Généralités T2A et médicaments hors GHS

 

 

>> BAISSE TARIF 2/1/2017 ROACTEMRA ucd 340089404377 5

>> BAISSE TARIF 1/1/2017 : CANCIDAS  ucd 340089249089 2-340089249095 3-340089249103 5

>> INSCRIPTION liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale   SECUKINUMAB COSENTYX

>> FLIXABI (infliximab) indications rhumato, gastro, dremato

 

 

 

>> FINANCEMENT T2A - art 63  LFSS 2015 -Arrêté du 12 février 2015 fixant le montant forfaitaire et la liste des prestations d’hospitalisation mentionnés à l’article L. 162-22-7-2 du code de la sécurité sociale

 

 

 

> Juillet 2012 - ANSM - Mise à jour du tableau récapitulatif de l’ensemble des recommandations de bon usage des médicaments facturables en sus des GHS (notamment HALAVEN inclus)

>> Nouveau guide sur le contrôle externe de la tarification à l'activité (T2A) -ES MCO - Il s'agit d'un outil de soutien pour les protagonistes du contrôle (État, ARS, assurance maladie et établissements). Cet outil pratique ne se substitue pas aux textes legislatifs et réglementaires parus au JO.

> Juillet 2012 - ANSM - Mise à jour du tableau récapitulatif de l’ensemble des recommandations de bon usage des médicaments facturables en sus des GHS (notamment HALAVEN inclus)
 >> Nouveau guide sur le contrôle externe de la tarification à l'activité (T2A) -ES MCO

Il s'agit d'un outil de soutien pour les protagonistes du contrôle (État, ARS, assurance maladie et établissements). Cet outil pratique ne se substitue pas aux textes legislatifs et réglementaires parus au JO.

   - 1ère partie : détail de la procédure de contrôle et procédure contradictoire 

   - 2ème partie : fiches méthodologiques.

 
> Dossiers thématiques de l'ANSM : Tarification à l'activité - RTU

 

<>  Mise à jour de la liste des médicaments facturables en sus des GHS :

> > Dans le cadre des travaux du réseau national des OMéDIT, la mise à jour de la liste des Médicaments remboursés en sus des GHS est réalisée par l'OMéDIT de la région centre, et accessible et accessible sur leur site, onglet "contrat de bon usage", rubrique "Médicaments facturés en sus des GHS" : omedit centre  - Voir également : ATIH (Agence Technique de l'Information sur l'Hospitalisation)  http://www.atih.sante.fr/

Accès à la liste des médicaments facturables en sus des GHSici  

>> Arrêté du 24 octobre 2012 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (24/10/12)

>> Ipilimumab (ancienne ATU devenue AMM) : inscription liste produits facturables en sus (JO du 24/04/12) et agrément collectivités

>>  Inscription STELARA (ustekinumab) dosage 90 mg, liste des produits facturables en sus des GHS (JO du 05/04/12 texte 27) et modification fiche information thérapeutique (JO du 05/04/12 texte 28)
>> Inscription MYOZYME liste des produits facturables en sus des GHS (JO du  04/04/12)

>> Arrêté du 19 mars 2012 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation : inscription de l'éribuline (HALAVEN)

Halaven 0,44 mg/ml, solution injectable, flacon de 5 ml contenant 2 ml de solution (UCD : 9368954)

Agrément aux collectivités : cf. arrêté du 19 mars 2012, texte 23, JO du 22 mars

>> ARZERRA (ofatumumab) - Inscription liste facturables en sus (JO du 13/03/12)

2 produits concernés : Arzerra 1 000 mg, solution à diluer pour perfusion, flacon de 50 ml (UCD : 9371815)       et Arzerra 100 mg, solution à diluer pour perfusion, flacon de 5 ml (UCD : 9353036)

>> 28/02/12 : IMPORTANT - plusieurs radiations de médicaments inscrits sur la liste des produits facturables en sus des GHS - accès au JO du 28/02/11

CANCEROLOGIE

DOCETAXEL (TAXOTERE et Génériques)

VINFLUNINE (JAVLOR)

CARMUSTINE (BICNU)

PIRARUBICINE (THEPRUBICINE)

FLUVESTRANT (FASLODEX)

HEXYL AMINOLEVULINATE (HEXVIX 85 mg, poudre et solvant pour solution pour administration intravésicale)

RASBIRUCASE (FASTURTEC)

ALPHA-1 ANTITRYPSINE HUMAINE (ALFALASTIN)

INSULINE HUMAINE 400 UI (INSUPLANT 400 UI/ml, solution pour perfusion, flacon de 10 ml)

ZICONOTIDE (PRIALT) - (médicament dit "orphelin")

FACTEUR VIII DE COAGULATION HUMAIN (MONOCLATE P)

DROTRECOGINE ALPHA (XIGRIS)

> Nouvelle Immunoglobuline humaine normale IV Flebogamma dif 100 mg/ml, solution pour perfusion 

Arrêté du 21 novembre 2011 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

(Egalement nouveaux dosages et présentation de ZAVEDOS (chlorhydrate d'idarubicine) injectable)

> Arrêté du 20/10/11 (parution au JO n°0248 du 25 octobre 2011 page 18040, texte 10) : inscription de 3 dosages d'HIZENTRA (Ig humaine normale pour injection sous-cutanée
> Arrêté du 30/08/11 (parution au JO du 6/09/11, texte 18) : radiation de la liste des produits facturables en sus des GHS des spécialités THYMOGLOBULINE 5 mg/mL (UCD : 9295511) et LYMPHOGLOBULINE (flacon de 5 mL, UCD : 9055511) 

> Arrêté du 30/08/11 (parution au JO du 6/09/11, texte 19) : INSCRIPTION sur la liste des produits facturables en sus des GHS de

 Ruconest 2100 UI, poudre pour solution injectable (Conestat alpha, UCD : 9362696)

 

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