de la société CRYOLIFE France
inscrite au titre III chapitre 2, section 1, dans la sous-section 4 «
Prothèses cardio-vasculaires hybrides »-
code 3294172-RÉFÉRENCES
PRISES EN CHARGE
>>Inscription du ballon à élution de principe actif RANGER de la
société BOSTON SCIENTIFIC - titre V - LPP 5235021
>>ADDFMS inscription de l'aliment diététique à des fins
médicales spéciales PAIN G-NUTRITION du Groupe DIJON CEREALES au titre I
LPP, chapitre 1, section 5, sous-section 1, paragraphe 2, sous-paragraphe 1,
dans la rubrique « B- Mélanges polymériques hyperprotidiques (mél. poly
hyperprot) pour adultes », après le code 1179343, est créée la rubrique
suivante : Groupe DIJON CEREALES (DIJON CEREALES) code 1185697 PAIN
G-NUTRITION 65g/12 et 1101750 PAIN G-NUTRITION
65g/30
>>AJOUT titre III de la liste des produits et prestations
remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, « A -
Endoprothèses aortiques pour le
traitement des anévrismes de l'aorte
abdominale sous-rénale »l'endoprothèse
aortique fenêtrée ANACONDA FENETREE de la
société VASCUTEK France
>>AJOUT Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 Implants
vasculaires 3123447, 3122755, 3151194
>>INSCRIPTION Titre III , chapitre 1er, section 3,
sous-section 1, paragraphe 3, dans la rubrique : « Implant méniscal »,
système de réparation méniscale par voie
arthroscopique AIR de la société
STRYKER est ajouté le code
3100972
>> INSCRIPTION Titre III , chapitre 1, section 3, sous-section 1,
paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », rubrique « Cotyles à insert
à double mobilité » dans la rubrique « Société AMPLITUDE SAS (AMPLITUDE) »
sont ajoutés les codes 3177070 et
3120064
>> Implants articulaires de hanche AMPLITUDE (codes : 3177070,
3120064)
>>Implants articulaires de genou AIR (3100972)
>>Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables,
chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 3, dans la rubrique : «
Implant méniscal », la société
STRYKER France est ajoutée AIR (code
:3100972)
>>Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables,
chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de
hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité » dans la
rubrique « Société AMPLITUDE SAS (AMPLITUDE) » sont
ajoutés
>> Inscription de l'implant cochléaire HIRES ULTRA HIFOCUS SLIM J de la
société ADVANCED BIONICS Titre III , chapitre 4, section 12 « Systèmes
d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral », sous-section 1 «
Systèmes d'implants cochléaire » CODE
LPP 3401277 INDICATION
SUPPLEMENTAIRE
>>Ajout Titre V, chapitre 2, section 1 5235021 Ballons actifs
périphériques
>> Titre V , chapitre 2, section 1 : « Ballons actifs
périphériques », code 5235021 Ballon actif à élution de paclitaxel, BOSTON,
RANGER. INDICATIONS -PRISE EN CHARGE
>>Renouvellement d'inscription de l'endoprothèse coronaire enrobée
d'oxynitrure de titane TITAN de la société HEXACATH France Titre
III
>> Modification
des conditions d'inscription du ballon à élution de principe actif
LUTONIX 035 de la société BARD France - titre V
>> Inscription des valves cardiaques chirurgicales biologiques SOLO
SMART, CROWN PRT et PERICARBON MORE MITRAL de la société LIVANOVA France
SAS
>>Radiation Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1,
paragraphe 4 LPP 3175310 Implants articulaires de
hanche
>>Inscription du ballon à élution de principe actif LUTONIX 035 de la
société BARD France au titre V de la liste des produits et prestations
remboursables
>>Radiation de la liste en sus de l'implant articulaire : hanche,
insert, polymère massif, polyéthylène, STRYKER, TRIDENT CROSSFIRE (ref :
3175310 )
>>Dispositif d'assistance circulatoire mécanique (DACM) HEARTMATE 3 de
la société SAINT JUDE MEDICAL France inscription au titre III de la LPP
remboursable
>>Moniteur cardiaque implantable CONFIRM DM2102 de la société SAINT
JUDE MEDICAL France SAS inscription au titre III de la LPP
remboursable
>>Stent retriever SOLITAIRE PLATINUM de la société MEDTRONIC
inscription au titre V de la LPP remboursable
>>Endoprothèse
vasculaire périphérique GORE TIGRIS inscription au titre III de la LPP
remboursable
>> Modification de procédure d'inscription et des conditions de prise
en charge de l'implant endovasculaire dit stent, aortique, rénal, iliaque ou
fémoral au titre III de la LPP titre III, chapitre 1er, section 1, à la
sous-section 2, paragraphe 4 devient : - Endoprothèses vasculaires
périphériques ». « Implant endovasculaire dit stent, aortique, rénal,
iliaque ou fémoral » radiation code 3183194 Ajout :«
Descriptions génériques code
3171535-3131694-3137722-3130016 § A. " Endoprothèses aortiques pour le traitement des anévrismes de l'aorte
abdominale sous-rénale
»
ajouts : 3150243-3158569- codes radiés :
3128373, 3163607 et 3177970.
Titre III, chapitre 1er,
section 1, à la sous-section 2,
paragraphe 4, § D « Endoprothèses
artérielles des lésions de l'artère poplitée, des artères sous-poplitées et fémoro-poplitées » : ajouts : 3150243-3158569- radiation :3128373, 3163607 et 3177970. Titre
III, chapitre 1er, section 7, rubrique « Implants pour plastie
endocanalaire dits “stent” quel qu'en soit le type », après le
code 3102385 :ajout rubrique « SOCIETE BOSTON SCIENTIFIC
SAS (BOSTON) » , transfert de code 3132140
(Endoprothèse œsophagienne plastique auto-expansible,
BOSTON, POLYFLEX) codes 3273299, 3285434
et 3288148 sont radiés
>> Renouvellement d'inscription des endoprothèses carotidiennes
auto-expansibles : RX ACCULINK et XACT de la société ABBOTT, CAROTID
WALLSTENT MONORAIL de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS, PRECISE PRO RX de la
société CORDIS et PROTÉGÉ RX de la société MEDTRONIC
>>Renouvellement et modification des conditions d'inscription de
l'endoprothèse vasculaire périphérique ZILVER PTX de la société
COOK
>>Radiation de l'implant méniscal « LACTOSORB » société Biomet
(3136059 ) (Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 3
: Implants articulaires de genou)
>>Endoprothèses coronaires (stents) à libération de sirolimus :
Implants vasculaires (Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section
2)ajout des codes 3113437, 3116909, 3131978, 3131576,
3143906
>>inscription des endoprothèses coronaires (stents) à libération de
sirolimus BIOSS LIM C de la société BALTON
>>modification des conditions d'inscription de l'endoprothèse
coronaire RESOLUTE ONYX de la société MEDTRONIC
>>Stimulateurs cardiaques, Titre III, chapitre 4, section 1 ,codes
radiés de la liste en sus : 3424781, 3410460, 3482301, 3409876,
3490513
>>Stimulateurs cardiaques, Titre III, chapitre 4, section 1 ,codes
ajoutés sur la liste en sus : 3408693, 3415049
>>Endoprothèse coronaire ULTIMASTER de la société TERUMO France
inscrite au titre III de la liste des produits et prestations
remboursables
>>Prothèses cardio-vasculaires hybrides Titre III, chapitre 2, section
1, sous-section 4 (3244151) pris en charge en sus des prestations
d'hospitalisation
>>Prothèse cardio-vasculaire hybride THORAFLEX HYBRID et THORAFLEX
HYBRID ANTE-FLO de la société VASCUTEK France inscrite au titre III de la
liste des produits et prestations remboursables
:inscription
>>Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable Titre III,
chapitre 4, section 4 (3406725, 3470485, 3437476, 3423155 )pris en
charge en sus des prestations d'hospitalisation
>>Neurostimulateurs médullaires PRODIGY MRI et PROCLAIM ELITE de la
société SAINT JUDE MEDICAL France SAS au titre III de la liste des produits et
prestations remboursables : inscription
>>Stimulateurs cardiaques Titre III, chapitre 4, section 1 (3454196,
3454233 ) pris en charge en sus des prestations
d'hospitalisation
>> Stimulateurs cardiaques triple chambre PERCEPTA CRT-P et PERCEPTA
QUAD CRT-P de la société MEDTRONIC France SAS au titre III de la liste des
produits et prestations remboursables : inscription
>>Bioprothèse valvulaire par voie transcutanée COREVALVE EVOLUT R de
la société MEDTRONIC France SAS au titre III de la liste des produits et
prestations remboursables : modification des conditions
d'inscription
>>Obturateur à ciment centro-médullaire AIR PLUG de la société GROUPE
LEPINE inscrit au titre III de la liste des produits et prestations
remboursables : renouvellement d'inscription
>>Endoprothèses coronaires (stents) à libération de sirolimus COROFLEX
ISAR de la société B BRAUN MEDICAL inscrites au titre III de la liste des
produits et prestations remboursables
>>Stimulateurs cardiaques (3424781, 3410460, 3482301, 3409876,
3490513) Titre III, chapitre 4, section 1: Radiation de la
LES
>>Stimulateurs cardiaques triple chambre EDORA 8 HF-T et EDORA 8 HF-T
QP de la société BIOTRONIK France, inscription Stimulateurs cardiaques triple
chambre STRATOS LV, STRATOS LV-T, INLIVEN et INVIVE des sociétés BIOTRONIK
France et BOSTON SCIENTIFIC au titre III de la liste des produits et
prestations remboursables modification des conditions d'inscription et
radiation
>> Titre III, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 -
Implants articulaires de hanche Ajouts codes LPP : 3110918, 3107750, 3194163,
3112544, 3178879, 3193583, 3181410
>>Avis de projet de modification des modalités de prise en charge des
implants pour plastie endocanalaire (stents) (digestif, cardiaque,
pleuropulmonaire, orthopédique, gynécologique, urologique, notamment) inscrits
au titre III (juillet 2019)
>>Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 Implants vasculaires
3104496
>>Radiation du stent coronaire inactif « CARBOSTENT
CHRONO
>>Modification des conditions d'inscription des bioprothèses
valvulaires aortiques SAPIEN XT+ et SAPIEN 3 de la société EDWARDS titre III ,
chapitre II, section 1, sous-section 1, paragraphe 2 « Bioprothèses
valvulaires par voie transcutanée », dans la rubrique « Société EDWARDS
Lifesciences SAS (EDWARDS) » : LPP 3241796
>> Modification des conditions d'inscription des cotyles monoblocs RM
CLASSIC, RM PRESS-FIT et RM PRESSFIT VITAMYS de la société MATHYS
ORTHOPEDIE LPP 3184555 3155750 3186034
>>Modification des conditions d'inscription des bioprothèses
valvulaires aortiques COREVALVE AOA, COREVALVE EVOLUT AOA et COREVALVE EVOLUT
R de la société MEDTRONIC LPP 3235301
>>Titre III, chapitre 4, section 1 Stimulateurs cardiaques
AJOUT LPP 3438530, 3428900
>>Titre III, chapitre 4, section 1 Stimulateurs cardiaques
AJOUT LPP 3438530, 3428900
>> Inscription Titre III, chapitre 4, section 12 Systèmes d'implants
cochléaires et d'implants du tronc cérébral LPP 3436123 de
l'implant cochléaire HIRES ULTRA HIFOCUS MIDSCALA
>> Inscription Titre III, chapitre 4, section 12 Systèmes d'implants
cochléaires et d'implants du tronc cérébral LPP 3436123 de
l'implant cochléaire HIRES ULTRA HIFOCUS MIDSCALA
>>AJOUT Titre III, chapitre 4, section 12 Systèmes
d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral LPP
3486167 inscription de l'implant du tronc cérébral KANSO CP950 de la société
COCHLEAR
>>AJOUT Titre III, chapitre 4, section 12 Systèmes
d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral LPP
3486167 inscription de l'implant du tronc cérébral KANSO CP950 de la société
COCHLEAR
>>AJOUT Titre III, chapitre 4, section 12 Systèmes
d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral LPP
3482809 inscription de l'implant du tronc cérébral ABI 541 de la société
COCHLEAR
>>AJOUT Titre III, chapitre 4, section 12 Systèmes
d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral LPP 3482809
inscription de l'implant du tronc cérébral ABI 541 de la société
COCHLEAR
>>Titre III de la LPP, chapitre Ier, section 1, sous-section 2,
paragraphe 3 « Endoprothèses coronaires dites « stents », dans la rubrique « B
»,
après « d) XIENCE ALPINE, XIENCE V,
XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION,
PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS
PREMIER, ORSIRO et SYNERGY » sont
crées les rubriques suivantes
e) BIOMATRIX ALPHA
3106207
3136881 3140701
3122442 3148393 f)
BIOFREEDOM et LUMENO
FREE 3107891
3199752 3167717
3139550
3154778
3159178 3109996
3135396, 3113816, 3150160, 3114282, 3130542,
3154100, 3117872, 3123772, 3117040,
3161212, 3136651, 3102860, 3193169, 3107141,
3112219, 3186815, 3179985,
3159965
>>Titre III de la LPP, chapitre Ier, section 1, sous-section 2,
paragraphe 3 « Endoprothèses coronaires dites « stents », dans la rubrique «
B », après «
d) XIENCE ALPINE, XIENCE V,
XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION,
PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER,
ORSIRO et SYNERGY »
sont crées les
rubriques suivantes e)
BIOMATRIX ALPHA
3106207 3136881
3140701 3122442
3148393 f) BIOFREEDOM et
LUMENO
FREE 3107891
3199752 3167717
3139550
3154778
3159178 3109996
3135396, 3113816, 3150160, 3114282, 3130542,
3154100, 3117872, 3123772, 3117040, 3161212,
3136651, 3102860, 3193169, 3107141,
3112219, 3186815, 3179985,
3159965
>>Titre III de la LPP, chapitre Ier, section 1, sous-section 2,
paragraphe 3 « Endoprothèses coronaires dites « stents », dans la rubrique « B
», après « d)
XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE
PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS
ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER,
ORSIRO et SYNERGY » sont
crées les rubriques suivantes
e) BIOMATRIX
ALPHA 3106207
3136881 3140701
3122442 3148393 f)
BIOFREEDOM et LUMENO
FREE
3107891 3199752
3167717 3139550
3154778
3159178 3109996 3135396,
3113816, 3150160, 3114282, 3130542, 3154100,
3117872, 3123772, 3117040, 3161212,
3136651, 3102860, 3193169, 3107141,
3112219, 3186815, 3179985,
3159965
>>Titre III, chapitre 4, section 4 Neurostimulateur
médullaire quadripolaire implantable INSCRIPTION 3485446, 3420062,
3431730
>>Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 1
LPP 3180770 Implants cardiaques
Inscription du système de clip percutané pour valve mitrale MITRACLIP NT de
la société ABBOTT France SAS au titre III chapitre 1, section 1,
sous-section 1 « Implants cardiaques », paragraphe 2 « Systèmes de
réparation mitrale »
>>Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 1
LPP 3180770 Implants cardiaques
Inscription du système de clip percutané pour valve mitrale MITRACLIP NT de
la société ABBOTT France SAS au titre III chapitre 1, section 1,
sous-section 1 « Implants cardiaques », paragraphe 2 « Systèmes de
réparation mitrale »
>>Ajout codes Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2
Implants vasculaires : 3106207, 3136881, 3140701, 3122442, 3148393,
3107891, 3199752, 3167717, 3139550, 3154778, 3159178,
3109996,
>>InscriptionTitre V, chapitre 2, section 1 Ballons actifs
périphériques 5283586 ballon à élution de principe actif STELLAREX de la
société SPECTRANETICS France au titre V
5283586
>>InscriptionTitre V, chapitre 2, section 1 Ballons actifs
périphériques 5283586 ballon à élution de principe actif STELLAREX de la
société SPECTRANETICS France au titre V 5283586
>>Titre III de la LPP, chapitre 1, section 3, sous-section 1,
paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », rubrique « Cotyles à insert
à double mobilité »: inscription des cotyles à insert à double mobilité de
la gamme SATURNE de la société AMPLITUDE SAS 3132914
3131889 3136310 3108933 3142918
>>Titre III de la LPP, chapitre 1, section 3, sous-section 1,
paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », rubrique « Cotyles à insert
à double mobilité »: inscription des cotyles à insert à double mobilité de
la gamme SATURNE de la société AMPLITUDE SAS 3132914
3131889 3136310 3108933 3142918
>>Avis relatif à la baisse des systèmes de stimulation cérébrale
profonde
>>Avis relatif à la baisse des neurostimulateurs
médullaires
>>Avis relatif à la baisse des stents nus
>>Avis relatif à la baisse des implants cochléaires et du tronc
cérébral
>>Inscription des stents retrievers TREVO PROVUE et TREVO XP PROVUE de
la société STRYKER au titre V dans la liste des produits et prestations
remboursables : Dispositifs médicaux invasifs non éligibles au titre III
>>Nouvelle rubrique : Ballons actifs périphériques (CODE :
5189700 )
>>Nouvelle rubrique : Stents retrievers (CODE : 5167526,
5131178)
>> INSCRIPTION moniteur cardiaque implantable REVEAL XT et radiation du
moniteur cardiaque implantable REVEAL DX de la société MEDTRONIC Titre III
chapitre 4, à la section 6 « Moniteurs ECG implantables »,CODE :
3494066
>>Titre III, chapitre 4, section 6 Moniteurs ECG
implantables radiation code :
3498986
>>INSCRIPTION LPP titre III chapitre 2, section 1,
sous-section 1, au paragraphe 2 « Bioprothèses valvulaires par voie
transcutanée », de la bioprothèse valvulaire aortique LOTUS EDGE de la société
BOSTON SCIENTIFIC , CODE : 3261103
>>INSCRIPTION LPP titre III de la liste des produits et
prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1 : 1. Au
paragraphe 1, dans la rubrique « banques de tissus », CODES :
3345573 - 3303971 - 3380569-
3308508
>>INSCRIPTION LPP titre III de la liste des
produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1,
sous-section 1 : 1. Au paragraphe 1, dans la rubrique « banques de
tissus », CODES : 3345573 - 3303971
- 3380569- 3308508
>>INSCRIPTION LPP titre III , chapitre 1er,
section 1, sous-section 2, paragraphe 4, Implants
vasculaires « A. - Endoprothèses aortiques pour le
traitement des anévrismes de l'aorte abdominale
sous-rénale » CODE :3146201 l'endoprothèse aortique
abdominale POWERLINK AFX2 de la société ENDOLOGIX
INTERNATIONAL BV
>> INSCRIPTION LPP titre III , chapitre 1er, section 1,
sous-section 2, paragraphe 4, Implants vasculaires « A. - Endoprothèses
aortiques pour le traitement des anévrismes de l'aorte abdominale sous-rénale
»
CODE :3146201
l'endoprothèse aortique abdominale
POWERLINK AFX2 de la société
ENDOLOGIX INTERNATIONAL
BV
>> Inscription des stents intracrâniens auto-expansibles LVIS et LVIS
JUNIOR de la société MICROVENTION titre III , chapitre 1, section 1 «
implants
cardiaques et vasculaires »,
sous-section 2 «
implant
vasculaire »,
au paragraphe 5 «
Stent intracrânien
auto-expansible »
CODES LPP :
3190455-3186525
>> Inscription des stents intracrâniens auto-expansibles LVIS et LVIS
JUNIOR de la société MICROVENTION titre III , chapitre 1, section 1 «
implants cardiaques et vasculaires
»,
sous-section 2 «
implant vasculaire », au
paragraphe 5 « Stent intracrânien
auto-expansible » CODES
LPP :
3190455-3186525
>>Ajout Titre III, chapitre 3, section 1 Greffons osseux :
code 3336479
>>Inscription de la tête fémorale OXINIUM de la société SMITH et
NEPHEW Titre III , chapitre 1, section 3 « implants orthopédiques »,
sous-section 1, paragraphe 4 «
implants articulaires de hanche
»,
dans le
sous-paragraphe « têtes et têtes à jupe
»
LPP : 3111881-3138058
-3176981-3110870-3139543-3136540
>> Inscription de l'endoprothèse aortique thoracique ZENITH TX2
DISSECTION PROFORM de la société COOK code LPP = 3161063 Au Titre
III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 , paragraphe 4, rubrique « B -
Endoprothèses aortiques pour le
traitement des pathologies de l'aorte
thoracique descendante
»,
>>Inscription de la bioprothèse valvulaire aortique LOTUS de la
société BOSTON SCIENTIFIC
>>Bioprothèses valvulaires Ajout de code 3200509 au Titre III,
chapitre 2, section 1, sous-section 1
>>Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 7
Systèmes modulaires de reconstruction RADIATION CODES : 3132989,
3196883 Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 7
INSCRIPTION CODES: 3108301, 3187542, 3159379, 3192170, 3100699, 3193548,
3196736, 3146974, 3117777, 3104177, 3112254, 3150852, 3152472, 3136390,
3161494, 3135290, 3165606
>>Ajout codes: 3101291 - 3172724-3174858- 3182059 - 3140411 titre III
, chapitre 1er, section 5 « Prothèses auditives ostéo-intégrées », dans la
rubrique « Société PRODITION France (PRODITION) »
>>Modification d'inscription de l'endoprothèse coronaire enrobée
d'everolimus SYNERGY de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS Titre
III
>>Inscription du neurostimulateur du nerf vague ASPIRE SR 106 de la
société LIVANOVA France SAS CODE : 3402756 Titre III, chapitre 4, section
10
>>Inscription de l'insert XLPE et du cotyle XLPE de la société SMITH
& NEPHEW SAS France 3149790 Références Au lieu de : «
Cotyle MMK2 XLPE »,Lire :«
Cotyle
CMK2 XLPE
>>Inscription de l'insert en polyéthylène hautement réticulé TRIANON
de la société FH ORTHOPEDICS codes LPP : 3114968 et 3144610 -
indications prises en charge
>>Déclaration des infections associées aux
soins
>>AJOUT Titre III, chapitre 4, section 11 Système de stimulation
cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale CODES 3451938, 3460736,
3444890
>>RADIATION Titre III, chapitre 4, section 1 Stimulateurs
cardiaques CODES 3431491, 3482790, 3410388
>>PROLONGATION PRISE EN CHARGE Stent intracrânien auto-expansible
3101316 et 3171593
>>Arrêté du 27 janvier 2017 retirant l'arrêté du 6 janvier 2017
d'inscription de la sonde de défibrillation cardiaque sous-cutanée EMBLEM
S-ICD de la société BOSTON SCIENTIFIC
>>Ajouts Titre III, chapitre 4, section12- Systèmes d'implants
cochléaires et d'implants du tronc cérébral 3471148, 3415345, 3444163,
3419515
>>MODIFICATION TITRE III , chapitre 1er, section 3, sous-section
1, paragraphe 5, « Prothèses totales du disque lombaire » Société LDR Médical
statut de produit d'exception codes 3142611-3111415-3186749-3155000 et
radiation 3184779
>>MODIFICATION TITRE III , chapitre 1er, section 3, sous-section
1, paragraphe 5, « Prothèses totales du disque lombaire » Société LDR Médical
statut de produit d'exception codes 3142611-3111415-3186749-3155000 et
radiation 3184779
>>Prolongation d'inscription prise en charge jusque 2022 de
l'insert en polyéthylène hautement réticulé PLASMAFIT VITELENE de la société B
BRAUN MEDICAL code 3129071
>>INSCRIPTION LES : titre III chapitre 1, section 3, sous-section 1,
paragraphe 4, rubrique «Inserts seuls» : CODE 3129071
Société B BRAUN MEDICAL
>>INSCRIPTION LES : titre III chapitre 1er, section 3 « implants
orthopédiques », sous-section 7 : «A. Systèmes modulaires de
reconstruction fémorale » B. Systèmes modulaires de
reconstruction de l'épaule » Indications spécifiques : systèmes
modulaires de reconstruction massive de la hanche, du genou, de l'épaule
MUTARS de la société IMPLANTCAST GmbH -
>>Sondes de défibrillation cardiaque (code LPP 3488775) prix limite de
vente
>>Sondes de défibrillation cardiaque (code LPP
3488775)
>> Inscription de la sonde de défibrillation cardiaque sous-cutanée
EMBLEM S-ICD de la société BOSTON SCIENTIFIC
>>Stent intracrânien auto-expansible (code LPP : 3129450, 3148648)
Implants vasculaires, prix limite de vente
>> Stent intracrânien auto-expansible (code LPP : 3129450, 3148648)
Implants vasculaires
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