>> Implants articulaires de hanche : cotyles à insert à double mobilité CAPTIV DM, EVIDENCE Ti/HAC, CAPITOLE (ciment), EVIDENCE (ciment), CAPITOLE I, CAPITOLE R, EVIDENCE Ti/HAC REVISION  pris en charge en plus (3182272, 3195783, 3134741, 3161442, 3111668, 3156783, 3100140) PRIS EN CHARGE EN SUS

>> Inscription des cotyles à insert à double mobilité CAPTIV DM, EVIDENCE Ti/HAC, CAPITOLE (ciment), EVIDENCE (ciment), CAPITOLE I, CAPITOLE R, EVIDENCE Ti/HAC REVISION de la société EVOLUTIS (3182272, 3195783, 3134741, 3161442, 3111668, 3156783, 3100140) au titre III de la LPP

>>Ballons actifs périphériques : ballon à élution de paclitaxel iVASCULAR LUMINOR 35 et iVASCULAR LUMINOR 18 de la société iVASCULAR France au titre V de la LPP (5247202, 5298777) PRIS EN CHARGE EN SUS

>>Renouvellement d'inscription des endoprothèses auto-expansibles RELAY PLUS et RELAY NBS PLUS de la société VASCUTEK France inscrites au titre III de la LPP (3116269, 3109565, 3103611, 3103002, 3146164, 3105774, 3136088, 3155312, 3147117, 3190389, 3182823, 3108896, 3121282, 3105277) au 31 octobre 2024

>>Modification des conditions d'inscription des stents retrievers TREVO XP PROVUE, SOLITAIRE II, SOLITAIRE PLATINUM des sociétés STRYKER et MEDTRONIC au titre V (5175862, 5112324, 5131178 )

>>Substituts osseux : implant cranio-faciale sur mesure PEEK de la société STRYKER France au titre III de la LPP (3176461)PRIS EN CHARGE EN SUS

>> Inscription de l'implant cranio-faciale sur mesure PEEK de la société STRYKER France au titre III de la LPP (3176461)

>> Inscription du ballon à élution de paclitaxel iVASCULAR LUMINOR 35 et iVASCULAR LUMINOR 18 de la société iVASCULAR France au titre V de la LPP (5247202, 5298777)

>>Moniteurs ECG implantables :  moniteur cardiaque CONFIRM RX de la société ABBOTT pris en charge en sus (3410483)

>>Inscription du moniteur cardiaque CONFIRM RX de la société ABBOTT MEDICAL France au titre III de la LPP (3410483)

>>Implants vasculaires : stent flow diverter PIPELINE FLEX avec SHIELD Technology prise en charge en sus (3134847, 3187269, 3115241, 3186212, 3150289, 3110723, 3125759, 3121158, 3158084, 3142870, 3169248)

>>Inscription du stent flow diverter PIPELINE FLEX avec SHIELD Technology de la société MEDTRONIC France au titre III de la LPP (3134847, 3187269, 3115241, 3186212, 3150289, 3110723, 3125759, 3121158, 3158084, 3142870, 3169248)

>>Modification des conditions d'inscription du ballon à élution de paclitaxel STELLAREX de la société SPECTRANETICS France inscrit au titre V de la LPP

>>Arrêté du 26 août 2019 modifiant l'arrêté du 24 juin 2019 précisant, conformément à l'article R. 165-87 du code de la sécurité sociale, les modalités de détention du code d'identification individuelle des produits et prestations inscrits par description générique sur la liste prévue à l'article L. 165-1 du même code

>>Modification des conditions d'inscription des bioprothèses valvulaires par voie transcutanée COREVALVE EVOLUT R et COREVALVE EVOLUT PRO de la société MEDTRONIC

>>AJOUT  Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 CODES = 3124702, 3185106, 3121939, 3114520, 3125742  Implants vasculaires   jo+13j

>>Ajout : Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4  CODE =3183314  Implants articulaires de hanche JO+13 J

>> Inscription des cotyles à insert à double mobilité FIXA 3P DUPLEX de la société ADLER ORTHO

>>Ajout : Titre III, chapitre 4, section 1   CODES =  3429962, 3422629, 3435388, 3473680   Stimulateurs cardiaques  JO+13 J

>>Implants articulaires de hanche : système de reconstruction acétabulaire TMARS (3110462, 3104763, 3146276, 3164334, 3157920)

>> Inscription du système de reconstruction acétabulaire TMARS (3110462, 3104763, 3146276, 3164334, 3157920) de la société ZIMMER BIOMET au titre III de la LPP : Implants articulaires de hanche

>>Prise en charge en sus : moniteur cardiaque BIOMONITOR 2-AF (3438783) de la société BIOTRONIK France au titre III de la LPP

>>Inscription du moniteur cardiaque BIOMONITOR 2-AF (3438783) de la société BIOTRONIK France au titre III de la LPP

>>Renouvellement d'inscription et modification des conditions d'inscription de l'endoprothèse coronaire AVANTGARDE CHRONO CARBOSTENT (3177472) de la société CID VASCULAR inscrite au titre III de la LPP

>>Renouvellement d'inscription du substitut osseux sur mesure CUSTOMBONE (3164937) de la société INTEGRA LIFESCIENCES inscrit au titre III de la LPP

>>Substituts osseux : implant cranio-faciale sur mesure OSSDSIGN CRANIAL (3188487)

>>Inscription de l'implant cranio-faciale sur mesure OSSDSIGN CRANIAL PSI de la société OSSDSIGN AB au titre III de la LPP

>>RADIATION :  références pour la prothèse totale du disque lombaire LP ESP II de la société FH ORTHOPEDICS SAS France inscrite au titre III dans  code 3189802 -
INSCRIPTIONS /MODIFICATIONS Titre III de la LPP,  chapitre 1er,  section 3, sous-section 1, paragraphe 5 « implants du rachis »,sous-paragraphe « Prothèses totales du disque lombaire », lnomenclature « Société FH ORTHOPEDICS SAS (France) » est modifiée ---> produit d'exception en application de l'article R.165-1, dernier alinéa du code de la sécurité sociale. La fiche d'information thérapeutique (F.I.T)

>>Modification de nomenclature du  code 3484843   : Titre III , chapitre 4,  section 9 « Dispositifs d'assistance circulatoire mécanique (DACM) »,rubrique « Société MEDTRONIC (MEDTRONIC) » de la  liste  en sus  (article L. 165-1 du code de la sécurité sociale )
effet JO+13j

>>Radiation 1er février 2020,    Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2  Implants vasculaires code =3139840  Endoprothèse pour embolisation, STRYKER, SURPASS, diam 2,00     titre III de la LPP  au chapitre 1er, section 1, à la sous-section 2, dans le paragraphe 7 : « Implants d'embolisation artérielles », dans la rubrique « Société STRYKER France SAS (STRYKER) »,

>>Titre V, chapitre 1, section 2 Systèmes de thrombo-aspiration code =5159165   jo+13j

>> Inscription du système de thrombo-aspiration AXS CATALYST de la société STRYKER France au titre V de la LPP, chapitre 1er, section 2 « Systèmes de thrombo-aspiration », la rubrique « Société STRYKER France (STRYKER) » code = 5159165

>>Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4   3116157, 3137900 Implants articulaires de hanche  effet  jo+13j

>> Inscription de cotyles à insert à double mobilité GALILEA de la société SCIENCE ET MEDECINE France - titre III de la LPP, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », rubrique « Cotyles à insert à double mobilité »,  rubrique « Société SCIENCE ET MEDECINE (SEM) » CODES = 3116157,3137900

>>modification conditions d'Inscription de stents retrievers TREVO XP PROVUE de la société STRYKER France inscrits au titre V de la LPP
INDICATIONS PRISES EN CHARGE - CODE = 5131178    effet  jo+13j

>>Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4  Implants articulaires de hanche  codes = 3149010, 3126322, 3121543, 3139891, 3123499, 3177609  effet  jo+13j

>>Inscription des cotyles à insert à double mobilité CAPITOLE T et EVIDENCE de la société EVOLUTIS - titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », est créée la rubrique « Société EVOLUTIS » codes = 3149010, 3126322, 3121543, 3139891, 3123499, 3177609

>>Modification des conditions d'inscription de l'endoprothèse coronaire enrobée de ridaforolimus ELUNIR de la société CARDINAL HEALTH France inscrite au titre III de la LPP chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique B « endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique K intitulée : « K) ELUNIR », dans la rubrique « Société CARDINAL HEALTH France (CARDINAL HEALTH) » CODES = 3180623,3101138, 3164185,3137308,3115940

>>Radiation LES Titre III, chapitre 4, section 5 -Neuromodulateur des racines sacrées (S3), implantable -CODES = 3465946, 3462468

>>Radiation de produits au titre III de la LPP chapitre 4, section 5 : « Neuromodulateur des racines sacrées (S3), implantable », dans la rubrique « Société MEDTRONIC » CODES = 3465946,3462468 
 effet  jo+13j

>>Inscription LES  Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4
Implants articulaires de hanche CODES =  3134037, 3102095, 3186270, 3113762  effet  jo+13j

>>Inscription des cotyles à insert à double mobilité FIXA DUPLEX de la société ADLER ORTHO - titre III de la LPP , chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », rubrique « Cotyles à insert à double mobilité »,  rubrique « Société ADLER ORTHO France (ADLER) » CODES =  3134037, 3102095, 3186270, 3113762

>> INSCRIPTION LPP:   Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 7 « implants d'embolisation artérielle », dans la rubrique « Société MICROVENTION EUROPE (MICROVENTION) » des implants d'embolisation artérielle FRED et FRED Jr de la société MICROVENTION Europe - stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow diverter)- conditions de prise en charge
appli JO+13 J

>>Ajout   Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 -  Implants vasculaires,  des codes :
3171624, 3156837, 3149004, 3199019, 3177555, 3195263, 3185359

>>Radiation  Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2   Implants vasculaires Des codes  3153974, 3146201, 3161146, 3136668, 3168272    JO+13J

>>Radiation Titre III,au chapitre 1er, section 1, « Stimulateurs cardiaques », dans la sous-section 2, au paragraphe 4 : « Endoprothèses vasculaires périphériques », « A - Endoprothèses aortiques pour le traitement des anévrismes de l'aorte abdominale sous-rénale », la rubrique « Société ENDOLOGIX » et les codes
3153974 - monocorps bifurqué aortobifémoral.
3146201 - monocorps bifurqué.
3161146 - extension aortique.
3136668 - extension aortique.
3168272 - extension iliaque.

 

>>Renouvellement d'inscription des systèmes d'implants cochléaires Mi1200 SYNCHRONY, Mi1200 SYNCHRONY PIN, des processeurs de son OPUS 2, RONDO, RONDO 2, SONNET, SONNET EAS et des implants du tronc cérébral Mi1200 SYNCHRONY ABI, Mi1200 SYNCHRONY PIN ABI de la société MED-EL  inscrits au titre III de la LPP

>>Renouvellement d'inscription des systèmes d'implants cochléaires DIGISONIC SP, DIGISONIC SP EVO, NEURO ZTI CLA, NEURO ZTI EVO, des processeurs de son SAPHYR SP, SAPHYR CX, NEURO ONE, NEURO 2, de l'implant du tronc cérébral DIGISONIC SP ABI de la société NEURELEC et radiation des processeurs de son DIGI SP, DIGI SPK, DIGISONIC BTE, ZEBRA inscrits au titre III de la LPP

>>Modification des conditions d'inscription et renouvellement d'inscription des endoprothèses coronaires (stent) enrobée de sirolimus ORSIRO de la société BIOTRONIK France inscrits au titre III de la  LPP

>>Radiation Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 -Implants vasculaires -Codes :  3195636, 3140641, 3103410, 3102391, 3104912, 3159600, 3133434, 3164802, 3164601, 3176350, 3136349   jo+13j

>>Inscription LES Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2-  Implants vasculaires - CODES  : 3198333, 3198570, 3139709, 3171506, 3166391, 3142054

>>Radiation  titre III de la LPP,  chapitre 4, section 9 : « Dispositifs d'assistance circulatoire mécanique (DACM) », dans la rubrique « Société IST Cardiology SAS (IST) » pour le code 3430126, dans la partie « REFERENCES » le paragraphe relatif au « modèle abdominal »  ( jo+13j)

>>Inscription LES Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2   Implants vasculaires  codes : 3198333, 3198570, 3139709, 3171506, 3166391, 3142054  ( efffet JO+13J)

>>inscription de l'endoprothèse aortique thoracique VALIANT NAVION de la société MEDTRONIC France au titre III de la LPP
codes ajoutés : 3198333, 3198570, 3139709, 3171506, 3166391, 3142054  - MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION

>>Inscription de l'implant méniscal MENISCAL CINCH II de la société ARTHREX au titre III de la LPP 3169308

>> Inscription LES Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 3 Implants articulaires de genou    CODE  3169308

>>RADIATION  Titre III, chapitre 4, section 12 Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral   3462155, 3430899   jo+13 j

>> Ajout  LPP, Titre III, chapitre 4, section 1 : Stimulateurs cardiaques  codes = 3471355, 3486374, 3411212, 3444246

>>INSCRIPTION stimulateurs cardiaques ASSURITY MRI (simple chambre), ASSURITY MRI (double chambre), QUADRA ALLURE MP (triple chambre) et ALLURE RF (triple chambre) associés au système de télésurveillance MERLIN.NET de la société ABBOTT MEDICAL

>>INSCRIPTION Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4     3113182  Implants articulaires de hanche    JO+13 j

>>Ajout titre III de la LPP, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », dans la rubrique « Société PROTHEOS INDUSTRIE (PROTHEOS) »  code = 3113182

>>AJOUT LPP pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation ( LES)
Titre V, chapitre 2, section 3 Guides de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien (FFR) 5206663   treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel 
INDICATION PRISE EN CHARGE
Mesure du flux de réserve coronarien [FFR] au cours d'une artériographie coronaire, en situation de coronaropathie stable, en cas de lésions pluritronculaires ou en cas de lésion monotronculaire avec une sténose intermédiaire, lorsque les tests d'ischémie myocardiques préalables n'ont pas été contributifs ou ont été contre-indiqués.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Utilisation en établissements de santé titulaires d'une autorisation d'activité interventionnelle sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie, conformément aux articles R6123-128 à R6123-133 et D6124-179 à D6124-185 du code de Santé Publique
.

>>INSCRIPTION au titre V de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 2, section 3 est créée la rubrique « Société FSCARE »du guide de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien OPTOWIRE DEUX code : 5206663 jo+13 j

>>Modification des modalités de prise en charge de dispositifs médicaux de perfusion à domicile et prestations associées inscrits au titre Ier de la LPP prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale 

>> AJOUT LES DM :  Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 3  - Implants endovasculaires dits « stents », couverts ou non couverts des CODES : 3280201, 3280371, 3249042, 3226710, 3288332

>>Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 3 « Implants endovasculaires dits “stents”, couverts ou non couverts », CONDITIONS  et ajout d'inscription de l'endoprothèse couverte auto-expansible avec une surface inerte recouverte d'héparine d'origine porcine GORE VIABAHN PROPATEN de la société WL GORE & Associés 
VIABAHN PROPATEN: -INDICATIONS PRISES EN CHARGE -MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION -codes : 3280201-3280371-3249042-3226710-3288332

>>Prix Adaptateur de rotation, PROTEOR (2736142 )

>>Prix Hanche, double mobilité, SMITH&NEPHEW, POLARCUP, cupule non cimentée. (3194163 )

>>Prix du Moniteur ECG implantable, MEDTRONIC, REVEAL LINQ (3401308 )

>>Prix de : PEMETREXED MYL 25MG/ML FL20ML MYLAN SAS (UCD 34008 944 278 0 3)
PEMETREXED MYL 25MG/ML FL40ML  MYLAN SAS (UCD 34008 944 280 5 3)
PEMETREXED MYL 25MG/ML FL4ML  MYLAN SAS (UCD 34008 944 279 7 1 )

>>dispositif de fermeture de l'appendice auriculaire gauche LAMBRE de la société LIFETECH SCIENTIFIC (3151202  ) pris en charge en sus

>>Inscription du dispositif de fermeture de l'appendice auriculaire gauche LAMBRE de la société LIFETECH SCIENTIFIC au titre III de la LPP

>>Moniteurs ECG implantables  REVEAL LINQ (3401308 ) de la société MEDTRONIC pris en charge en sus  

>>Inscription du moniteur cardiaque implantable REVEAL LINQ (3401308 ) de la société MEDTRONIC France au titre III de la LPP

>> Tarif de responsabilité et le prix limite de vente au public (PLV) TTC des stents actifs coronaires de la société TERUMO

>> Tarif de responsabilité et le prix limite de vente au public (PLV)  TTC des stents actifs coronaires de la société BIOTRONIK

>> Inscription des cotyles à double mobilité EVORA GRIP et EVORA GRIP 3P société SCIENCE ET MEDECINE SAS au titre III de la LPP (3180729, 3190892 )

>> Implants articulaires de hanche : cotyles à double mobilité EVORA GRIP et EVORA GRIP 3P (3180729, 3190892)  Titre III de la LPP pris en charge en sus

>> Implants articulaires de hanche : cupules NOVAE E TH et COPTOS TH pour cotyles à insert à double mobilité  (3150898, 3182243 ) Titre III de la LPP pris en charge en sus

>>Implants articulaires de hanche : cotyles à insert à double mobilité DUALIS de la société Gruppo BIOIMPIANTI  (3105573, 3147643, 3130217, 3156843) Titre III de la LPP pris en charge en sus

>>Inscription des cupules NOVAE E TH et COPTOS TH pour cotyles à insert à double mobilité de la société SERF au titre III de la LPP (3150898,3182243 )

>>Inscription des cotyles à insert à double mobilité DUALIS de la société Gruppo BIOIMPIANTI au titre III de la LPP (3105573,3147643,3130217,3156843)

>>Décret n° 2019-571 du 11 juin 2019 relatif à l'identification individuelle des produits et prestations inscrits par description générique sur la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale 

>> Radiation de produits au titre V de la liste en sus  : Stent retriever, STRYKER, TREVO PROVUE (5167526 )

>>Radiation de produits au titre V de la LPP  : Stent retriever, STRYKER, TREVO PROVUE (5167526 )

>>Radiation de produits au titre III de la LPP des Systèmes d'implants CONCERTO cochléaires et d'implants du tronc cérébral  de la Société MED-EL (3415960 ,3453357 ,3458024,3433478 )

>>Radiation de LA LISTE EN SUS de l'Implant vasculaire :  Stent intracrânien auto-expansible, MEDTRONIC, SOLITAIRE AB  (3196854 )

>>Radiation de produits au titre III de la LPP du Stent intracrânien auto-expansible, MEDTRONIC, SOLITAIRE AB  (3196854 )

>>Modification des conditions d'inscription des endoprothèses coronaires enrobées d'évérolimus XIENCE ALPINE, XIENCE XPEDITION et XIENCE SIERRA de la société ABBOTT au titre III de la LPP

>> Modification des conditions d'inscription et renouvellement d'inscription des endoprothèses coronaires enrobées de sirolimus COROFLEX ISAR et COROFLEX ISAR NEO de la société B. BRAUN MEDICAL au titre III de la LPP

>>Implants articulaires de hanche (3152207, 3154063, 3118765, 3147940, 3180497 ) : tiges fémorales anatomiques ACOR et OPTIMAL  PRIS EN CHARGE EN SUS

>>Inscription des tiges fémorales anatomiques ACOR et OPTIMAL de la société AMPLITUDE au titre III de la LPP (3152207, 3154063, 3118765, 3147940, 3180497 )

>> Implants vasculaires : Endoprot coronaire, stent lib. Zotarolimus (3165641, 3102043)

>>Renouvellement d'inscription et modification des conditions d'inscription des endoprothèses coronaires enrobées de zotarolimus RESOLUTE ONYX et RESOLUTE INTEGRITY de la société MEDTRONIC au titre III de la LPP

>>Implants articulaires de hanche : inserts pour cotyles à double mobilité DURASUL et LONGEVITY  PRIS EN CHARGE EN SUS (3120029, 3196699 )

>>Modification des conditions d'inscription des inserts pour cotyles à double mobilité DURASUL et LONGEVITY de la société ZIMMER BIOMET au titre III de la LPP

>>Implants articulaires de hanche =  cotyle XLMOB sans ciment de la société PROTHEOS INDUSTRIE (3136480, 3115956, 3148884 ) pris en charge en sus 

>> Inscription de cotyle XLMOB sans ciment de la société PROTHEOS INDUSTRIE au titre III de la LPP (3136480, 3115956, 3148884 )

>>Endoprothèse coronaire enrobée de sirolimus FIREHAWK de la société MICROPORT CRM au titre III de la LPP (3152650, 3110166, 3147034, 3171825, 3107856, 3168415) pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation

>>Inscription de l'endoprothèse coronaire enrobée de sirolimus FIREHAWK de la société MICROPORT CRM au titre III de la LPP (3152650, 3110166, 3147034, 3171825, 3107856, 3168415)

>>Implants orthopédiques QUATTRO CIM, QUATTRO HAP, INTEGRA DE REPRISE  tarif de responsabilité et le prix limite de vente au public (PLV)

>>Ajout prise en charge en sus « Titre V, chapitre 4, section 1 » correspondant au libellé « Instruments pour exérèse tumorale » nouvelle rubrique  : « Systèmes d'ablation par radiofréquence » des  codes :5363888, 5302734, 5357741,5326545, 5338933

>>Inscription du système d'ablation par radiofréquence de l'endobrachyœsophage BARRX - société MEDTRONIC France au titre V de la LPP prise en charge jusque 31 mai 2023 : 
Nouveau chapitre=  4 « Dispositifs médicaux utilisés dans le système gastro-intestinal » codes = 5363888 - 5302734 -5357741-5326545-5338933

>>Ajout : Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4  :3122590, 3148631, 3139135, 3130200, 3105455, 3146780 -Implants articulaires de hanche
Radiation : Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4  :3150450, 3120041, 3167309, 3168042, 3161130, 3140150 - Implants articulaires de hanche  au 31/05/2019


>>Modification des conditions d'inscription des cotyles à simple et double mobilité inscrits au titre III de la LPP  Titre III  chapitre 1er, section 3 « implants orthopédiques », dans la sous-section 1, le paragraphe 4 « implants articulaires de hanche » est modifié comme suit :
1) La nomenclature sous le paragraphe 4 « implants articulaires de hanche » est remplacée par : « Une prothèse totale de hanche (PTH) est composée :.....
2) Dans la rubrique « Cotyles standards modulaires », les nouveaux codes  créés  3122590 - 3148631
3) Dans la rubrique « Cotyles de reconstruction » les nouveaux codes  créés :3139135-3130200
4) A la rubrique « inserts seuls », dans la sous-rubrique « Insert en polymère massif », le nouveau code  créé :3105455
5) A la rubrique « inserts seuls », dans la sous-rubrique « Insert en céramique », le nouveau code  créé : 3146780
6) Dans le paragraphe 4, les codes 3150450 ; 3120041 ; 3167309 ; 3168042 ; 3161130 et 3140150 sont radiés à compter du 31 mai 2019.

 

>>Modification des conditions de prise en charge des greffons osseux viro-inactivés des sociétés BIOBANK, Etablissement Français du Sang, OST DEVELOPPEMENT, TBF Génie Tissulaire, NOVOMEDICS France et inscription des greffons osseux viro-inactivés C+T BA ALLOTEC de la société NOVOMEDICS/RADIATION  des codes : 3366440, 3307621, 3362376, 3365713, 3310899, 3393460, 3354862, 3345573, 3303971, 3368309, 3345099, 3331358, 3396168, 3304137, 3316554, 3389955, 3379879, 3362502, 3330005, 3388039, 3374474, 3363737, 3380569, 3350338, 3322566, 3372564, 3369154, 3370996, 3376711, 3352774, 3320544, 3384159, 3327530, 3353414, 3387790, 3325620, 3396441, 3344020, 3338521, 3357783, 3389725, 3351540, 3348502, 3374178, 3323502, 3327569, 3357381, 3340417, 3385443, 3337852, 3350752, 3377604, 3340469, 3312361, 3326937, 3342669, 3346325, 3370909, 3368700, 3355940, 3397133, 3349128, 3324766, 3386052, 3330821, 3375210, 3326802, 3393690, 3351786, 3302925, 3362531, 3332464, 3368189, 3361454, 3386218, 3334144, 3323347, 3373954, 3319950, 3384449, 3374646, 3340890, 3326340, 3381600, 3350344, 3319535, 3391700, 3390935, 3304870, 3306923, 3354187, 3383533, 3306538, 3356996, 3338797, 3371636, 3384573, 3357100, 3325085, 3306320, 3334210, 3308508, 3350278, 3331163, 3372021, 3318688, 3307182, 3310178, 3377969, 3317980, 3369697, 3329433, 3321526


>>Modification des conditions  de prise en charge des greffons osseux viro-inactivés des sociétés BIOBANK, Etablissement français du sang, OST DEVELOPPEMENT, TBF Génie Tissulaire, NOVOMEDICS France et inscription des greffons osseux viro-inactivés C+T BA ALLOTEC de la société NOVOMEDICS   3314992 ,3333104,3338685,3399818,3346006,3344830,3301736,3376444,3397080,3329775,3379885,

3337220,3393359,3303735,3308069,3363447,3333601,3372506,3316560,3341598,3352219,3369125,

3331915,3362063,3342907,3349482


>>Titre V, chapitre 2, section 3    5287319, 5219111, 5233157, 5227777   Guides de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien (FFR)

>>Inscription des titre III de la liste des produits et prestations remboursables, dans le chapitre 4, à la section 12 « Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral », sous-section 1 « Systèmes d'implants cochléaire », dans la rubrique « Société Advanced Bionics »   code :  3408121  et  3443212

>>Inscription des cotyles à insert à double mobilité STRATOS de la société SCIENCE ET MEDECINE SAS  titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », dans la sous-rubrique « Société SCIENCE ET MEDECINE (SEM) »,  code : 3194921

>>Codes suivants sont ajoutés au   Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 :
3109571, 3187341, 3107997, 3178224    Implants vasculaires

>>Inscription de l'endoprothèse coronaire à élution de sirolimus MISTENT SES de la société STENTYS  au titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique B « endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », une rubrique : « l) MISTENT SES » INDICATIONS-MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION codes : 3109571 ,3187341 ,3107997 ,3178224

>>AJOUT  : Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2  codes :3149228, 3142901, 3123482, 3160388, 3191093, 3110440, 3177940, 3122471, 3188040,3159617, 3181249, 3143734,3120710, 3176573 Implants vasculaires

>> Titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, rubrique « B - Endoprothèses aortiques pour le traitement des pathologies de l'aorte thoracique descendante »,  prises en charge de RELAY PLUS, RELAY NBS PLUS, RELAY PRO et RELAY NBS PRO

>>Codes radiés  3236861, 3232248, 3205777, 3249792, 3246641, 3292730

>>Renouvellement d'inscription des implants osseux COLLAPAT II de la société SYMATESE --->30/04/2024
Titre III , chapitre 2, section 2, sous-section 1 :
1. Au paragraphe 2, rubrique « A - Implants osseux pour un volume inférieur ou égal à 5 cm3 », dans la rubrique « Société SYMATESE »,  code 3204039
2. Au paragraphe 2, rubrique « B - Implants osseux pour un volume supérieur à 5 cm3 et inférieur ou égal à 45 cm3 », dans la rubrique « Société SYMATESE », la nomenclature du code 3211625
3. Au paragraphe 2, rubrique « C - Implants osseux pour un volume supérieur à 45 cm3 », dans la rubrique « Société SYMATESE », la nomenclature du code 3257722

>>Codes ajoutés 5287319, 5219111, 5233157, 5227777 au titre V, chapitre 2, section 3  Guides de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien (FFR)

>> Prise en charge en sus implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral = HIRES ULTRA 3D avec électrodes HIFOCUS MIDSCALA et SLIM J (3408121, 3443212)

>>Inscription de l'implant cochléaire HIRES ULTRA 3D avec électrodes HIFOCUS MIDSCALA et SLIM J de la société ADVANCED BIONICS au titre III de la LPP

>>Prise en charge en sus des Implants articulaires de hanche = cotyles à insert à double mobilité (3194921 )

>>Inscription des cotyles à insert à double mobilité STRATOS de la société SCIENCE ET MEDECINE SAS au titre III de la LPP

>>Prise en charge en sus Implants vasculaires = endoprothèse coronaire à élution de sirolimus (3109571, 3187341, 3107997, 3178224)

>> Inscription de l'endoprothèse coronaire à élution de sirolimus MISTENT SES de la société STENTYS au titre III de la LPP

>>Pris en charge en sus Implants vasculaires = endoprothèses aortiques thoraciques  (3149228, 3142901, 3123482, 3160388, 3191093, 3110440, 3177940, 3122471, 3188040, 3159617, 3181249, 3143734, 3120710, 3176573)

>>Inscription endoprothèses aortiques thoraciques RELAY PRO et RELAY NBS PRO de la société VASCUTEK France au titre III de la LPP

>> Implants ou substituts osseux, codes radiés (3236861, 3232248, 3205777, 3249792, 3246641, 3292730)

>>Renouvellement d'inscription des implants osseux COLLAPAT II de la société SYMATESE

>>Inscription  LES   Titre III  ,chapitre 1er, la section 2  du code  LPP 3182378  Implants ophtalmologiques

>> Inscription LPP  Titre III  ,chapitre 1er, la section 2 : « Implants ophtalmologiques »de  stent de micro-pontage trabéculaire et son bouchon:  iSTENT INJECT de la société GLAUKOS LPP 3182378 et  3114922 (application JO+13 J)

>> Limitation de  la pratique de l'acte de pose de bioprothèses valvulaires aortiques par voie transcathéter aux  établissements de santé répondant à l'ensemble des critères suivants …..
   -  l'établissement de santé réalise au moins cent implantations de bioprothèses valvulaires aortiques par voie transcathéter sur douze mois (pour un centre ayant plus de deux ans d'expérience dans la pose de ces dispositifs).

>>Inscription LPP  Titre III  , chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité »des cotyles à insert à double mobilité COTYLE DOUBLE MOBILITÉ CIMENTÉ et COTYLE DOUBLE MOBILITÉ HAC (sans ciment) de la société CERAVER - les laboratoires Ostéal Médica  code=  3147749

>>inscription et modification des conditions d'inscription des endoprothèses coronaires enrobées de sirolimus YUKON CHROME PC et YUKON CHOICE PC de la société TRANSLUMINA GmbH au titre III de la LPP chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique B « endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif

>>Radiation : Titre III, chapitre 4, section 4 -3476559, 3494400  - Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable

>>Radiation -  Titre III, chapitre 4, section 4, « A) Neurostimulateur médullaire rechargeable », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON) »,
3476559  -  Neurostimulateur médullaire, BOSTON, PRECISION, système complet + accessoires.
3494400 -   Neurostimulateur médullaire, BOSTON, PRECISION, renouvellement
.

>>Radiation -  Titre III, chapitre 4, section 1 -3444105, 3413079  -Stimulateurs cardiaques

>> Radiation titre III de la LPP,chapitre 4, section 1, « Stimulateurs cardiaques », aux sous-sections 2 et 6, dans la rubrique « Société BIOTRONIK FRANCE »,
3444105 -Stimulateur cardiaque simple chambre fréq. asserv., BIOTRONIK, ELUNA 8 SR-T.
3413079 -Stimulateur cardiaque de re-synchro ventriculaire, BIOTRONIK, ELUNA 8 HF-T.

>> Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2        3129326, 3125475, 3132860, 3186608, 3167611, 3113087, 3121980      Implants vasculaires

>>Inscription  Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4   3147749, 3149375, 3163814    Implants articulaires de hanche

>> Inscription  au titre III de la LPP - chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », la rubrique « société CERAVER - les laboratoires Ostéal Médical (CERAVER) »des cotyles à insert à double mobilité COTYLE DOUBLE MOBILITÉ CIMENTÉ et COTYLE DOUBLE MOBILITÉ HAC (sans ciment) de la société CERAVER - les laboratoires Ostéal Médical
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4
3147749, 3149375, 3163814
Implants articulaires de hanche

>>Inscription  Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2     3191992 - Implants vasculaires

>>Inscription du système d'embolisation d'anévrismes intracrâniens WEB de la société MICROVENTION EUROPE au titre III de la LPP prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 7 « implants d'embolisation artérielle » :
3191992-
INDICATION PRISE EN CHARGE
Prise en charge des anévrismes intracrâniens de bifurcation, sacciformes, à large collet (= 4 mm), rompus et non rompus, dont le diamètre du sac anévrismal est = 10 mm, pour lesquels les alternatives de traitement ne sont pas optimales du fait des caractéristiques morphologiques de l'anévrisme.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION

>> Inscription  Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2  -3121187 - Implants vasculaires

>>Inscription de l'endoprothèse coronaire (stent) couvert de polyuréthane PK PAPYRUS de la société Biotronik France au titre III de la LPP à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
INDICATION PRISE EN CHARGE  Perforation et rupture d'une artère coronaire native
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION

>>Inscription des allogreffes osseuses viro-inactivées par procédé DIZG de la société NOVOMEDICS France au titre III de la LPP  à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

>>modification des conditions d'inscription des cotyles à insert à double mobilité SATURNE de la société AMPLITUDE SAS-  LPP code 3136310

>>Modification Titre  III de la LPP, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 5 « stent intracrânien auto-expansible », dans la rubrique « société MICROVENTION »,  code 3190455

>>Stimulateur cardiaque implantable simple chambre implanté par voie transcatheter MICRA (3494020) de la société MEDTRONIC :  rectificatif du JO du 28 février 2019 inscription du au titre III de la LPP

>>inscription LES  Titre III, chapitre 4, section 1  LPP = 3494020 Stimulateurs cardiaques

>>AJOUT stimulateur cardiaque implantable simple chambre implanté par voie transcatheter MICRA de la société MEDTRONIC LPP = 3494020
-INDICATIONS DE PRISES EN CHARGE
-MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
-REFERENCES PRISES EN CHARGE  =  BNGLMICRALPPR1,

>>AJOUT SYSTÈME WISE CRT DÉTAIL DES CRITÈRES D'INCLUSION DES PATIENTS POUVANT ÊTRE INCLUS DANS L'ÉTUDE ASSOCIÉE À LA PRISE EN CHARGE

>>Catégories homogènes de produits de santé : durées d'inscription sous nom de marque
Dispositifs implantables destinés au traitement par voie vaginale du prolapsus des organes pelviens  = 9 mois
Dispositifs implantables destinés au traitement par voie vaginale de l'incontinence urinaire =15 mois
Dispositifs destinés au traitement par voie haute du prolapsus des organes pelviens =24 mois
Stents intracrâniens pour diversion de flux(flow diverter) =9 mois
Dispositifs de thrombectomie =12 mois

>>Cotyle monobloc DURASUL et de l'insert DURASUL de la société ZIMMER France modification des conditions d'inscription  au titre III de la LPP
INDICATIONS PRISES EN CHARGE :
- Coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois chez des patients âgés de moins de 50 ans ainsi que pour des patients dont l'âge est compris entre 50 et 75 ans, ayant un niveau d'activité et une espérance de vie élevés ;
- Fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 75 ans avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6 ;
- Certaines situations de fractures extra-cervicales dans lesquelles l'arthroplastie de hanche peut être une alternative au traitement conservateur par ostéosynthèse (traitement de référence).
La limite d'âge fixée à 75 ans est indicative, car l'activité de l'individu prime sur son âge.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION

>> Modification au titre III de la LPP, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 1, du  code 3310899

>>AJOUT Titre V, chapitre 2, section 3” correspondant au libellé nouveau : “Guides de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien (FFR)”. AJOUT DE CODES : 5287319, 5211911, 5233157, 5227777

>>lnscription des guides de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien COMET de la société BOSTON SCIENTIFIC, VERRATA et VERRATA PLUS de la société PHILIPPS-VOLCANO, PRESSUREWIRE de la société ABBOTT MEDICAL France au titre V chapitre 2 -« Section 3 Guides de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien (FFR) ».de la LPP

>>Inscription prise en charge  de  préservatif masculin lubrifié SORTEZ COUVERTS ! du laboratoire POLIDIS INDICATION PRISE EN CHARGE ET MODALITES DE PRESCRIPTION code : 1103802

>>Inscription de l'implant cranio-faciale sur mesure GLACE de la société DISPOMED
Titre III de LPP, chapitre 1er, section 3, sous-section 4, au paragraphe 2 « Autres éléments de substitution et de comblement à matrice bio-inerte avec ou sans bio-activité de surface », est ajoutée une nouvelle rubrique
"Implant cranio-faciale sur mesure" codes : 3172374-3196653-3198132----> INDICATION PRISE EN CHARGE ET MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION  ( effet JO+13J)

>>AJOUT au Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 4 , de code :  3172374, 3196653, 3198132 - Substituts osseux ( effet JO+13J)

>>Inscription LES  Titre V, chapitre 1, section 1 : code = 5171203 pour Stents retrievers = dispositif de revascularisation EMBOTRAP II de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL

>>INSCRIPTION : microstimulateur implantable de neuromodulation du ganglion sphénopalatin PULSANTE durée de trois ans et quatre mois (deux ans et quatre mois de période d'inclusion et de suivi, un an de période d'analyse des données et de réévaluation par la Haute Autorité de santé
*Patients au titre de l'étude pendant sa phase d'inclusion code = I061  - PULSANTE Etude  -  forfait = 35 820 €
*Patients supplémentaires lorsque l'ensemble des inclusions sera terminé  code = I062  - PULSANTE Additionnel  forfait = 29 670 €    
CONDITIONS D'UTILISATION DU MICROSTIMULATEUR IMPLANTABLE DE NEUROMODULATION DU GANGLION SPHENOPALATIN PULSANTE DANS LE CADRE DE LA PRISE EN CHARGE AU TITRE DE L'ARTICLE L. 165-1-1 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE

>>INSCRIPTION  Prise en charge en sus Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4.  code LPP = 3191638  -Implants articulaires de hanche  

>>INSCRIPTION  Prise en charge en sus Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 code LPP 3143929 -  Implants articulaires de hanche

>>Ajout : Titre III, chapitre 4, section 4 codes :3486612, 3426805 Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable

>>Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération contrôlée de principe actif : ULTIMASTER TANSEI  codes (3159907, 3148401, 3153856, 3129728, 3163398, 3199580)

>>Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération contrôlée  de principe actif , PROMUS ELITE, PROMUS PREMIER, SYNERGY  codes (3171392, 3181210, 3183350, 3153135, 3135255, 3134379, 3165204, 3181226)

>>Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » ULTIMASTER TANSEI inscription au titre III ajout nomenclature

>> Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », PROMUS ELITE, PROMUS PREMIER, SYNERGY inscription au titre III ajout à la nomenclature

>>Nouvelle rubrique : « Titre V, chapitre 2, section 2 » correspondant au libellé nouveau : « Guides de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien (FFR) »CODES : 5287319, 5211911, 5233157, 5227777

>>INSCRIPTION titre V de la LPPR, chapitre 2, après la section 1 est créée une section 2 : guides de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien  COMET de la société BOSTON SCIENTIFIC,code= 5287319
VERRATA  VERRATA PLUS de la société PHILIPPS-VOLCANO, code =  5219111 - 5233157
PRESSUREWIRE de la société ABBOTT MEDICAL France code =  5227777

>>RADIATION :  Titre III, chapitre 4, section 1 - Stimulateurs cardiaques - code : 3436896
effet 1/01/2019

>>AJOUT : Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4  - Implants articulaires de hanche  - codes : 3110491, 3169768, 3141942

>>INSCRIPTION   Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4  - Implants articulaires de hanche - codes : 3110491, 3169768, 3141942 - tiges à col modulaire PROFEMUR L, PROFEMUR GLADIATOR et PROFEMUR GLADIATOR HA de la société MICROPORT SCIENTIFIC
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
- Coxopathies, parmi lesquelles figurent au premier rang par le nombre, les coxarthroses, primitives ou secondaires, suivies des autres atteintes articulaires, rhumatismales, vasculaires métaboliques ou tumorales,
- Fractures de l'extrémité proximale du fémur.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION

>>RADIATION :  Titre III, chapitre 1, section 8  - Implants mammaires  - codes : 3140291, 3189618

>>AJOUT  DMI en sus -   Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4   = Implants articulaires de hanche   Codes :  3136970, 3181522, 3171305, 3118647, 3174137, 3131033, 3153951, 3187594, 3115910, 3100653, 3105159, 3130973, 3182533 effet JO +13 j
 

>> Arrêté du 18 décembre 2018 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation
        

>>Inscription   au titre III de la LPP chapitre 4, section 4, rubrique « A) Neurostimulateur médullaire rechargeable », dans la rubrique « Société MEDTRONIC France SAS (MEDTRONIC) » du système de stimulation médullaire implantable rechargeable INTELLIS de la société MEDTRONIC France code : 3412312- 3489119  effet JO+13j
       

>>Arrêté du 18 décembre 2018 relatif à la prolongation de la validité des critères fixés par l'arrêté du 3 juillet 2012 limitant la pratique de l'acte de pose de bioprothèses valvulaires aortiques par voie artérielle transcutanée ou par voie transapicale à certains établissements de santé en application des dispositions de l'article L. 1151-1 du code de la santé publique   au  31/3/2019
       

>>Prolongation  titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 6, dans la rubrique : « Implant pour le traitement du reflux vésico-rénal », à la rubrique « Société SWEDISH ORPHAN BIOVITRUM (SOBI) »,  code 3138390 relatif à l'implant urétéral de copolymère DEFLUX, fin de prise en charge 15 juillet 2023

>>AJOUT  "nouvelle rubrique"  Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 9 
Implants de l'articulation sacro-iliaque  et dans celle-ci code 3147413
 

>>Ajouts Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 4 -3145302, 3150504, 3195300 - Substituts osseux date jo +13 j pour application

>>Inscription du substitut osseux synthétique GLASSBONE de la société NORAKER au titre III , chapitre 1er, section 3, sous-section 4, paragraphe 1 « Substituts synthétiques de l'os », au paragraphe II), est créée la rubrique : « b) bioverre »
INDICATION : Apport osseux de substitution (comblement, reconstruction, fusion), lorsque les solutions autologues ne sont pas applicables ou suffisantes.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION,,,

>>AJOUTS au Titre III, chapitre 4, section 1 des 4 codes :  3460245, 3407430, 3477292, 3444329 - Stimulateurs cardiaques date jo +13 j pour application

>> Inscription Titre III chapitre 4, section 1, sous-section 2 « Stimulateurs cardiaques simple chambre à fréquence asservie (fréq. asserv.) »  AZURE XT  LPP  CODE 3460245 et III de la liste des produits et prestations remboursables,
Titre III chapitre 4, section 1, sous-section 5 « Stimulateurs cardiaques double chambre à fréquence asservie (fréq. asserv.) » , CODE 3407430
Titre III , chapitre 4, section 1, sous-section 6 « Stimulateurs cardiaques implantables avec stimulation atrio-bi-ventriculaire pour resynchronisation, dits « triple chambre » », des stimulateurs cardiaques implantables triple chambre PERCEPTA de la société MEDTRONIC  CODES : 3477292 et 3444329

>>Modification des conditions d'inscription de la prothèse cardio-vasculaire hybride E-VITA OPEN PLUS de la société CRYOLIFE France inscrite au titre III chapitre 2, section 1, dans la sous-section 4 « Prothèses cardio-vasculaires hybrides »- code 3294172-RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE

>>Inscription du ballon à élution de principe actif RANGER de la société BOSTON SCIENTIFIC - titre V - LPP 5235021

>>ADDFMS   inscription de l'aliment diététique à des fins médicales spéciales PAIN G-NUTRITION du Groupe DIJON CEREALES au titre I  LPP, chapitre 1, section 5, sous-section 1, paragraphe 2, sous-paragraphe 1, dans la rubrique  « B- Mélanges polymériques hyperprotidiques (mél. poly hyperprot) pour adultes », après le code 1179343, est créée la rubrique suivante :
Groupe DIJON CEREALES (DIJON CEREALES) code  1185697 PAIN G-NUTRITION 65g/12 et  1101750  PAIN G-NUTRITION 65g/30

 

>>AJOUT titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, « A - Endoprothèses aortiques pour le traitement des anévrismes de l'aorte abdominale sous-rénale »l'endoprothèse aortique fenêtrée ANACONDA FENETREE de la société VASCUTEK France

>>AJOUT Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2  Implants vasculaires 3123447, 3122755, 3151194

>>INSCRIPTION  Titre III ,  chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 3, dans la rubrique : « Implant méniscal »,  système de réparation méniscale par voie arthroscopique AIR de la société STRYKER  est  ajouté le code 3100972

>> INSCRIPTION  Titre III , chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », rubrique « Cotyles à insert à double mobilité » dans la rubrique « Société AMPLITUDE SAS (AMPLITUDE) » sont ajoutés les codes 3177070 et 3120064

>> Implants articulaires de hanche AMPLITUDE  (codes : 3177070, 3120064) 

>>Implants articulaires de genou AIR (3100972)

>>Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 3, dans la rubrique : « Implant méniscal », la société STRYKER France est ajoutée AIR (code :3100972)

>>Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité » dans la rubrique « Société AMPLITUDE SAS (AMPLITUDE) » sont ajoutés

>> Inscription de l'implant cochléaire HIRES ULTRA HIFOCUS SLIM J de la société ADVANCED BIONICS Titre III , chapitre 4, section 12 « Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral », sous-section 1 « Systèmes d'implants cochléaire » CODE  LPP 3401277 INDICATION SUPPLEMENTAIRE

>>Ajout Titre V, chapitre 2, section 1 5235021 Ballons actifs périphériques

>> Titre V , chapitre 2,  section 1 : « Ballons actifs périphériques », code 5235021 Ballon actif à élution de paclitaxel, BOSTON, RANGER. INDICATIONS -PRISE EN CHARGE

>>Renouvellement d'inscription de l'endoprothèse coronaire enrobée d'oxynitrure de titane TITAN de la société HEXACATH France Titre III

>> Modification des conditions d'inscription du ballon à élution de principe actif LUTONIX 035 de la société BARD France - titre V

>> Inscription des valves cardiaques chirurgicales biologiques SOLO SMART, CROWN PRT et PERICARBON MORE MITRAL de la société LIVANOVA France SAS

>>Radiation  Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4  LPP  3175310  Implants articulaires de hanche

>>Inscription du ballon à élution de principe actif LUTONIX 035 de la société BARD France au titre V de la liste des produits et prestations remboursables

>>Radiation de la liste en sus de l'implant articulaire : hanche, insert, polymère massif, polyéthylène, STRYKER, TRIDENT CROSSFIRE (ref : 3175310 )

>>Dispositif d'assistance circulatoire mécanique (DACM) HEARTMATE 3 de la société SAINT JUDE MEDICAL France inscription au titre III de la LPP remboursable

>>Moniteur cardiaque implantable CONFIRM DM2102 de la société SAINT JUDE MEDICAL France SAS inscription au titre III de la LPP remboursable

>>Stent retriever SOLITAIRE PLATINUM de la société MEDTRONIC inscription au titre V de la LPP remboursable

>>Endoprothèse vasculaire périphérique GORE TIGRIS inscription au titre III de la LPP remboursable

>> Modification de procédure d'inscription et des conditions de prise en charge de l'implant endovasculaire dit stent, aortique, rénal, iliaque ou fémoral au titre III de la LPP  titre III, chapitre 1er, section 1, à la sous-section 2,  paragraphe 4 devient : - Endoprothèses vasculaires périphériques ».
 « Implant endovasculaire dit stent, aortique, rénal, iliaque ou fémoral »  radiation  code 3183194
  Ajout :« Descriptions génériques code 3171535-3131694-3137722-3130016
§ A. " Endoprothèses aortiques pour le traitement des anévrismes de l'aorte abdominale sous-rénale »  ajouts : 3150243-3158569- codes radiés : 3128373, 3163607 et 3177970.
Titre III, chapitre 1er, section 1, à la sous-section 2, paragraphe 4,
§ D « Endoprothèses artérielles des lésions de l'artère poplitée, des artères sous-poplitées et fémoro-poplitées » : ajouts : 3150243-3158569- radiation :3128373, 3163607 et 3177970.
Titre III, chapitre 1er, section 7, rubrique « Implants pour plastie endocanalaire dits “stent” quel qu'en soit le type », après le code 3102385 :ajout rubrique « SOCIETE BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON) » , transfert de code 3132140 (Endoprothèse œsophagienne plastique auto-expansible, BOSTON, POLYFLEX)
codes 3273299, 3285434 et 3288148 sont radiés

>> Renouvellement d'inscription des endoprothèses carotidiennes auto-expansibles :
RX ACCULINK et XACT de la société ABBOTT, CAROTID WALLSTENT MONORAIL de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS, PRECISE PRO RX de la société CORDIS et PROTÉGÉ RX de la société MEDTRONIC

>>Renouvellement et modification des conditions d'inscription de l'endoprothèse vasculaire périphérique ZILVER PTX de la société COOK

>>Radiation de l'implant méniscal « LACTOSORB » société Biomet (3136059 )
(Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 3 : Implants articulaires de genou)

>>Endoprothèses coronaires (stents) à libération de sirolimus : Implants vasculaires  (Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2)ajout des codes  3113437, 3116909, 3131978, 3131576, 3143906

>>inscription des endoprothèses coronaires (stents) à libération de sirolimus BIOSS LIM C de la société BALTON

>>modification des conditions d'inscription de l'endoprothèse coronaire RESOLUTE ONYX de la société MEDTRONIC

>>Stimulateurs cardiaques, Titre III, chapitre 4, section 1 ,codes radiés de la liste en sus : 3424781, 3410460, 3482301, 3409876, 3490513

>>Stimulateurs cardiaques, Titre III, chapitre 4, section 1 ,codes ajoutés sur la liste en sus : 3408693, 3415049

>>Endoprothèse coronaire ULTIMASTER de la société TERUMO France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables

>>Prothèses cardio-vasculaires hybrides Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 4 (3244151) pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation

>>Prothèse cardio-vasculaire hybride THORAFLEX HYBRID et THORAFLEX HYBRID ANTE-FLO de la société VASCUTEK France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables :inscription

>>Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable Titre III, chapitre 4, section 4 (3406725, 3470485, 3437476, 3423155  )pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation

>>Neurostimulateurs médullaires PRODIGY MRI et PROCLAIM ELITE de la société SAINT JUDE MEDICAL France SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables : inscription

>>Stimulateurs cardiaques Titre III, chapitre 4, section 1 (3454196, 3454233 ) pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation 

>> Stimulateurs cardiaques triple chambre PERCEPTA CRT-P et PERCEPTA QUAD CRT-P de la société MEDTRONIC France SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables : inscription

>>Bioprothèse valvulaire par voie transcutanée COREVALVE EVOLUT R de la société MEDTRONIC France SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables  : modification des conditions d'inscription

>>Obturateur à ciment centro-médullaire AIR PLUG de la société GROUPE LEPINE inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables : renouvellement d'inscription

>>Endoprothèses coronaires (stents) à libération de sirolimus COROFLEX ISAR de la société B BRAUN MEDICAL inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables

>>Stimulateurs cardiaques (3424781, 3410460, 3482301, 3409876, 3490513) Titre III, chapitre 4, section 1:  Radiation de la  LES

>>Stimulateurs cardiaques triple chambre EDORA 8 HF-T et EDORA 8 HF-T QP de la société BIOTRONIK France, inscription Stimulateurs cardiaques triple chambre STRATOS LV, STRATOS LV-T, INLIVEN et INVIVE des sociétés BIOTRONIK France et BOSTON SCIENTIFIC au titre III de la liste des produits et prestations remboursables modification des conditions d'inscription et radiation

>> Titre III, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 - Implants articulaires de hanche Ajouts codes LPP : 3110918, 3107750, 3194163, 3112544, 3178879, 3193583, 3181410

>>Avis de projet de modification des modalités de prise en charge des implants pour plastie endocanalaire (stents)  (digestif, cardiaque, pleuropulmonaire, orthopédique, gynécologique, urologique, notamment) inscrits au titre III (juillet 2019)

>>Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 Implants vasculaires 3104496

>>Radiation du stent coronaire inactif « CARBOSTENT CHRONO

>>Modification des conditions d'inscription des bioprothèses valvulaires aortiques SAPIEN XT+ et SAPIEN 3 de la société EDWARDS titre III , chapitre II, section 1, sous-section 1, paragraphe 2 « Bioprothèses valvulaires par voie transcutanée », dans la rubrique « Société EDWARDS Lifesciences SAS (EDWARDS) » : LPP  3241796

>> Modification des conditions d'inscription des cotyles monoblocs RM CLASSIC, RM PRESS-FIT et RM PRESSFIT VITAMYS de la société MATHYS ORTHOPEDIE  LPP  3184555 3155750 3186034

>>Modification des conditions d'inscription des bioprothèses valvulaires aortiques COREVALVE AOA, COREVALVE EVOLUT AOA et COREVALVE EVOLUT R de la société MEDTRONIC LPP  3235301

>>Titre III, chapitre 4, section 1  Stimulateurs cardiaques  AJOUT LPP  3438530, 3428900

>>Titre III, chapitre 4, section 1  Stimulateurs cardiaques  AJOUT LPP  3438530, 3428900

>> Inscription Titre III, chapitre 4, section 12 Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral  LPP  3436123 de l'implant cochléaire HIRES ULTRA HIFOCUS MIDSCALA

>> Inscription Titre III, chapitre 4, section 12 Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral  LPP  3436123 de l'implant cochléaire HIRES ULTRA HIFOCUS MIDSCALA

>>AJOUT  Titre III, chapitre 4, section 12   Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral   LPP  3486167 inscription de l'implant du tronc cérébral KANSO CP950 de la société COCHLEAR

>>AJOUT  Titre III, chapitre 4, section 12   Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral   LPP  3486167 inscription de l'implant du tronc cérébral KANSO CP950 de la société COCHLEAR

>>AJOUT Titre III, chapitre 4, section 12   Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral  LPP  3482809 inscription de l'implant du tronc cérébral ABI 541 de la société COCHLEAR

>>AJOUT Titre III, chapitre 4, section 12   Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral  LPP  3482809 inscription de l'implant du tronc cérébral ABI 541 de la société COCHLEAR

>>Titre III de la LPP, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 3 « Endoprothèses coronaires dites « stents », dans la rubrique « B », après « d) XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER, ORSIRO et SYNERGY » sont crées les rubriques suivantes
e) BIOMATRIX ALPHA   3106207  3136881   3140701  3122442  3148393
f) BIOFREEDOM  et LUMENO FREE      3107891  3199752   3167717  3139550   3154778        3159178   3109996   3135396, 3113816, 3150160, 3114282, 3130542, 3154100, 3117872, 3123772, 3117040, 3161212, 3136651, 3102860, 3193169, 3107141, 3112219, 3186815, 3179985, 3159965

>>Titre III de la LPP, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 3 « Endoprothèses coronaires dites « stents », dans la rubrique « B », après « d) XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER, ORSIRO et SYNERGY » sont crées les rubriques suivantes
e) BIOMATRIX ALPHA   3106207  3136881   3140701  3122442  3148393
f) BIOFREEDOM  et LUMENO FREE      3107891  3199752   3167717  3139550   3154778        3159178   3109996   3135396, 3113816, 3150160, 3114282, 3130542, 3154100, 3117872, 3123772, 3117040, 3161212, 3136651, 3102860, 3193169, 3107141, 3112219, 3186815, 3179985, 3159965

>>Titre III de la LPP, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 3 « Endoprothèses coronaires dites « stents », dans la rubrique « B », après « d) XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER, ORSIRO et SYNERGY » sont crées les rubriques suivantes
e) BIOMATRIX ALPHA   3106207  3136881   3140701  3122442  3148393
f) BIOFREEDOM  et LUMENO FREE      3107891  3199752   3167717  3139550   3154778        3159178   3109996   3135396, 3113816, 3150160, 3114282, 3130542, 3154100, 3117872, 3123772, 3117040, 3161212, 3136651, 3102860, 3193169, 3107141, 3112219, 3186815, 3179985, 3159965

>>Titre III, chapitre 4, section 4    Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable  INSCRIPTION  3485446, 3420062, 3431730

>>Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 1  LPP   3180770   Implants cardiaques    Inscription du système de clip percutané pour valve mitrale MITRACLIP NT de la société ABBOTT France SAS au titre III chapitre 1, section 1,  sous-section 1 « Implants cardiaques », paragraphe 2 « Systèmes de réparation mitrale »

>>Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 1  LPP   3180770   Implants cardiaques    Inscription du système de clip percutané pour valve mitrale MITRACLIP NT de la société ABBOTT France SAS au titre III chapitre 1, section 1,  sous-section 1 « Implants cardiaques », paragraphe 2 « Systèmes de réparation mitrale »

>>Ajout codes  Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 Implants vasculaires  : 3106207, 3136881, 3140701, 3122442, 3148393, 3107891, 3199752, 3167717, 3139550, 3154778, 3159178, 3109996,

>>InscriptionTitre V, chapitre 2, section 1  Ballons actifs périphériques 5283586 ballon à élution de principe actif STELLAREX de la société SPECTRANETICS France au titre V  5283586

>>InscriptionTitre V, chapitre 2, section 1  Ballons actifs périphériques 5283586 ballon à élution de principe actif STELLAREX de la société SPECTRANETICS France au titre V  5283586

>>Titre III de la LPP, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », rubrique « Cotyles à insert à double mobilité »: inscription des cotyles à insert à double mobilité de la gamme SATURNE de la société AMPLITUDE SAS  3132914  3131889  3136310 3108933   3142918

>>Titre III de la LPP, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », rubrique « Cotyles à insert à double mobilité »: inscription des cotyles à insert à double mobilité de la gamme SATURNE de la société AMPLITUDE SAS  3132914  3131889  3136310 3108933   3142918

>>Avis relatif à la baisse des systèmes de stimulation cérébrale profonde

>>Avis relatif à la baisse des neurostimulateurs médullaires

>>Avis relatif à la baisse des stents nus

>>Avis relatif à la baisse des implants cochléaires et du tronc cérébral

>>Inscription des stents retrievers TREVO PROVUE et TREVO XP PROVUE de la société STRYKER au titre V dans la liste des produits et prestations remboursables :  Dispositifs médicaux invasifs non éligibles au titre III

>>Nouvelle rubrique : Ballons actifs périphériques  (CODE : 5189700 )

>>Nouvelle rubrique : Stents retrievers (CODE : 5167526, 5131178)

>> INSCRIPTION moniteur cardiaque implantable REVEAL XT et radiation du moniteur cardiaque implantable REVEAL DX de la société MEDTRONIC Titre III chapitre 4, à la section 6 « Moniteurs ECG implantables »,CODE : 3494066

>>Titre III, chapitre 4, section 6  Moniteurs ECG implantables      radiation code  :  3498986

>>INSCRIPTION LPP  titre III  chapitre 2, section 1, sous-section 1, au paragraphe 2 « Bioprothèses valvulaires par voie transcutanée », de la bioprothèse valvulaire aortique LOTUS EDGE de la société BOSTON SCIENTIFIC ,  CODE : 3261103

>>INSCRIPTION LPP  titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1 :
1. Au paragraphe 1, dans la rubrique « banques de tissus »,  CODES : 3345573  -  3303971  -  3380569- 3308508

>>INSCRIPTION LPP  titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1 :
1. Au paragraphe 1, dans la rubrique « banques de tissus »,  CODES : 3345573  -  3303971  -  3380569- 3308508

>>INSCRIPTION LPP  titre III , chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4,  Implants vasculaires « A. - Endoprothèses aortiques pour le traitement des anévrismes de l'aorte abdominale sous-rénale » CODE :3146201 l'endoprothèse aortique abdominale POWERLINK AFX2 de la société ENDOLOGIX INTERNATIONAL BV 

>> INSCRIPTION LPP  titre III , chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4,  Implants vasculaires « A. - Endoprothèses aortiques pour le traitement des anévrismes de l'aorte abdominale sous-rénale » CODE :3146201 l'endoprothèse aortique abdominale POWERLINK AFX2 de la société ENDOLOGIX INTERNATIONAL BV 

>> Inscription des stents intracrâniens auto-expansibles LVIS et LVIS JUNIOR de la société MICROVENTION  titre III , chapitre 1, section 1 « implants cardiaques et vasculaires », sous-section 2 « implant vasculaire », au paragraphe 5 « Stent intracrânien auto-expansible » CODES LPP  : 3190455-3186525

>> Inscription des stents intracrâniens auto-expansibles LVIS et LVIS JUNIOR de la société MICROVENTION  titre III , chapitre 1, section 1 « implants cardiaques et vasculaires », sous-section 2 « implant vasculaire », au paragraphe 5 « Stent intracrânien auto-expansible » CODES LPP  : 3190455-3186525

>>Ajout Titre III, chapitre 3, section 1 Greffons osseux  :  code 3336479

>>Inscription de la tête fémorale OXINIUM de la société SMITH et NEPHEW  Titre III , chapitre 1, section 3 « implants orthopédiques », sous-section 1, paragraphe 4 « implants articulaires de hanche », dans le sous-paragraphe « têtes et têtes à jupe » LPP : 3111881-3138058 -3176981-3110870-3139543-3136540

>> Inscription de l'endoprothèse aortique thoracique ZENITH TX2 DISSECTION PROFORM de la société COOK code  LPP = 3161063  Au Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 , paragraphe 4, rubrique « B - Endoprothèses aortiques pour le traitement des pathologies de l'aorte thoracique descendante »,

>>Inscription de la bioprothèse valvulaire aortique LOTUS de la société BOSTON SCIENTIFIC

>>Bioprothèses valvulaires Ajout de code 3200509 au Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 1

>>Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 7   Systèmes modulaires de reconstruction  RADIATION  CODES : 3132989, 3196883 
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 7 INSCRIPTION  CODES: 3108301, 3187542, 3159379, 3192170, 3100699, 3193548, 3196736, 3146974, 3117777, 3104177, 3112254, 3150852, 3152472, 3136390, 3161494, 3135290, 3165606

>>Ajout codes: 3101291 - 3172724-3174858- 3182059 - 3140411 titre III , chapitre 1er, section 5 « Prothèses auditives ostéo-intégrées », dans la rubrique « Société PRODITION France (PRODITION) »

>>Modification d'inscription de l'endoprothèse coronaire enrobée d'everolimus SYNERGY de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS Titre III

>>Inscription du neurostimulateur du nerf vague ASPIRE SR 106 de la société LIVANOVA France SAS CODE : 3402756 Titre III, chapitre 4, section 10

>>Inscription de l'insert XLPE et du cotyle XLPE de la société SMITH & NEPHEW SAS France   3149790 Références Au lieu de : « Cotyle MMK2 XLPE »,Lire :« Cotyle CMK2 XLPE

>>Inscription de l'insert en polyéthylène hautement réticulé TRIANON de la société FH ORTHOPEDICS  codes LPP : 3114968 et 3144610 - indications prises en charge

>>Déclaration des infections associées aux soins

>>AJOUT Titre III, chapitre 4, section 11  Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale  CODES 3451938, 3460736, 3444890

>>RADIATION Titre III, chapitre 4, section 1  Stimulateurs cardiaques CODES 3431491, 3482790, 3410388

>>PROLONGATION PRISE EN CHARGE Stent intracrânien auto-expansible 3101316 et 3171593 

>>Arrêté du 27 janvier 2017 retirant l'arrêté du 6 janvier 2017 d'inscription de la sonde de défibrillation cardiaque sous-cutanée EMBLEM S-ICD de la société BOSTON SCIENTIFIC

>>Ajouts Titre III,  chapitre 4, section12- Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral 3471148, 3415345, 3444163, 3419515

>>MODIFICATION TITRE  III , chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 5, « Prothèses totales du disque lombaire » Société LDR Médical statut de produit d'exception codes 3142611-3111415-3186749-3155000 et radiation 3184779

>>MODIFICATION TITRE  III , chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 5, « Prothèses totales du disque lombaire » Société LDR Médical statut de produit d'exception codes 3142611-3111415-3186749-3155000 et radiation 3184779

>>Prolongation d'inscription  prise en charge jusque 2022 de l'insert en polyéthylène hautement réticulé PLASMAFIT VITELENE de la société B BRAUN MEDICAL code  3129071

>>INSCRIPTION LES : titre III chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4, rubrique «Inserts seuls»  :  CODE  3129071 Société B BRAUN MEDICAL

>>INSCRIPTION LES : titre III chapitre 1er, section 3 « implants orthopédiques », sous-section 7 :
 «A. Systèmes modulaires de reconstruction fémorale »
   B. Systèmes modulaires de reconstruction de l'épaule »
Indications spécifiques  : systèmes modulaires de reconstruction massive de la hanche, du genou, de l'épaule MUTARS de la société IMPLANTCAST GmbH -


>>Sondes de défibrillation cardiaque (code LPP 3488775) prix limite de vente

>>Sondes de défibrillation cardiaque (code LPP 3488775)

>> Inscription de la sonde de défibrillation cardiaque sous-cutanée EMBLEM S-ICD de la société BOSTON SCIENTIFIC

>>Stent intracrânien auto-expansible (code LPP : 3129450, 3148648) Implants vasculaires, prix limite de vente

>> Stent intracrânien auto-expansible (code LPP : 3129450, 3148648) Implants vasculaires

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Dernières Actus principales
        Juin 2013

>> ÉVALUATION DES ENDOPROTHÈSES UTILISÉES DANS L’ANGIOPLASTIE DES STÉNOSES ATHÉROMATEUSES INTRACRÂNIENNES Rapport d’évaluation - Janvier 2013

>> Retour d'expérience Références... Le CREX, méthode de DPC - 18 juin 2013

>> Accès aux thérapies ciblées innovantes : lancement du programme AcSé (20/06/2013)

>> Arrêté du 28 mai 2013 portant désignation des établissements expérimentateurs de la consultation du dossier pharmaceutique par les médecins exerçant dans certains établissements de santé-JORF n°0131 du 8 juin 2013 page 9569 - texte n° 12

>>Médicaments sous ATU - 23 mai 2013

>> Autorisations temporaires d’utilisation (ATU)- 17 décembre 2012

       juin 2013

>> Médicaments et sécurité sanitaire : nouvelles modalités de diffusion d'informations - Communiqué (21/05/2013)

>> Outil - Outil Diagnostic de la prise en charge médicamenteuse en EHPAD

L’outil s’adresse aux EHPAD avec et sans PUI (deux modules), notamment aux acteurs suivants : directeurs, médecins coordonnateurs, médecins traitants, pharmaciens, IDE, préparateurs, aides-soignants, responsables qualité

Veuillez télécharger les tableaux Excel grâce aux liens ci-dessous:

Outil Diagnostic « Prise en charge médicamenteuse » en EHPAD doté d’une pharmacie à usage intérieur (PUI)

Outil Diagnostic « Prise en charge médicamenteuse en EHPAD » dont la gestion des médicaments est assurée par les officines de ville

>> EVICEL: Risque d'embolie gazeuse mettant en jeu le pronostic vital lié à l'utilisation du dispositif de vaporisation lors de son administration (12/02/2013)

>> Arrêté du 28 janvier 2013 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (06/02/2013)

>> Décision DG n° 2013-16 du 1er février 2013 portant création d'une commission d'évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé à l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (JORF n°0034 du 9 février 2013 page 2337 texte n° 11)

>> Décision DG n° 2013-17 du 1er février 2013 portant création d'une commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé à l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (JORF n°0034 du 9 février 2013 page 2337 texte n° 12)

>> Décision DG n° 2013-18 du 1er février 2013 portant création d'une commission des stupéfiants et psychotropes à l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (JORF n°0034 du 9 février 2013 page 2338 texte n° 13)