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Aout 2019 |
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>> Arrêté
du 8 août 2019 modifiant l'arrêté du 28 mars 2019 limitant l'utilisation
de médicament de thérapie innovante à base de lymphocytes T génétiquement
modifiés dits CAR-T Cells autologues indiqués dans le traitement de la
leucémie aiguë lymphoblastique à cellules B et/ou du lymphome à grande
cellule B, à certains établissements de santé en application des
dispositions de l'article L. 1151-1 du code de la santé
publique
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Février
2018 |
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>> MODIFICATION INDICATION REMBOURSABLE OPDIVO 10
mg/ml : En association à l'ipilimumab, en 1re
ligne de traitement du mélanome au stade avancé chez des patients
ECOG 0 ou 1, dont la tumeur est B-RAF non muté, ne présentant pas de
métastase cérébrale active et avec une administration dans des
centres disposant d'une réanimation médicale polyvalente ou
équivalent. »
>> RADIATION INDICATION BENDAMUSTINE MEDAC : - Traitement
en monothérapie du lymphome non hodgkinien indolent chez des
patients qui ont progressé pendant ou dans les 6 mois qui
suivent un traitement par rituximab seul ou en
association. - Traitement de première ligne du myélome multiple
(stade II en progression ou stade III de la classification de
Durie-Salmon) en association avec la prednisone chez des patients
de plus de 65 ans qui ne sont pas éligibles pour la greffe
autologue de cellules souches et qui présentent une
neuropathie au moment du diagnostic excluant l'utilisation de
traitement comportant du thalidomide ou du
bortezomib.
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Octobre
2017 |
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>> STELARA 130mg dans la maladie de Crohn active modérée à
sévère chez les patients en échec d'un traitement conventionnel et
d'au moins un anti-TNF ou ayant des contre-indications à ces
traitements |
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Mars 2016 |
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>> RIXUBIS (nonacog gamma), prophylaxie des épisodes
hémorragiques chez les patients atteints d'hémophilie
B
>> NUWIQ : INDICATION PRISE EN CHARGE :
traitement et la prophylaxie des épisodes hémorragiques chez les patients
présentant une hémophilie A
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Juillet 2015 |
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>> INDUCTOS (dibotermine alfa), protéine
ostéo-inductrice
>> REMSIMA 100 mg (infliximab)
>> RBT RTU VELCADE
>> MDTS - conditions de prise en charge
TRIUMEQ
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Juin 2015 |
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>> MDTS - conditions de prise en charge TECFIDERA - AGREMENT
COLLECTIF - PRISE EN CHARGE
>> AVIS HAS - CANCEROLOGIE : AVASTIN
>> FICHES BON USAGE MEDT CANCEROLOGIE : Jevtana®,
Xtandi® et Zytiga® (cabazitaxel, enzalutamide et abiratérone) ASMR
III
>> Fiche info produits onéreux
: EVEROLIMUS (AFINITOR) - SUNITINIB
(SUTENT)
>> Conditions de prise en charge : ZOSTAVAX, vaccin zona
vivant
atténué
>> Conditions de prise en charge : Certolizumab pegol -
indications rhumatisme psoriasique actif de l'adulte et
spondyloarthrite axiale active sévère : spécialité CIMZIA 200
mg
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Février 2015 |
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>>
BEROMUN / DAUNOXOME /
ETHYOL / METASTRON / MUPHORAN / PHOTOFRIN / PROLEUKIN /
QUADRAMET / TOMUDEX - Arrêté du 17 février 2015 modifiant la liste des spécialités
pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations
d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la
sécurité sociale
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Mars 2014 |
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>> VECTIBIX : JORF n°0053
du 4 mars 2014 - Avis relatif aux prix de spécialités
pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16-6 du code de
la sécurité sociale
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Février
2014 |
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>> Tarifs implants orthopédiques : Avis de fixation de tarifs et de prix limites de vente au
public (PLV) de certains implants orthopédiques inscrits à la sous-section
2, section 2, chapitre 2, titre III de la liste prévue à l'article
L. 165-1 du code de la sécurité sociale
>> Radiation liste en sus EPO : Arrêté du 13 février
2014 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en
charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à
l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité
sociale
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Septembre
2013 |
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>>
Immunoglobulines polyvalentes humaines:
Recommandations d’utilisation et hiérarchisation des indications - Point
d'information |
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Aout
2013 |
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>> AVASTIN : Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en
application de l'article L. 162-16-6 du code de la sécurité
sociale
>>ALIMTA : Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
publiés en application des articles L. 162-16-5 et L. 162-16-6 du code
de sociale la sécurité |
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Juillet
2013 |
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>> Référentiel de bon usage - Suppression de molécules
"facteurs de coagulation" de la liste "hors
GHS"
>> Référentiel de bon usage - Tableau
"immunoglobulines"
>> Référentiel de bon usage - Tableau "médicaments associés
aux anticancéreux"
>>Référentiel de bon
usage - Médicaments anti-cancéreux
>>ADCETRIS 50 mg, poudre pour solution pour
perfusion
>> Arrêté du 2 juillet 2013 modifiant la liste des spécialités
pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations
d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la
sécurité sociale
(04/07/2013)
>>Arrêté du 26 juin 2013 modifiant la liste des spécialités
pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services
publics
(04/07/2013)
>>Arrêté du 14 juin 2013 modifiant la liste des
spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations
d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la
sécurité sociale (JORF n°0141 du 20 juin 2013 page 10244 -texte
n° 11)
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Juin 2013 |
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>> Accès aux thérapies ciblées innovantes : lancement du
programme AcSé (20/06/2013) |
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Oct. 2012 |
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>> 04/10/12 - Info ANSM : RTU - nouveau dispositif pour permettre et sécuriser l’accès aux
traitements dans d’autres indications que celles de leur
AMM |
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Sept. 2012 |
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>> 27/09/12
: L'ANSM publie les principes généraux et éléments d'information sur
l'élaboration des RTU
>> 05/09/12 : Arrêt de commercialisation de SUBCUVIA 160 g/L, sol.
injectable |
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Août 2012 |
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>> 24 -
27/08/12 : DEPOCYTE
En raison de la mise en évidence
d’anomalies dans le processus de
fabrication de la spécialité DepoCyte (cytarabine encapsulée),
l'ANSM, en cohérence avec l'Agence européenne des médicaments
préconise de ne plus initier de nouveaux traitements et de ne
pas poursuivre les traitements en cours. Le produit
ne fait toutefois pas l'objet d'un rappel. Cf. Accès aux courriers ici
>>
Arrêt de commercialisation de MABCAMPATH 30
mg/ml, solution à diluer pour perfusion (alemtuzumab) - lettre d'information - notamment mise à disposition gratuite en France d’une
présentation spécifique d’alemtuzumab (Campath® 30 mg/ml, solution à
diluer pour perfusion), selon une procédure d’Autorisation Temporaire
d’Utilisation (ATU) nominative - cf. page
ATU |
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Mai - juillet 2012 |
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> Juillet
2012 - ANSM - Mise à jour du
tableau récapitulatif de l’ensemble des recommandations de
bon usage des médicaments facturables en sus des
GHS (notamment HALAVEN,
HERCEPTIN) |
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> > Informations-
RTU
>>
Juillet 2012 : nouveau dossier sur le site
de l'ANSM : informations générales RTU
>> Elaboration
des Recommandations Temporaires d'Utilisation
(RTU) par l'ANSM (cf. Décret n° 2012-742 du 9 mai
2012 paru au JO du 10 mai 2012)
ET prise en charge dérogatoire par l’assurance maladie des spécialités
pharmaceutiques bénéficiant d’une RTU ou de certains produits et
prestations : décret n°2012-740 du 9 mai 2012 -
JO du 10 mai 2012 |
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Janvier à mars
2012 |
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> > Mars
2012 - AFSSaPS - Mise à jour
du tableau
récapitulatif de l’ensemble des recommandations de bon usage des
médicaments facturables en sus des GHS suite aux radiations publiées le
29/02/12. L'AFSSaPS
rappelle que ce document n’a pas une valeur pérenne dans le
temps ; il représente une photographie de ces situations
au mois de mars 2012.
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> > Mars
2012 - INCa : Mise à jour des RBUN en
cancérologie
suite à la radiation de 5 anticancéreux (carmustine, docetaxel, fluvestrant, pirarubicine,
vinflunine)=>suppression de ces molécules des
référentiels |
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>>
Mars
2012 MABTHERA et insuffisance de données : mise à jour (cancers
hémato) dans
l'indication Prévention d’un syndrome lymphoprolifératif lié
à une infection EBV post-transplantation d’organe solide ou de
cellules souches hématopoïétiques (adulte et
enfant) |
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> >
Février 2012 - INCa : Mise à
jour RBUN cancers gynéco suite
à l'extension d'AMM pour le
bévacizumab (AVASTIN)
- |
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> > INCa : Mise
à jour RBUN cancers bronchiques suite à l'extension d'AMM pour le
pemetrexed (ALIMTA) - publié le 26/12/11 sur
le site de l'INCa |
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2011 - cf Archives
RBUN |
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