OMéDIT Nord Pas de Calais

INFORMATIONS REGLEMENTAIRES 2015 - 2016

>> INSTRUCTION N° DGOS/PF2/DGS/PP2/DSS/1C/2016/389 du 16 décembre 2016 relative à la procédure d’inscription et de radiation d’une spécialité pharmaceutique dans une ou plusieurs indications thérapeutiques de la liste mentionnée à l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale

>> Décret n° 2016-1716 du 13 décembre 2016 relatif au résumé des caractéristiques du dispositif médical

>> Ordonnance n° 2016-1729 du 15 décembre 2016 relative aux pharmacies à usage intérieur

>> PUI Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance no 2016-1729 du 15 décembre 2016 relative aux pharmacies à usage intérieur

>> Système de clip percutané pour valve mitrale, ABBOTT, MITRACLIP Société ABBOTT / Implants cardiaques (code : 3139483) tarif

>> Système de clip percutané pour valve mitrale, ABBOTT, MITRACLIP Société ABBOTT / Implants cardiaques (code : 3139483) prise en charge LPP

>> Système de clip percutané pour valve mitrale, ABBOTT, MITRACLIP Société ABBOTT / Implants cardiaques (code : 3139483)inscription sur la liste en sus

>> Prothèses totales de cheville société INTEGRA (codes 3147212, 3194393 et 3137805) Radiation de la LPP et de la liste en sus

>> Dispositif de fermeture de l'appendice auriculaire gauche WATCHMAN FLX de la société BOSTON SCIENTIFIC inscription sur la liste en sus (ref : 3131820)

>> Endoprothèse coronaire à libération contrôlée de biolimus BIOMATRIX NEOFLEX société BIOSENSORS inscription sur la liste en sus (ref: 3195553, 3112113, 3159563, 3161488, 3128700, 3109855)

>> INSCRIPTION "1. Médicaments dérivés du sang" OCTAPLEX 1 000 UI UCD 9417575

>> FICHE D'INFORMATION THÉRAPEUTIQUE EYLEA (aflibercept) (Laboratoire BAYER SANTÉ) MÉDICAMENT D'EXCEPTION - EXTENSION INDICATION

>> Implants articulaires de hanche

>> Radiation Substituts osseux

>> Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable

>> INSCRIPTION RETRO CONDITIONS RBT : HYQVIA CODES UCD 34008 940 737 0 3 - 34008 940 738 7 1 - 34008 940 739 3 2 - 34008 940 740 1 4 - 34008 940 741 8 2

>> MEKINIST (trametinib) ZYKADIA 150 mg (céritinib), BRINTELLIX (vortioxétine) AUTRES …

>> INSCRIPTION RBT : Maladie de Gaucher de type 1 (MG1) CERDELGA 84 mg, gélule GENZYME SAS CODE UCD 34008 940 556 6 2

>> PRIX YONDELIS

>> Endoprothèse artérielle périphérique INPERIA ADVANCE CARBOSTENT

>> Radiation de Greffons osseux 3367400, 3342161, 3310698, 3343545, 3346727, 3390020, 3340877, 3316583, 3387867

>> ALLOGREFFES OSSEUSES viro-inactivées par le procédé TUTOPLAST modification des conditions d'inscription

>> MDTS EN SUS RBT : VORICONAZOLE MYLAN 200 mg inj

>> MDTS EN SUS RBT : VORICONAZOLE OHRE PHARMA 200 mg inj

>> Mdts agrement collectif : VORICONAZOLE MYLAN 200 mg inj

>> Mdts agrement collectif : VORICONAZOLE OHRE PHARMA 200 mg inj

>> Changement de distributeur et modification des références des implants vasculaires de la société SHELHIGH qui devient Société BIOINTEGRAL SURGICAL

>> VORICONAZOLE FRESENIUS KABI inj

>> HYQVIA (Immunoglobuline humaine normale) sous-cutanée dans le Traitement substitutif chez l'adulte (= 18 ans) atteint de déficits immunitaires primitifs (DIP) et le Traitement substitutif chez l'adulte (= 18 ans) en cas de myélome ou de leucémie lymphoïde chronique avec hypogammaglobulinémie secondaire sévère et infections récurrentes.

>> ELOCTA (efmoroctocog alfa) traitement et prophylaxie des épisodes hémorragiques chez les patients présentant une hémophilie A

>> ENBREL (Etanercept) dans le traitement de la spondyloarthrite

>> HUMIRA collectivités

>> GEMCITABINE KABI inj, condition de prise en charge par l'assurance maladie

>> ATU COHORTE MIDOSTAURINE 25 mg, capsule molle NOVARTIS CODE 9420494

>> INSCRIPTION RBT : JAKAVI 10 mg =ruxolitinib - OTEZLA 10 mg,20 mg,30 mg = aprémilast

>>Endoprothèses aortiques abdominales >> POWERLINK AFX de la société ENDOLOGIX ajout de références de monocorps bifurqués aortobifémoral
CODE 3153974

>> Renouvellement d'inscription et changement de distributeur du dispositif d'assistance circulatoire mécanique (DACM) HEARTMATE II V 2inscrit aux titres Ier et III de la LPP société THORATEC EUROPE LIMITED ----> ST JUDE

>> INSCRIPTIONS : LINEZOLIDE OHRE PHARMA 600 mg, comprimé pelliculé UCD 34008 941 664 7 4 VORICONAZOLE ARROW 200 mg pour perfusion UCD 34008 941 798 3 2

>> CABOMETYX comprimé ATU de cohorte

>> MDTS EN SUS RBT : ELOCTA 1000 UI (efmoroctocog alfa) hémophilie A

>> Mdts agrement collectivités: ELOCTA 1000 UI (efmoroctocog alfa) hémophilie A

>> Mdts agrement collectivités : HOLOCLAR 79 000 à 316 000 cellules/cm2, substitut de tissu vivant pour atteinte de cornée

>> Mdts agrement collectivités : LEMTRADA 12 mg (alemtuzumab) SEP RR

>> LPP - INSCRIPTION : Prothèses auditives ostéo-intégrées,titre III chapitre 1er, à la section 5 code 3193749 et code 3128189 Ajout de référence : prothèse ostéo-intégrée BAHA 5 de la société COCHLEAR

>> LPP - INSCRIPTION : NUTRAMIGEN PURAMINO MEAD JOHNSON NUTRITION chapitre 1er, section 5, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique « E-Autres produits »

>> ATU - RETROCESSION : VENETOCLAX 10 - 50 - 100 MG

>> AMM nutriments prematures : NUMETAH G13% E PREMATURES

>> MDTS EN SUS RBT : VFEND 200 mg Radiation indication "Prophylaxie des infections fongiques invasives chez les receveurs d'une allogreffe de cellules souches hématopoïétiques (GCSH) à haut risque"

>> MDTS RETROCESSION - RBT : VICTOZA 6 mg/ml (liraglutide)

>> Implants articulaires de cheville

>> INSTRUCTION N° DGOS/PF2/DSS/2016/267 du 30 août 2016 relative à la radiation d’indications thérapeutiques d’AVASTIN® bevacizumab de la liste en sus et aux modalités d’accompagnement financier dans ces indications

>> Antifongiques ajout VORICONAZOLE PANPHARMA

>> AJOUT liste en sus : Titre III, chapitre 4, section 4:3467129, 3458840 - Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable

>>Inscription LPP du neurostimulateur médullaire PRECISION NOVI de la société BOSTON SCIENTIFIC CODES : 3467129 - 3458840 modification des codes : 3466532, 3487557 et 3417048

>> MDTS EN SUS PRIX : BAISSE PRIX STELARA 1/9/2016

>> MDTS RETROCESSION - RBT : CARBOPLATINE -EFAVIRENZ-NORVIR - RESPREEZA

>> MDTS SPECIFIQUES : Modification de la liste des médicaments que peuvent prescrire les sages-femmes

>> PHEV RBT : COSENTYX 150 mg secukinumab

>> MDTS EN SUS RBT - INSCRIPTION -INDICATIONS : Inhibiteur de C1 estérase humaine BERINERT 1 500 UI UCD 3400894095293

>> MDTS EN SUS : VORICONAZOLE 200 MG INSCRIPTION -INDICATIONS REMBOURSABLES

>> MDT RETROCESSION : BERNINERT 1500 UI UCD 34008 940 952 9 3 - inscription

>> PHEV RBT : ROSUVASTATINE

>> EPOPROSTENOL l'ensemble de leurs indications Chlorhydrate d'idarubicine

>>BORTEZOMIB RADIATION INDICATION VELCADE, en association à la doxorubicine liposomale pégylée, est indiqué pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple en progression

>>DOXORUBICINE sous une forme liposomale pégylée CAELYX association avec le bortézomib pour le traitement du myélome multiple en progression

>>BEVACIZUMAB RADIATION AU 1/9 /2016 d'indication AVASTIN en association à l'interféron alpha-2a est indiqué entraitement de première ligne chez les patients atteints de cancer du reinavancé et/ou métastatique.

>>BEVACIZUMAB RADIATION AU 1/9 /2016 d'indication AVASTIN en association au paclitaxel, est indiqué en traitement de première ligne, chez des patients adultes atteints de cancer du sein métastatique

>>TRASTUZUMAB RADIATION AU 1/9 /2016 d'indication :
Cancer du sein métastatique HER2 positif : en monothérapie, chez les patients déjà pré-traités et en échec à l'hormonothérapie

>> FLUDESOXYGLUCOSE - (18F) CYCLOPHARMA et ONCASPAR 750 U/ml (pégaspargase)

>> liste des classes thérapeutiques contenant des médicaments d'intérêt thérapeutique majeur

>> AJOUT : NALSCUE 0,9mg/0,1ml UCD 9418712 solution pour pulvérisation nasale en récipient unidose

>> RTU XALKORI Traitement du cancer du poumon non à petites cellules localement avancé ou métastatique avec réarrangement de ROS1 chez des patients en situation d'impasse thérapeutique

>> DELTYBA 50 mg comprimé pelliculé 34008 941 321 2 7

>> LETTRE DE LIAISON Incluant " « 4° Traitements prescrits à la sortie de l'établissement (ou ordonnances de sortie) et ceux arrêtés durant le séjour et le motif d'arrêt ou de remplacement, en précisant, notamment pour les traitements médicamenteux, la posologie et la durée du traitement "

>>modification LPP 3141310
chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4 « Endoprothèses aortiques, rénales, iliaques, fémorales, veineuses », au D « Endoprothèses artérielles des lésions de l'artère poplitée, des artères sous-poplitées et fémoro-poplitées »,

>> Titre III, chapitre 4, section 12 Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral -ajout : 3446720 NUCLEUS CI522 de la société Cochlear France SAS

>>Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2 , AJOUT: endoprothèse coronaire à libération de sirolimus YUKON CHOICE PC de la société TRANSLUMINA GmbH
LPP : 3137194-3190171-3143869-3158061-3189251

>> Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2 3161146 Implants vasculaires - rubrique « A. - Endoprothèses aortiques pour le traitement des anévrismes de l'aorte abdominale sous-rénale »,ajout : " l'extension aortique " LPP 3161146

>> Médicament prise en charge : ISENTRESS 100 mg granulés pour suspension buvable en sachet UCD 34008 940 310 7 9

>> AGREEMENT COLLECTIVITES et prise en charge - PRAXBIND (idarucizumab)

>> BIOSIMILAIRE - Inscription des médicaments biologiques similaires sur la liste de référence des groupes biologiques similaires

>> AGREEMENT COLLECTIVITES et prise en charge - JINARC (tolvaptan) cp plusieurs dosages et présentations indiqué pour ralentir la progression du développement des kystes et de l'insuffisance rénale chez les patients adultes atteints de PKRAD authentifiée

>> PARCOURS PATIENT - Dossier Médical Partagé

>> MDTS Dérivés du Sang - RECOMBINATE 250 U.I, 500 U.I et 1000 U.I pdre et solvant inj radiation

>> PARCOURS PATIENT : INSTRUCTION N° DGOS/R4/R3/2016/185 du 6 juin 2016 relative au dispositif de sortie précoce de chirurgie par mobilisation de l’hospitalisation à domicile

>> MDTS PRISE EN CHARGE : DEXERYL radié des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics à compter du 20 juillet 2016 + DEREMBOURSE VILLE

>> MDTS PRISE EN CHARGE : ASCOFER AGREMENT ET CONDITIONS DE REMBOURSEMENT

>> MDTS PRISE EN CHARGE : ICLUSIG 15 mg (ponatinib) AGREMENT ET CONDITIONS DE REMBOURSEMENT

>> RTU spécialités VERAPAMIL : "Traitement prophylactique de l'algie vasculaire de la face"

>> RTU CIRCADIN : "Enfants âgés de 6 à 18 ans et traités pour un trouble du rythme veille-sommeil associé à des troubles développementaux et des maladies neurogénétiques comme le syndrome de Rett, le syndrome de Smith-Magenis, le syndrome d'Angelman, la sclérose tubéreuse ou des troubles du spectre autistique "

>> RTU STELARA : "Traitement de la maladie de Crohn active modérée à sévère, chez les adultes en échec à l'infliximab, à l'adalimumab et au védolizumab, ou qui sont intolérants, ou qui ont une contre-indication à ces traitements"

>> MDTS RETROCESSION « antirétroviraux »: ISENTRESS 100 mg, granulés pour suspension buvable

>> Extension indication médicaments de HEPATITE C SOLVADI - DAKLINZA - OLYSIO -HARVONI - VIEKIRAX - EXVIERA

>> Dispositifs médicaux financés dans les tarifs des prestations d’hospitalisation, dit « intra-GHS »

>> inscription liste en sus implant d'embolisation artérielle à largage contrôlé dit flow diverter SURPASS et SURPASS STREAMLINE de la société STRYKER France 3139840, 3133204, 3123737, 3140405

>> KENGREXAL 50 mg (cangrelor) injectable prise en charge par l'assurance maladie pour réduction des événements cardiovasculaires thrombotiques chez les patients adultes atteints de coronaropathies bénéficiant d'une intervention coronaire percutanée (ICP), n'ayant pas reçu d'inhibiteur oral des récepteurs P2Y12, avant cette intervention et chez qui la voie orale d'un tel traitement n'est ni faisable, ni souhaitable

>> DELTYBA 50 mg (delamanide), comprimé, antituberculeux inscrit sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics assortie de condition de prescription

>> MDTS PRISE EN CHARGE UNCAM : LINEZOLIDE SANDOZ

>> DGS ORGANISATION : Arrêté du 6 avril 2016 portant organisation de la direction générale de la santé

>> >> Outils de sécurisation et d’auto-évaluation de l’administration des médicaments
L’interruption de tâche lors de l’administration des médicaments
« Comment pouvons-nous créer un système où les bonnes interruptions sont autorisées et les mauvaises bloquées (5) »

>> Commission médicale d'établissement, au règlement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unités fonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé

>> Prise en charge des prestations d'hospitalisation, des médicaments et des produits et prestations pour les activités de soins de suite ou de réadaptation et les activités de psychiatrie exercées par les établissements mentionnés aux d et e de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale et pris pour l'application de l'article L. 162-22-1 du même code

>> DMI EN SUS stérilisation tubaire : limitation de la pratique de l'acte de pose de dispositifs pour stérilisation tubaire par voie hystéroscopique

>> DMI EN SUS TAVI : prolongation de la validité des critères fixés par l'arrêté du 3 juillet 2012 limitant la pratique de l'acte de pose de bioprothèses valvulaires aortiques par voie artérielle transcutanée ou par voie transapicale à certains établissements de santé

>> MDTS AGREES - INDICATIONS REMBOURSABLES : LUCENTIS 10 mg/ml (ranibizumab) agréé à l'usage des collectivités

>> EMA NOUVEAUTES 2015

>> MDTS EN SUS IRINOTECAN SEACROSS

>> MDTS AGREES-INDICATIONS REMBOURSABLES DULOXETINE ZENTIVA / ARIPIPRAZOLE ZENTIVA CANDESARTAN / HYDROCHLOROTHIAZIDE EVOLUGEN DESOGESTREL ZENTIV

>>MDTS AGREES - INDICATIONS REMBOURSABLES TRULICITY 0,75 mg (dulaglutide) /
ABASAGLAR 100 unités/ml (insuline glargine)

>> AGREEMENT COLLECTIVITES GAZYVARO 1 000 mg (obinutuzumab)

>> LOI n° 2015-1702 du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2016

>> SITUATION DE LA CHIMIOTHERAPIE DES CANCERS /2014

>> Bonnes pratiques de distribution des substances actives des médicaments à usage humain

>> AGREEMENT COLLECTIVITES : JETREA - ocriplasmine

>> AGREEMENT COLLECTIVITES : ERWINASE

>> PRIX : stimulateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation dit « triple chambre » VISIONIST de la société BOSTON SCIENTIFIC

>> PRIX : système implantable rechargeable de neurostimulation médullaire PRECISION SPECTRA et des sondes COVEREDGE de la société BOSTON SCIENTIFIC

>> Radiation Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale (3456189, 3478914, 3443353, 3434437)

>> Radiation Stimulateur cardiaque triple chambre, BOSTON, CONTAK RENEWAL TR 2(3464421)

>> Défibrillateurs cardiaques implantables conventionnels avec sonde endocavitaire (simple, double et triple chambre)

>> NATULAN 50 mg (chlorhydrate de procarbazine)

>> XOLAIR (omalizumab)

>> ILARIS (canakinumab)

>> Bioprothèse valvulaire, transcutanée, aortique, MEDTRONIC, COREVALVE EVOLUT R. code 3267005

>> PLEGRIDY (peginterféron bêta-1a)

>> Spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités

>> Modification des conditions d'inscription de l'endoprothèse artérielle périphérique INPERIA ADVANCE CARBOSTENT

>> LEVIDCEN (lévétiracétam), STRIVERDI RESPIMAT (olodatérol), ZANEXTRA (maléate d'énalapril, chlorhydrate de lercanidipine)

>> ESBRIET : Pirfénidone dans la fibrose pulmonaire idiopathique

>> OCTAGAM EXTENSION d'indication traitement immunomodulateur dans les polyradiculoneuropathies inflammatoires démyélinisantes chroniques (PIDC).

>> TRIMEBUTINE GROUPE GENERIQUE DEBRIDAT limitation indications prises en charge

>> Conditions de prise en charge DULOXETINE

>> Conditions de prise en charge MENVEO, MENJUGATE

>> Radiation MENVEO, IMENRIX

>> Spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités

>> Prix de spécialités pharmaceutiques ADVATE, VENTAVIS)

>> VENTAVIS, ADVATE prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation

>> Prix NORMOSANG

>> Radiation de : ALLOCHRYSINE - RADIOSELECTAN URINAIRE ET VASCULAIRE 76 % -ROHYPNOL 1 mg - TELEBRIX 35

>> ETHYOL 50 mg/ml - radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités publiques prévue à l'article L. 5123-2 du code de la santé publique

>> Décret n° 2015-1163 du 17 septembre 2015 modifiant certains seuils relatifs aux marchés publics

>> EXJADE : extension d'indications remboursées

>> PANOBINOSTAT ATU cohorte

>> Prix NORMOSANG

>> Prix YTTRIGA, solution de précurseur radiopharmaceutique

>> conditions de prise en charge EYLEA

>> Axes prioritaires 2016 plan de développement des compétences des personnels de la fonction publique hospitalière

>> RTU AVASTIN DMLA

>> NIMENRIX, vaccin méningococcique - ENVARSUS (tacrolimus) - ERIVEDGE (vismodegib),

>> Indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge MODAFINIL ARROW

>> EXVIERA (dasabuvir) et VIEKIRAX prise en charge

>> EXVIERA (dasabuvir) et VIEKIRAX prix de vente hors taxes

>> EXTENSION D'INDICATION de l'HUMIRA 40 mg (adalimumab) dans arthrite active liée à l'enthésite

>> AVASTIN DMLA prise en charge

>> Première étude de l’ANSM sur la sécurité des prothèses de hanche

>> REVLIMID CONDITIONS PRISE EN CHARGE

>> TISSEEL COLLE CHIRURGICALE

>> INSUMAN IMPLANTABLE 400 UI/mL, prix

>> INSUMAN IMPLANTABLE 400 UI/mL, OCTAGAM

>> Radiation de l'anticancéreux CERITINIB de la liste des ATU

>> NDICATIONS PRISE EN CHARGE , CONDITIONS DE REMBOURSEMENT : ABILIFY-DECAPEPTYL LP - FORMODUAL - INNOVAIR - ICANDRA - JALRA - KOMBOGLYZE -MULTIHANCE - NATULAN - ONGLYZA - PROCORALAN - GALVUS - TEXTE 24

< /FONT > < /SPAN > < /FONT >< /FONT > >> INDICATIONS PRISE EN CHARGE , CONDITIONS DE REMBOURSEMENT : ABILIFY-DECAPEPTYL LP - FORMODUAL - INNOVAIR - ICANDRA - JALRA - KOMBOGLYZE -MULTIHANCE - NATULAN - ONGLYZA - PROCORALAN - GALVUS - TEXTE 23

>> INSTRUCTION N° DGS/RI1/DGOS/PF2/DGCS/2015/212 du 19 juin 2015 relative à la mise en oeuvre de la lutte contre l’antibiorésistance sous la responsabilité des Agences régionales de santé

>> Modèle de contrat type et d'avenant annuel au contrat type pour l'amélioration de la qualité et de l'organisation des soins relatif à la régulation des dépenses de médicaments et de la liste des produits et prestations effectuées en établissement de santé et remboursées sur l'enveloppe de soins de ville, mentionné à l'article L. 162-30-2 du code de la sécurité sociale

>> INSTRUCTION N° DGOS/PF2/2015/200 du 15 juin 2015 relative aux résultats de l’enquête nationale sur l’organisation de la traçabilité sanitaire des dispositifs médicaux implantables dans les établissements de santé des secteurs publics et privés, titulaires d’activités de médecine, chirurgie et obstétrique

>> lnstruction DGOS/PF2/DGS/RI1/DGCS/2015/ 202 du 15 juin 2015 relative au programme national d’actions de prévention des infections associées aux soins (Propias) 2015

>> Etudes de coûts de revient et de tarifs via ATIH ENC (cadre de la simplification et la modernisation de la tarification des EHPAD)

>> Médicament d'exception KALYDECO (IVACAFLOR) mucoviscidose - Remboursement sécurité sociale

>> MABTHERA SC Arrêté du 5 mai 2015 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics

>> Facturation antiviraux patients en pénitentiaire

>> NORDITROPINE (somatropine) Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques

>> NORDITROPINE (somatropine) Arrêté du 23 avril 2015 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics

>> ROACTEMRA (tocilizumab) Arrêté du 27 avril 2015 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics

>> ROACTEMRA (tocilizumab)

>>Prothèses cardio-vasculaires hybrides

>> VELETRI traitement de l'hypertension artérielle pulmonaire (HTAP)

>> Arrêté du 31 mars 2015 fixant la liste des établissements de santé éligibles à un financement complémentaire portant sur l'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins en 2015

>> Arrêté du 3 avril 2015 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale

>> Arrêté du 3 avril 2015 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

>> STIMULATEURS CARDIAQUES: Arrêté du 7 avril 2015 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation