2019 |
>>
Prolongation de l'expérimentation visant à la prise en charge sanitaire,
médico-sociale et sociale des personnes âgées en risque de perte
d'autonomie (PAERPA)jusqu'au jusqu'au 31 décembre
2019
|
2014 |
>> Spécialités
pharmaceutiques en SSR
|
2013 |
>> Rapport enquête nationale 2011 - MÉDICAMENTS ATYPIQUES ou
COUTEUX dispensés en SSR (avril 2013) |
2012 |
>> Haut Conseil de la Santé Publique : Conduite à tenir devant une ou plusieurs
infections respiratoires aiguës dans les collectivités
de personnes âgées - coll.
Avis et Rapports (juill. 2012, publié fin septembre
2012) |
>>
Note de cadrage HAS
- Réalisation d’une grille d’analyse de la pertinence des
demandes de transfert et d’admission en SSR
(validée le 25/04/12) |
Décembre
2011 |
>> Arrêté du 20 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 30 juin 2011
relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des
établissements de santé publics ou privés ayant une activité en soins de
suite et de réadaptation et à la transmission d'informations issues de ce
traitement, dans les conditions définies aux articles L. 6113-7 et L.
6113-8 du code de la santé
publique
(annexes en attente de publication - se reporter à
la notice
technique ATIH du 28/12/11) |
Août
2011 |
Autorisation de mise sur le marché de
BOTOX 50, 100 & 200 Unités Allergan, poudre pour
solution injectable (toxine botulinique de type A) dans l’indication «
hyperactivité détrusorienne neurologique » – Informations importantes sur les risques dus à la
technique d’injection sous
cystoscopie |
Juin
2011 |
Information aux
établissements avec activité
SSR : > > Arrêté du 30 juin 2011 relatif au recueil et au traitement des
données d’activité médicale des établissements de santé publics ou privés
ayant une activité en soins de suite et de réadaptation et à la
transmission d’informations issues de ce traitement, dans les conditions
définies aux articles L. 6113-7 et L. 6113-8 du code de la santé
publique |
|