NB : Dans le
cadre des travaux du réseau national
des OMéDIT, la mise à jour
de la liste des DM remboursés en sus des
GHS est réalisée par
l'OMéDIT de la région
centre, et accessible sur leur site (www.omedit-centre.fr)
- voir aussi la page du site
OMéDIT NPDC : Liste
DM facturables en
sus |
Infos nationales DM (ordre
chronologique) - accès aux RBUN par
localisation : cliquez ici |
>> Inscription
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION de l'implant
d'embolisation artérielle à largage contrôlé dit flow diverter SURPASS
EVOLVE et renouvellement d'inscription de SURPASS STREAMLINE de la société
STRYKER France au titre III chapitre 1, section 1, sous-section 2, dans le
paragraphe 7 « implants d'embolisation artérielle », dans la rubrique «
STRYKER France SAS (STRYKER) CODES = 3124702, 3185106, 3121939,
3114520, 3125742
>> Inscription de l'orthèse d'avancée mandibulaire ONIRIS
PRO de la société ONIRIS au titre II chapitre 4, paragraphe « F. -
Orthèse d'avancée mandibulaire », dans la rubrique « Société ONIRIS
(ONIRIS) », CODE = 2465968
>>Inscription de stimulateurs cardiaques ACCOLADE IRM
SR (simple chambre), ACCOLADE IRM DR (double chambre),
VISIONIST (triple chambre) associés au système de
télésurveillance LATITUDE NXT de la société BOSTON
SCIENTIFIC au titre III chapitre 4,
section 1, sous-section 2 CODE = 3429962- titre
III chapitre 4, section 1, sous-section CODES =
3422629,3435388
titre III chapitre 4, section 1, sous-section
7 CODE =
3473680
>>Codes d'identification individuelle des produits et
prestations inscrits par description générique sur la
liste prévue à l'article L. 165-1 du code
SS
>>Inscription du dispositif de revascularisation de type
stent retriever EMBOTRAP II de la société
JOHNSON & JOHNSON MEDICAL au titre V CODE
= 5171203
>>INSCRIPTION de la cupule pour cotyle à double
mobilité non cimentée TREGOR PLUS de la
société ASTON MEDICAL LPP : Titre III
, chapitre 1, section 3, sous-section 1,
paragraphe 4 ; rubrique « Cotyles à insert à
double mobilité », sous-rubrique «
Société ASTON MEDICAL (ASTON) »
3191638
>>INSCRIPTION de la cupule TREGOR MEDIAL CUP pour
cotyle à double mobilité LPP : Titre
III , chapitre 1, section 3,
sous-section 1, paragraphe 4 « Implants
articulaires de hanche », rubrique « Cotyles à
insert à double mobilité »,
sous-rubrique « Société ASTON MEDICAL (ASTON) »
3143929
>>Prolongation de la validité des critères fixés par
l'arrêté du 3 juillet 2012 limitant
la pratique de l'acte de pose de
bioprothèses valvulaires aortiques par
voie artérielle transcutanée ou par
voie transapicale à certains
établissements de santé valides jusqu'au 31
mars 2019
>>Pratique de l'acte de « Rétrécissement de l'orifice
atrioventriculaire gauche par
dispositif par voie veineuse
transcutanée et voie transseptale avec
guidage par échographie-doppler
par voie transoesophagienne » à certains
établissements de santé
valides jusqu'au 31 décembre
2020
>>Inscription de la bioprothèse valvulaire aortique
transcutanée avec système de
pose transfémoral ACURATE NEO de
la société BOSTON SCIENTIFIC au
titre III de la LPP (3290501
)
>>Inscription des microsphères d'Yttrium-90 THERASPHERE du
groupe BTG
International au titre III de la LPP
(3452926
)
>> Inscription de cotyles à double mobilité (cimentés et
non
cimentés) SYMBOL CUP, GYRACUP E, DS
EVOLUTION des sociétés
DEDIENNE SANTE, B BRAUN MEDICAL,
MATHYS ORTHOPEDIE titre
III de la
LPP
>>Inscription du système de stimulation médullaire
implantable
rechargeable INTELLIS de la
société MEDTRONIC France
au titre III de la
LPP
>>
Radiation Titre III, chapitre 2, section 2, sous-section
2 :
code 3226785
Obturateurs à ciment
centro-médullaire pour pose
d'implants
articulaires jo+13
j
>>
Inscription des systèmes de clip percutané pour valve
mitrale MITRACLIP NTR et
MITRACLIP XTR de la société
ABBOTT France au
titre III de la LPP,
chapitre 1, section 1,
sous-section 1 «
Implants cardiaques »,
dans le paragraphe 2
« Systèmes de
réparation mitrale », dans la
rubrique de la
société « ABBOTT
France SAS (ABBOTT) » après le code
3180770, sont ajoutés les
codes
suivants : 3151188,
3109341
>>
Modification titre III de la LPP,
chapitre 4, à la section 4,
au paragraphe «
A) Neurostimulateur
médullaire rechargeable
», la rubrique «
Société MEDTRONIC
France SAS
(MEDTRONIC) » est modifiée
comme suit : 1° Dans la
nomenclature
du code 3400177
relatif à RESTOREADVANCED
SURESCAN MRI
: a) Le paragraphe «
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
»
>>
Modification titre III de la LPP, chapitre
1er, section 1,
sous-section 2, paragraphe 4 «
Endoprothèses
vasculaires périphériques »,
au « B. -
Endoprothèses aortiques pour
le traitement des
pathologies de l'aorte
thoracique
descendante »,
dans la rubrique Société WL GORE
&
Associés (GORE), de la
nomenclature des codes
3121170, 3105969,
3134362 et
3107537
>>
RADIATIONS Titre III de la LPP chapitre 4,
section 10 : «
Neurostimulateur du
nerf vague
gauche »,
rubrique
: « Société LIVANOVA
SAS (Livanova)
», des
codes 3488203
,3432993 , chapitre
2, section 1,
sous-section 1, au paragraphe 1
: « Bioprothèses
valvulaires »,
la rubrique
: « Société
SORIN BIOMEDICA »code
3217651
>>
RADIATION Titre III de la LPP, chapitre 4,
section
1 : « Stimulateurs
cardiaques »,
sous-sections 2,
5 et
6, rubrique : « Société
BIOTRONIK
France (BIOTRONIK)
» des codes
3414506,
3472685,
3459644
>>
Modification des conditions d'inscription du système de
stimulation cérébrale
profonde
INFINITY de la société
ABBOTT
MEDICAL ,Titre III ,
chapitre 4, section
11 «
Système de
stimulation
cérébrale profonde
bilatérale ou
unilatérale
»,
rubrique « société
ABBOTT MEDICAL
France (ABBOTT) »,
paragraphe «
INFINITY
»
>>Concentration maximale de phtalates en
tubulures pour services de pédiatrie, de
néonatologie et de
maternité
>> Prestataires délivrant des produits et prestations : Convention
nationale
>> RADIATION 3180468
"HELISTENT TITAN 2" « Endoprothèse
coronaire dite stent, enrobée d'oxynitrure
de titane sans action pharmacologique,
HELISTENT TITAN 2»
>>
Correction de troubles réfractifs » subdivision « 02.04.02.06
- Inscription des actes : BDLA005 Pose d'anneaux
intracornéens à but
thérapeutique BDRP027 Photopolymérisation
de la cornée
=crosslinking
>> RADIATION : Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section
2, section 1 « Implants
cardiaques et vasculaires »,
sous-section 2 : « Implants vasculaires »,§
9 : « Implant exovasculaire
», code : 3107460- Implant
exovasculaire de gainage
>> RADIATION : Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section
2, section 1 « Implants
cardiaques et vasculaires »,
sous-section 2 : « Implants vasculaires »,§
9 : « Implant exovasculaire
», code : 3107460 - Implant
exovasculaire de gainage
>> AJOUT DE REF /ENDOPROTHESE coronaire (stent)
enrobée de sirolimus ULTIMASTER
TERUMO diamètre de 2,25 mm
MODIFICATION codes 3125587, 3112834, 3157825,
3126782, 3133227,
3107922
>> AJOUTS Titre III, chapitre 1, section 1,
sous-section 2 Implants vasculaires
3125587
>> « Système de télésurveillance pour défibrillateur
cardiaque implantable (DCI) »l'ajout de la
référence du défibrillateur cardiaque
implantable triple chambre IPERIA 7 HF-T QP
associé au système de télésurveillance HOME
MONITORING de la société BIOTRONIK
France
>> Inscription de l'endoprothèse coronaire à
libération d'everolimus SYNERGY 3179465,
3194269, 3136473, 3101411, 3176892,
3177740 et renouvellement de l'endoprothèse
coronaire à libération d'everolimus PROMUS
PREMIER de la société BOSTON
SCIENTIFIC
SAS 3171950,3121388,3125469,3140894,3168289,3133865
>> « Dispositifs médicaux pour stomisés digestifs,
dans la rubrique « B - Dispositifs médicaux
collecteurs de matières fécales ou
d'obturation de la stomie » inscription
de l'obturateur de stomie à filtre charbon
intégré IRYFIX
>> Arrêté du 24
juillet 2015 portant
modification des conditions
d'inscription du cotyle monobloc RM PRESSFIT VITAMYS de
la société MATHYS ORTHOPEDIE SAS
inscrit au titre III de la liste des
produits et prestations remboursables prévue à
l'article L. 165-1 du code de la sécurité
sociale
>> MODIFICATION SECTIONS + AJOUT GREFFONS OSSEUX
: Titre III, chapitre 3, section 1 ,
3345099, 3322566, 3312361, 3381600,
3372021
>> HAS : Evaluation d’un clip de réparation
mitrale bord à bord et de son acte
d’implantation
>> DMI
défectueux : Instruction
N°DSS/DGOS/DGS/2014/28 du 27 janvier 2014
>> Défibrillateurs
cardiaques implantables
compatibles télésurveillance :
Arrêté du 17 février 2014 relatif à l'ajout de
nouvelles références aux défibrillateurs
cardiaques implantables simple, double et
triple chambre compatibles avec le système
de télésurveillance MERLIN.NET de la société
Saint Jude Medical France SAS inscrit
au chapitre 4 du titre III de la liste des
produits et prestations remboursables prévue à
l'article L. 165-1 du code de la
sécurité
sociale
>>Arrêté du 27 février 2013 pris en
application de l’article L. 162-22-7 du code de
la sécurité sociale et modifiant
l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste
des produits et prestations mentionnés à
l’article L. 165-1 du code de la
sécurité sociale pris en charge en sus des
prestations d’hospitalisation (Image JO du 05/03/2013 ; texte :
9)
>> JO du 05/09/12
:Extension des indications
concernant l’implantation cochléaire
bilatérale chez l’enfant pour des
implants cochléaires des sociétés Cochlear France
SAS, Neurelec et Vibrant MED-EL Hearing
Technologie inscrits au chapitre 4 du titre
III de la liste des produits et
prestations remboursables prévue à l’article L.
165-1 du code de la sécurité
sociale |
>> Nouveau
dossier thématique sur le site de
l'AFSSaPS : généralités
sur les DMI cardio, en
particulier "la stimulation cardiaque" et "la défibrilation cardiaque" (26/03/12) |
>> Modifications
des conditions de PEC des ancres
méniscales J FAST
PDF (texte 50
du JORF du 27/12/2011) :
Arrêté du 22
décembre 2011 relatif au changement de
distributeur de l’ancre méniscale J
FAST PDF et à la modification des
conditions d’inscription des ancres méniscales
inscrites au chapitre
1er
du
titre III de la liste des produits et
prestations remboursables prévue à l’article L.
165-1 du code de la sécurité
social |
|
Valves
aortiques posées par voie
transcutanée : (téléchargement cf.
page
DMI
cardiovasculaires)
>> HAS - Rapport d'évaluation de la mise en
place des valves aortiques posées par
voie transcutanée à l’issue de la période
d’encadrement spécifique prévue à l’article
L.1151-1 du code de la santé
publique
Cliquez sur le titre ci-dessus pour
accèder au rapport complet et au texte
court du rapport
Extrait :
(...) en l’état actuel des
connaissances, la HAS recommande de limiter les
indications des valves implantées par
voie transcutanée aux patients
contre-indiqués à la chirurgie après une réunion
multidisciplinaire et complète les
critères d’éligibilité des centres implanteurs.
Concernant la pratique française au
travers du registre FRANCE 2, la HAS a constaté
des implantations en dehors des
indications qu’elle a recommandées en
2007/2008 et insiste sur le respect des non
indications et des contre-indications de la
technique. Pour une prochaine réévaluation,
la HAS demande à ce que soient produites des
données complémentaires
(...)
Lire l'avis de la HAS du 26 octobre
2011 |
|