NB : Pour la LISTE T2A, cf. page Généralités et liste Médicaments hors GHS 

<>  Mise à jour des référentiels de bon usage nationaux 

 

       Aout 2019

>> Arrêté du 8 août 2019 modifiant l'arrêté du 28 mars 2019 limitant l'utilisation de médicament de thérapie innovante à base de lymphocytes T génétiquement modifiés dits CAR-T Cells autologues indiqués dans le traitement de la leucémie aiguë lymphoblastique à cellules B et/ou du lymphome à grande cellule B, à certains établissements de santé en application des dispositions de l'article L. 1151-1 du code de la santé publique


         Février 2018
 

>> MODIFICATION INDICATION REMBOURSABLE  OPDIVO 10 mg/ml :    En association à l'ipilimumab, en 1re ligne de traitement du mélanome au stade avancé chez des patients ECOG 0 ou 1, dont la tumeur est B-RAF non muté, ne présentant pas de métastase cérébrale active et avec une administration dans des centres disposant d'une réanimation médicale polyvalente ou équivalent. »

>> RADIATION INDICATION BENDAMUSTINE MEDAC :
- Traitement en monothérapie du lymphome non hodgkinien indolent chez des patients qui ont progressé pendant ou dans les 6 mois qui suivent un traitement par rituximab seul ou en association.
- Traitement de première ligne du myélome multiple (stade II en progression ou stade III de la classification de Durie-Salmon) en association avec la prednisone chez des patients de plus de 65 ans qui
ne sont pas éligibles pour la greffe autologue de cellules souches et qui présentent une neuropathie au moment du diagnostic excluant l'utilisation de traitement comportant du thalidomide ou du bortezomib
.


         Octobre 2017
 

 

>> STELARA  130mg dans la maladie de Crohn active modérée à sévère chez les patients en échec d'un traitement conventionnel et d'au moins un anti-TNF ou ayant des contre-indications à ces traitements

      Mars 2016

 

>> RIXUBIS (nonacog gamma), prophylaxie des épisodes hémorragiques chez les patients atteints d'hémophilie B

>> NUWIQ  : INDICATION PRISE EN CHARGE  :  traitement et la prophylaxie des épisodes hémorragiques chez les patients présentant une hémophilie A

 

     Juillet 2015

>> INDUCTOS (dibotermine alfa), protéine ostéo-inductrice

>> REMSIMA 100 mg (infliximab)

>> RBT RTU VELCADE

>> MDTS  - conditions de prise en charge  TRIUMEQ

 

     Juin 2015

 

>> MDTS  - conditions de prise en charge TECFIDERA - AGREMENT COLLECTIF - PRISE EN CHARGE

>> AVIS HAS  - CANCEROLOGIE : AVASTIN

>> FICHES BON USAGE MEDT CANCEROLOGIE  : Jevtana®, Xtandi® et Zytiga® (cabazitaxel, enzalutamide et abiratérone) ASMR III

>> Fiche info produits onéreux : EVEROLIMUS (AFINITOR) - SUNITINIB (SUTENT)

>> Conditions de prise en charge  : ZOSTAVAX, vaccin zona vivant atténué

>> Conditions de prise en charge : Certolizumab pegol - indications  rhumatisme psoriasique actif de l'adulte et spondyloarthrite axiale active sévère  : spécialité CIMZIA 200 mg

 

     Février 2015

 >> BEROMUN / DAUNOXOME / ETHYOL /  METASTRON / MUPHORAN / PHOTOFRIN / PROLEUKIN / QUADRAMET / TOMUDEX - Arrêté du 17 février 2015 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

 

       Mars 2014
>> VECTIBIX : JORF n°0053 du 4 mars 2014 - Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16-6 du code de la sécurité sociale

       Février 2014

>> Tarifs implants orthopédiques : Avis de fixation de tarifs et de prix limites de vente au public (PLV) de certains implants orthopédiques inscrits à la sous-section 2, section 2, chapitre 2, titre III de la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

>> Radiation liste en sus EPO : Arrêté du 13 février 2014 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

 

      Septembre 2013
>> Immunoglobulines polyvalentes humaines: Recommandations d’utilisation et hiérarchisation des indications - Point d'information
       Aout 2013

>> AVASTIN : Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16-6 du code de la sécurité sociale

>>ALIMTA : Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application des articles L. 162-16-5 et L. 162-16-6 du code de sociale la sécurité

      Juillet 2013

>> Référentiel de bon usage - Suppression de molécules "facteurs de coagulation" de la liste "hors GHS"

>> Référentiel de bon usage - Tableau "immunoglobulines"

>> Référentiel de bon usage - Tableau "médicaments associés aux anticancéreux"

>>Référentiel de bon usage - Médicaments anti-cancéreux

>>ADCETRIS 50 mg, poudre pour solution pour perfusion

>> Arrêté du 2 juillet 2013 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (04/07/2013)

>>Arrêté du 26 juin 2013 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics (04/07/2013)

>>Arrêté du 14 juin 2013 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (JORF n°0141 du 20 juin 2013 page 10244 -texte n° 11)

    Juin 2013
>> Accès aux thérapies ciblées innovantes : lancement du programme AcSé (20/06/2013)
   Oct. 2012
 

>> 04/10/12 - Info ANSM : RTU - nouveau dispositif pour permettre et sécuriser l’accès aux traitements dans d’autres indications que celles de leur AMM 

   Sept. 2012
 

>> 27/09/12 : L'ANSM publie les principes généraux et éléments d'information sur l'élaboration des RTU

>> 05/09/12 : Arrêt de commercialisation de SUBCUVIA 160 g/L, sol. injectable

   Août 2012
 

>> 24 - 27/08/12 : DEPOCYTE    En raison de la mise en évidence d’anomalies dans le processus de fabrication de la spécialité DepoCyte (cytarabine encapsulée), l'ANSM, en cohérence avec l'Agence européenne des médicaments préconise de ne plus initier de nouveaux traitements et de ne pas poursuivre les traitements en cours. Le produit ne fait toutefois pas l'objet d'un rappel. Cf. Accès aux courriers ici

>> Arrêt de commercialisation de MABCAMPATH 30 mg/ml, solution à diluer pour perfusion (alemtuzumab) - lettre d'information - notamment mise à disposition gratuite en France d’une présentation spécifique d’alemtuzumab (Campath® 30 mg/ml, solution à diluer pour perfusion), selon une procédure d’Autorisation Temporaire d’Utilisation (ATU) nominative - cf. page ATU

   Mai - juillet 2012
  > Juillet 2012 - ANSM - Mise à jour du tableau récapitulatif de l’ensemble des recommandations de bon usage des médicaments facturables en sus des GHS (notamment HALAVEN, HERCEPTIN)
 

          > > Informations- RTU

>> Juillet 2012 : nouveau dossier sur le site de l'ANSM : informations générales RTU

>> Elaboration des Recommandations Temporaires d'Utilisation (RTU) par l'ANSM (cf. Décret n° 2012-742 du 9 mai 2012  paru au JO du 10 mai 2012)

ET prise en charge dérogatoire par l’assurance maladie des spécialités pharmaceutiques bénéficiant d’une RTU ou de certains produits et prestations : décret n°2012-740 du 9 mai 2012 - JO du 10 mai 2012

   Janvier à mars 2012
  > > Mars 2012 - AFSSaPS - Mise à jour du tableau récapitulatif de l’ensemble des recommandations de bon usage des médicaments facturables en sus des GHS suite aux radiations publiées le 29/02/12. L'AFSSaPS rappelle que ce document n’a pas une valeur pérenne dans le temps ; il représente une photographie de ces situations au mois de mars 2012.
 

> > Mars 2012 - INCa : Mise à jour des RBUN en cancérologie 

suite à la radiation de 5 anticancéreux (carmustine, docetaxel, fluvestrant, pirarubicine, vinflunine)=>suppression de ces molécules des référentiels

 

>> Mars 2012  MABTHERA et insuffisance de données : mise à jour (cancers hémato) dans l'indication Prévention d’un syndrome lymphoprolifératif lié à une infection EBV post-transplantation d’organe solide ou de cellules souches hématopoïétiques (adulte et enfant)

  > > Février 2012 - INCa : Mise à jour RBUN cancers gynéco suite à l'extension d'AMM pour le bévacizumab (AVASTIN) -
  > > INCa : Mise à jour RBUN cancers bronchiques suite à l'extension d'AMM pour le pemetrexed (ALIMTA) - publié le 26/12/11 sur le site de l'INCa

  

 2011 - cf Archives RBUN

   

 

 
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