INFORMATIONS
REGLEMENTAIRES 2015 - 2016 - 2017
>> BENAPALI
30 - 50 MG : EXTENSION INDICATIONS + presentation BENEPALI 25 mg
CIP 34009 300 926 7
5
>> BENAPALI : FIT MDT d'exception - presentation BENEPALI 25 mg
CIP 34009 300 926 7
5
>>
Radiation de PEC = NON REMBOURSABLE dans
Polyarthrite rhumatoïde : traitement de la polyarthrite rhumatoïde sévère,
active et évolutive de l'adulte non précédemment traité par le méthotrexate.
BENEPALI/ENBREL /HUMIRA /SIMPONI suite à ASMR
>>RUCONEST 2 100 U, FL - PHARMING TECHNOLOGIES BV UCD
9362696
>> REVLIMID EXTENSION INDICATION ts DOSAGES "traitement des patients
adultes présentant un lymphome à cellules du manteau en rechute ou
réfractaire."
>> REVLIMID INDICATION "Traitement du myélome multiple non
préalablement traité chez les patients adultes non éligibles à une greffe
uniquement dans le cadre de son administration en association à la
dexaméthasone jusqu'à la progression de la maladie". NOUVEAUX DOSAGES 20 MG
-CIP : 34009 300 177 4 6- 7,5 mg CIP :34009 300 177 2 2 et EXTENSION
DOSAGES ANTERIEURS(2,5-5-10-15
mg)
>> Dispositif d'assistance circulatoire mécanique (DACM) HEARTMATE 3 de
la société SAINT JUDE MEDICAL France inscription au titre III de la LPP
remboursable
>> Moniteur cardiaque implantable CONFIRM DM2102 de la société SAINT
JUDE MEDICAL France SAS inscription au titre III de la LPP remboursable
>> Stent retriever SOLITAIRE PLATINUM de la société MEDTRONIC
inscription au titre V de la LPP
remboursable
>> Endoprothèse vasculaire périphérique GORE TIGRIS inscription au
titre III de la LPP
remboursable
>> Extension d'indication prise en charge de spécialités
solution injectable, STELARA 45 mg (ustekinumab), 0,5 ml en flacon
UCD 34009 392 586 2 1 - STELARA 45 mg (ustekinumab), 0,5 ml en seringue
plie UCD 34009 374 848 9 3 - STELARA 90 mg (ustekinumab), 1 ml en
seringue préremplie UCD 34009 374 849 5 4 à - traitement
de la maladie de Crohn
(FIT)
>> Extension d'indication prise en charge de spécialités solution
injectable , STELARA 45 mg (ustekinumab), 0,5 ml en flacon UCD
34009 392 586 2 1 - STELARA 45 mg (ustekinumab), 0,5 ml en seringue plie
UCD 34009 374 848 9 3-STELARA 90 mg (ustekinumab), 1 ml en seringue
préremplie UCD 34009 374 849 5 4 à -
traitement de la maladie de
Crohn
>> Modification de procédure d'inscription et des conditions de prise en
charge de l'implant endovasculaire dit stent, aortique, rénal, iliaque ou
fémoral au titre III de la LPP titre III, chapitre 1er, section 1, à la
sous-section 2, paragraphe 4 devient : - Endoprothèses vasculaires
périphériques ». « Implant endovasculaire dit stent, aortique, rénal,
iliaque ou fémoral » radiation code 3183194 Ajout :«
Descriptions génériques code 3171535-3131694-3137722-3130016 § A. "
Endoprothèses aortiques pour le traitement des anévrismes de l'aorte abdominale
sous-rénale » ajouts : 3150243-3158569- codes radiés : 3128373, 3163607
et 3177970. Titre III, chapitre 1er, section 1, à la sous-section 2,
paragraphe 4, § D « Endoprothèses artérielles des lésions de l'artère
poplitée, des artères sous-poplitées et fémoro-poplitées » : ajouts :
3150243-3158569- radiation :3128373, 3163607 et 3177970. Titre III, chapitre
1er, section 7, rubrique « Implants pour plastie endocanalaire dits “stent”
quel qu'en soit le type », après le code 3102385 :ajout rubrique « SOCIETE
BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON) » , transfert de code 3132140 (Endoprothèse
œsophagienne plastique auto-expansible, BOSTON, POLYFLEX) codes 3273299,
3285434 et 3288148 sont
radiés
>> Renouvellement d'inscription des endoprothèses carotidiennes
auto-expansibles : RX ACCULINK et XACT de la société ABBOTT, CAROTID
WALLSTENT MONORAIL de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS, PRECISE PRO RX de la
société CORDIS et PROTÉGÉ RX de la société
MEDTRONIC
>> Renouvellement et modification des conditions d'inscription de
l'endoprothèse vasculaire périphérique ZILVER PTX de la société COOK
>> Radiation de l' implant méniscal « LACTOSORB » société Biomet
(3136059 ) (Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 3 :
Implants articulaires de
genou)
>> Endoprothèses coronaires (stents) à libération de sirolimus :
Implants vasculaires (Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section
2)ajout des codes 3113437, 3116909, 3131978, 3131576, 3143906
>> Inscription des endoprothèses coronaires (stents) à libération de
sirolimus BIOSS LIM C de la société
BALTON
>> Modification des conditions d'inscription de l'endoprothèse coronaire
RESOLUTE ONYX de la société
MEDTRONIC
>> Stimulateurs cardiaques, Titre III, chapitre 4, section 1 ,codes
radiés de la liste en sus : 3424781, 3410460, 3482301, 3409876, 3490513
>> Stimulateurs cardiaques, Titre III, chapitre 4, section 1 ,codes
ajoutés sur la liste en sus : 3408693,
3415049
>> Mise en oeuvre du contrat d’amélioration de la qualité et de
l’efficience des soins
>> Endoprothèse coronaire ULTIMASTER de la société TERUMO France
inscrite au titre III de la liste des produits et prestations
remboursables
>> Prothèses cardio-vasculaires hybrides Titre III, chapitre 2, section
1, sous-section 4 (3244151) pris en charge en sus des prestations
d'hospitalisation
>> Prothèse cardio-vasculaire hybride THORAFLEX HYBRID et THORAFLEX
HYBRID ANTE-FLO de la société VASCUTEK France inscrite au titre III de la liste
des produits et prestations remboursables :
inscription
>> Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable Titre III,
chapitre 4, section 4 (3406725, 3470485, 3437476, 3423155 )pris en charge
en sus des prestations
d'hospitalisation
>> Neurostimulateurs médullaires PRODIGY MRI et PROCLAIM ELITE de la
société SAINT JUDE MEDICAL France SAS au titre III de la liste des produits et
prestations remboursables :
inscription
>> Stimulateurs cardiaques Titre III, chapitre 4, section 1 (3454196,
3454233 ) pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation
>> Stimulateurs cardiaques triple chambre PERCEPTA CRT-P et PERCEPTA
QUAD CRT-P de la société MEDTRONIC France SAS au titre III de la liste des
produits et prestations remboursables :
inscription
>> Bioprothèse valvulaire par voie transcutanée COREVALVE EVOLUT R de la
société MEDTRONIC France SAS au titre III de la liste des produits et
prestations remboursables : modification des conditions
d'inscription
>> Obturateur à ciment centro-médullaire AIR PLUG de la société GROUPE
LEPINE inscrit au titre III de la liste des produits et prestations
remboursables : renouvellement d'inscription
>> CASPOFUNGINE DR. REDDY'S
injectable
>> Endoprothèses coronaires (stents) à libération de sirolimus
COROFLEX ISAR de la société B BRAUN MEDICAL inscrites au titre III de la liste
des produits et prestations
remboursables
>> Stimulateurs cardiaques (3424781, 3410460, 3482301, 3409876, 3490513)
Titre III, chapitre 4, section 1: Radiation de la
LES
>> Stimulateurs cardiaques triple chambre EDORA 8 HF-T et EDORA 8 HF-T
QP de la société BIOTRONIK France, inscription Stimulateurs cardiaques
triple chambre STRATOS LV, STRATOS LV-T, INLIVEN et INVIVE des sociétés
BIOTRONIK France et BOSTON SCIENTIFIC au titre III de la liste des produits et
prestations remboursables modification des conditions d'inscription et
radiation
>> Référentiel de certification par essai de type des logiciels
d'aide à la prescription en médecine ambulatoire
(HAS)
>> NEISVAC, vaccin méningococcique polyosidique du groupe C
(conjugué adsorbé), suspension injectable : EXTENSION
D'INDICATION
>> l'obligation de certification des
logiciels d'aide à la dispensation par les pharmacies à usage
intérieur
>> Renouvellement d'inscription Titre III , chapitre II, section
1, sous-section 1, paragraphe 1 « Bioprothèses valvulaires » « Société
MEDTRONIC France SAS », la date de fin de prise en charge des codes 3271751 et
3220535 conduits valvés HANCOCK = 30 septembre
2020.
>> Conditions d'inscription des dispositifs d'assistance circulatoire
mécanique (DACM) des Sociétés HEARTWARE International Inc, IST CARDIOLOGY et
SAINT JUDE MEDICAL Titre III , chapitre 4, section 9 « Dispositifs
d'assistance circulatoire mécanique (DACM) », fin de prise en charge des codes
3484843, 3430126 et 3414860 = 30 avril
2019.
>> Neurostimulation médullaire implantable : modification des conditions
d'inscription et renouvellement d'inscription du système ITREL 4 de la
société MEDTRONIC France SAS Titre III , chapitre 4, la section 4 CODES
CONCERNES :
3476559,3494400,3499359,3435649,3485446,3420062,3455215,3474804,3400177,3455511, 3453417,3426981,3436910,3458314,3451163,3498182,3410218,3482614,3417077,3406412, 3402992,3422730,3467129,3458840,3482181,3451275,3454457,3495462,3495605,3424210, 3477300,3472320,3451134,3420903,3497165,3461724,3466532,3487557,3417048,3452961, 3431730,3420056,3492044,3468608,3446570,3404353,3433834,3482229
>> Inscription dispositif d'auto-mesure de l'INR COAGUCHEK
INRANGE LPP Titre Ier , chapitre 1er, section 3 « dispositifs médicaux
pour autotraitement, auto-contrôle et auto-mesure », dans la sous-section 3 «
Dispositifs médicaux pour auto-mesure », dans le paragraphe 1 « Appareils pour
auto-mesure de l'INR »
>> IMBRUVICA 140 mg (ibrutinib), gélules (120 ou 90 gélules) CIP: 34009
279 499 0 6 ou 34009 279 498 4
5
>> TRUXIMA 500 mg, solution = rituximab CODE UCD
=3400894238317
>> Titre III, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 -
Implants articulaires de hanche Ajouts codes LPP : 3110918, 3107750, 3194163,
3112544, 3178879, 3193583,
3181410
>> inscription des cotyles à insert à double mobilité de la gamme
POLARCUP de la société SMITH & NEPHEW SAS - Titre III chapitre 1er,
section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche »,
dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité » 3110918, 3107750,
3194163, 3112544, 3178879, 3193583,
3181410
>> AJOUT Titre III, chapitre 4, section 12 Systèmes
d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral LPP 3482809
inscription de l'implant du tronc cérébral ABI 541 de la société
COCHLEAR
>> AJOUT Titre III, chapitre 4, section 12 Systèmes
d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral LPP 3482809
inscription de l'implant du tronc cérébral ABI 541 de la société COCHLEAR
>> INSCRIPTION LES +AGREMENT COLL BENDAMUSTINE DR. REDDY'S
>> INSCRIPTION LES +AGREMENT COLL BENDAMUSTINE DR. REDDY'S
>> LPP NUTRITION Titre Ier , chapitre 1er, section 5, sous-section 2,
paragraphe 3, au « E. - Autres produits », dans la rubrique « Société NUTRICIA
NUTRITION CLINIQUE (NUTRICIA) » :a) La ligne « NEOCATE, NEOCATE ADVANCE et
NEOCATE ACTIVE » est remplacée par : « NEOCATE, NEOCATE ADVANCE, NEOCATE ACTIVE
et NEOCATE SPOON » ;
>> Ajout au 1 « Médicaments dérivés du sang » IBLIAS
250-500-1000-2000-3000 UI, poudre et solvant pour solution injectable CSL
BEHRING SA UCD : 9418209 ,9418221,9418184,9418190,9418215
>> Avis de projet de modification des modalités de prise en charge des
implants pour plastie endocanalaire (stents) (digestif, cardiaque,
pleuropulmonaire, orthopédique, gynécologique, urologique, notamment) inscrits
au titre III (juillet
2019)
>> XGEVA 120 mg (denosumab), La prise en charge de l'indication :
Traitement des adultes et des adolescents à maturité squelettique atteints de
tumeurs osseuses à cellules géantes, non résécables ou pour lesquels la
résection chirurgicale est susceptible d'entraîner une morbidité
sévère
>> TYVERB 250 mg (lapatinib), La prise en charge de l'indication :
Traitement du cancer du sein, avec surexpression des récepteurs HER2 (ErbB2),
en association au trastuzumab chez les patients ayant une maladie métastatique
avec des récepteurs hormonaux négatifs, en progression après un (des)
traitement(s) antérieur(s) par trastuzumab en association à une
chimiothérapie
>> TAFINLAR (dabrafenib), prise en charge de l'indication : En
association au trametinib dans le traitement des patients adultes atteints d'un
mélanome non résécable ou métastatique porteur d'une mutation BRAF
V600
>> HUMIRA 40 mg (adalimumab), EXTENSION D'INDICATION traitement de
l'uvéite non infectieuse, intermédiaire, postérieure et de la panuvéite chez
les patients adultes ayant eu une réponse insuffisante à la corticothérapie,
chez les patients nécessitant une épargne cortisonique, ou chez lesquels la
corticothérapie est
inappropriée
>> Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 Implants vasculaires
3104496
>> Radiation du stent coronaire inactif "CARBOSTENT
CHRONO"
>> Modification des conditions d'inscription des bioprothèses
valvulaires aortiques SAPIEN XT+ et SAPIEN 3 de la société EDWARDS titre III ,
chapitre II, section 1, sous-section 1, paragraphe 2 « Bioprothèses valvulaires
par voie transcutanée », dans la rubrique « Société EDWARDS Lifesciences SAS
(EDWARDS) » : LPP
3241796
>> Modification des conditions d'inscription des cotyles monoblocs RM
CLASSIC, RM PRESS-FIT et RM PRESSFIT VITAMYS de la société MATHYS
ORTHOPEDIE LPP 3184555 3155750
3186034
>> Modification des conditions d'inscription des bioprothèses
valvulaires aortiques COREVALVE AOA, COREVALVE EVOLUT AOA et COREVALVE EVOLUT R
de la société MEDTRONIC LPP
3235301
>> Titre III, chapitre 4, section 1 Stimulateurs cardiaques
AJOUT LPP 3438530,
3428900
>> Titre III, chapitre 4, section 1 Stimulateurs cardiaques
AJOUT LPP 3438530, 3428900
>> Inscription Titre III, chapitre 4, section 12 Systèmes d'implants
cochléaires et d'implants du tronc cérébral LPP 3436123 de
l'implant cochléaire HIRES ULTRA HIFOCUS
MIDSCALA
>> Inscription Titre III, chapitre 4, section 12 Systèmes d'implants
cochléaires et d'implants du tronc cérébral LPP 3436123 de
l'implant cochléaire HIRES ULTRA HIFOCUS MIDSCALA
>> AJOUT Titre III, chapitre 4, section 12 Systèmes
d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral LPP
3486167 inscription de l'implant du tronc cérébral KANSO CP950 de la société
COCHLEAR
>> AJOUT Titre III, chapitre 4, section 12 Systèmes
d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral LPP
3486167 inscription de l'implant du tronc cérébral KANSO CP950 de la société
COCHLEAR
>> VORICONAZOLE TVC 200MG INJ FL 34008 941 997 6 2 TEVA
SANTE
>> Titre III de la LPP, chapitre Ier, section 1, sous-section 2,
paragraphe 3 « Endoprothèses coronaires dites « stents », dans la rubrique « B
», après « d) XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS
ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER, ORSIRO et SYNERGY » sont crées les rubriques
suivantes e) BIOMATRIX ALPHA 3106207 3136881
3140701 3122442 3148393 f) BIOFREEDOM et LUMENO
FREE 3107891 3199752
3167717 3139550
3154778 3159178
3109996 3135396, 3113816, 3150160, 3114282, 3130542, 3154100,
3117872, 3123772, 3117040, 3161212, 3136651, 3102860, 3193169, 3107141,
3112219, 3186815, 3179985, 3159965
>> Titre III de la LPP, chapitre Ier, section 1, sous-section 2,
paragraphe 3 « Endoprothèses coronaires dites « stents », dans la rubrique « B
», après « d) XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS
ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER, ORSIRO et SYNERGY » sont crées les rubriques
suivantes e) BIOMATRIX ALPHA 3106207 3136881
3140701 3122442 3148393 f) BIOFREEDOM et LUMENO
FREE 3107891 3199752
3167717 3139550
3154778 3159178
3109996 3135396, 3113816, 3150160, 3114282, 3130542, 3154100,
3117872, 3123772, 3117040, 3161212, 3136651, 3102860, 3193169, 3107141,
3112219, 3186815, 3179985, 3159965
>> Titre III de la LPP, chapitre Ier, section 1, sous-section 2,
paragraphe 3 « Endoprothèses coronaires dites « stents », dans la rubrique « B
», après « d) XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS
ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER, ORSIRO et SYNERGY » sont crées les rubriques
suivantes e) BIOMATRIX ALPHA 3106207 3136881
3140701 3122442 3148393 f) BIOFREEDOM et LUMENO
FREE 3107891 3199752
3167717 3139550
3154778 3159178
3109996 3135396, 3113816, 3150160, 3114282, 3130542, 3154100,
3117872, 3123772, 3117040, 3161212, 3136651, 3102860, 3193169, 3107141,
3112219, 3186815, 3179985, 3159965
>> Titre III, chapitre 4, section 4 Neurostimulateur
médullaire quadripolaire implantable INSCRIPTION 3485446, 3420062,
3431730
>> Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 1
LPP 3180770 Implants cardiaques
Inscription du système de clip percutané pour valve mitrale MITRACLIP NT de la
société ABBOTT France SAS au titre III chapitre 1, section 1,
sous-section 1 « Implants cardiaques », paragraphe 2 « Systèmes de réparation
mitrale »
>> Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 1
LPP 3180770 Implants cardiaques
Inscription du système de clip percutané pour valve mitrale MITRACLIP NT de la
société ABBOTT France SAS au titre III chapitre 1, section 1,
sous-section 1 « Implants cardiaques », paragraphe 2 « Systèmes de réparation
mitrale »
>> Ajout codes Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2
Implants vasculaires : 3106207, 3136881, 3140701, 3122442, 3148393,
3107891, 3199752, 3167717, 3139550, 3154778, 3159178,
3109996,
>> InscriptionTitre V, chapitre 2, section 1 Ballons actifs
périphériques 5283586 ballon à élution de principe actif STELLAREX de la
société SPECTRANETICS France au titre V
5283586
>> InscriptionTitre V, chapitre 2, section 1 Ballons actifs
périphériques 5283586 ballon à élution de principe actif STELLAREX de la
société SPECTRANETICS France au titre V
5283586
>> Titre III de la LPP, chapitre 1, section 3, sous-section 1,
paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », rubrique « Cotyles à insert à
double mobilité »: inscription des cotyles à insert à double mobilité de la
gamme SATURNE de la société AMPLITUDE SAS 3132914 3131889
3136310 3108933 3142918
>> Titre III de la LPP, chapitre 1, section 3, sous-section 1,
paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », rubrique « Cotyles à insert à
double mobilité »: inscription des cotyles à insert à double mobilité de la
gamme SATURNE de la société AMPLITUDE SAS 3132914 3131889
3136310 3108933 3142918
>> Antirétroviraux , TENOFOVIR DISOPROXIL EG 245 mg 9425824-
EMTRICITABINE/TENOFOVIR DISOPROXIL EG 200 mg/245 mg, comprimé pelliculé
EG 9425741
>> Actualisation du répertoire ANSM
>> ANTIRETROVIRAUX : ABACAVIR/LAMIVUDINE MYLAN PHARMA 600 mg/300 mg,
comprimé pelliculé
>> ZINFORO 600 mg (ceftaroline), extension d'indication :
traitement des infections compliquées de la peau et des tissus mous chez les
enfants à partir de 2 mois.
>> ORFADIN 20MG GELU / ORFADIN 4MG/ML BUV FL90ML
>> KUVAN 100 mg (dichlorhydrate de saproptérine),extensions
d'indication traitement de l'hyperphénylalaninémie (HPA) chez les
enfants de moins de 4 ans atteints de phénylcétonurie, qui ont été identifiés
comme répondeurs à ce type de traitement.
>> KUVAN 100 mg (dichlorhydrate de saproptérine),extensions
d'indication traitement de l'hyperphénylalaninémie (HPA) chez les
enfants de moins de 4 ans atteints de phénylcétonurie, qui ont été identifiés
comme répondeurs à ce type de traitement.
>> ADCETRIS 50 mg (brentuximab vedotin) extension d'indication ,
traitement du lymphome hodgkinien (LH) CD30 positif chez les patients adultes
ayant un risque accru de récidive ou de progression après une greffe autologue
de cellules souches (ASCT).
>> Avis relatif à la baisse des systèmes de stimulation cérébrale
profonde
>> Avis relatif à la baisse des neurostimulateurs médullaires
>> Avis relatif à la baisse des stents nus
>> Avis relatif à la baisse des implants cochléaires et du tronc
cérébral
>> ARMISARTE (Pemetrexed) Mésothéliome pleural malin : Pemetrexed,
en association avec le cisplatine, est indiqué dans le traitement des patients
atteints de mésothéliome pleural malin non résécable et qui n'ont pas reçu de
chimiothérapie antérieure. Cancer bronchique non à petites cellules
: Pemetrexed, en association avec le cisplatine, est indiqué dans le
traitement en première ligne des patients atteints de cancer bronchique non à
petites cellules localement avancé ou métastatique, dès lors que l'histologie
n'est pas à prédominance épidermoïde. Pemetrexed est indiqué en monothérapie
dans le traitement de maintenance du cancer bronchique non à petites cellules,
localement avancé ou métastatique immédiatement à la suite d'une chimiothérapie
à base de sel de platine, dès lors que l'histologie n'est pas à prédominance
épidermoïde chez les patients dont la maladie n'a pas progressé. Pemetrexed
est indiqué en monothérapie dans le traitement en seconde ligne des patients
atteints de cancer bronchique non à petites cellules, localement avancé ou
métastatique, dès lors que l'histologie n'est pas à prédominance
épidermoïde
>> CASPOFUNGINE OHRE PHARMA générique Traitement de la candidose
invasive chez les patients adultes ou pédiatriques. Traitement de
l'aspergillose invasive chez les patients adultes ou pédiatriques réfractaires
ou intolérants à l'amphotéricine B, à des formulations lipidiques
d'amphotéricine B et/ou à l'itraconazole. L'état réfractaire est défini par la
progression de l'infection ou par l'absence d'amélioration après un minimum de
7 jours d'un traitement antifongique efficace aux doses
thérapeutiques. Traitement empirique des infections fongiques présumées
(notamment à Candida ou Aspergillus) chez les patients adultes ou pédiatriques
neutropéniques fébriles
>> IBLIAS hémophilie A (Octocog alfa)
>> Prise
en charge dérogatoire, mises en place à titre exceptionnel et transitoire, pour
la spécialité ENTYVIO® (védolizumab)
>> KEYTRUDA extension d’indication : Traitement des patients adultes
atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules localement avancé ou
métastatique dont les tumeurs expriment PD-L1, et ayant reçu au moins une
chimiothérapie antérieure, les patients présentant des mutations tumorales
d’EGFR ou d’ALK ayant préalablement reçu un traitement autorisé pour ces
mutations.
>> Inscription des stents retrievers TREVO PROVUE et TREVO XP PROVUE de
la société STRYKER au titre V dans la liste des produits et prestations
remboursables : Dispositifs médicaux invasifs non éligibles au titre
III
>> Nouvelle rubrique : Ballons actifs périphériques (CODE :
5189700 )
>> Nouvelle rubrique : Stents retrievers (CODE : 5167526,
5131178)
>> INSCRIPTION moniteur cardiaque implantable REVEAL XT et radiation du
moniteur cardiaque implantable REVEAL DX de la société MEDTRONIC Titre III
chapitre 4, à la section 6 « Moniteurs ECG implantables »,CODE : 3494066
>> EXTENSION D'INDICATIONS STELARA USTEKINUMAB psoriasis en plaques
chronique sévère de l'adolescent à partir de 12
ans
>> INSCRIPTION : Blinatumomab BLINCYTO UCD :
3400894121299
>> Titre III, chapitre 4, section 6 Moniteurs ECG
implantables radiation code :
3498986
>> INSCRIPTION LPP titre III chapitre 2, section 1,
sous-section 1, au paragraphe 2 « Bioprothèses valvulaires par voie
transcutanée », de la bioprothèse valvulaire aortique LOTUS EDGE de la société
BOSTON SCIENTIFIC , CODE : 3261103
>> INSCRIPTION LPP titre III de la liste des produits et
prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1
: 1. Au paragraphe 1, dans la
rubrique « banques de tissus », CODES : 3345573 -
3303971 - 3380569- 3308508
>> INSCRIPTION LPP titre III de la liste des produits et
prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1
: 1. Au paragraphe 1, dans la
rubrique « banques de tissus », CODES : 3345573 -
3303971 - 3380569- 3308508
>> INSCRIPTION LPP titre III ,
chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, Implants
vasculaires « A. - Endoprothèses aortiques pour le traitement des anévrismes de
l'aorte abdominale sous-rénale » CODE :3146201 l'endoprothèse aortique
abdominale POWERLINK AFX2 de la société ENDOLOGIX INTERNATIONAL
BV
>> INSCRIPTION LPP titre III ,
chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, Implants
vasculaires « A. - Endoprothèses aortiques pour le traitement des anévrismes de
l'aorte abdominale sous-rénale » CODE :3146201 l'endoprothèse aortique
abdominale POWERLINK AFX2 de la société ENDOLOGIX INTERNATIONAL
BV
>> Décret n° 2017-707 du 2 mai 2017 relatif à la valeur maximale du
délai de dépôt d'une demande d'autorisation de mise sur le marché faisant suite
à une autorisation temporaire d'utilisation d'une ou plusieurs indications d'un
médicament
>> INSCRIPTION 2 « Antirétroviraux »,EMTRICITABINE / TENOFOVIR
DISOPROXIL MYLAN 200 mg/245 mg UCD 9424724
>> INSCRIPTION 2 « Antirétroviraux »,EMTRICITABINE / TENOFOVIR
DISOPROXIL MYLAN 200 mg/245 mg UCD 9424724
>> Arrêté du 27 avril 2017 fixant les référentiels de pertinence, de
qualité, de sécurité des soins ou de seuils, exprimés en volume ou en dépenses
d'assurance maladie mentionnés à l'article L. 162-30-3 du code de la sécurité
sociale
>> Arrêté du 27 avril 2017 relatif au contrat type d'amélioration de la
qualité et de l'efficience des soins mentionné à l'article L. 162-30-2 du code
de la sécurité sociale
>> Inscription des stents intracrâniens auto-expansibles LVIS et LVIS
JUNIOR de la société MICROVENTION titre III , chapitre 1, section 1 «
implants cardiaques et vasculaires », sous-section 2 « implant vasculaire », au
paragraphe 5 « Stent intracrânien auto-expansible » CODES LPP :
3190455-3186525
>> Inscription des stents intracrâniens auto-expansibles LVIS et LVIS
JUNIOR de la société MICROVENTION titre III , chapitre 1, section 1 «
implants cardiaques et vasculaires », sous-section 2 « implant vasculaire », au
paragraphe 5 « Stent intracrânien auto-expansible » CODES LPP :
3190455-3186525
>> Ajout Titre III, chapitre 3, section 1 Greffons osseux :
code 3336479
>> Inscription de la tête fémorale OXINIUM de la société SMITH et
NEPHEW Titre III , chapitre 1, section 3 « implants orthopédiques »,
sous-section 1, paragraphe 4 « implants articulaires de hanche », dans le
sous-paragraphe « têtes et têtes à jupe » LPP : 3111881-3138058
-3176981-3110870-3139543-3136540
>> Décret n° 2017-605 du 21 avril 2017 relatif à la procédure
d'autorisation temporaire d'utilisation des médicaments et à la continuité de
la prise en charge mentionnée à l'article L. 162-16-5-2 du code de la sécurité
sociale
>> DECRET CAQES : CONTRACTUALISATION : DECRET 207-584
>> « Répertoire partagé des professionnels intervenant dans le système
de santé » (RPPS)
>> LPP titre I , chapitre 1er, section 5, sous-section 2, paragraphe 3,
rubrique « E-Autres produits » NUTRAMIGEN PURAMINO de la société MEAD JOHNSON
NUTRITION UCD 1173636
>> INSCRIPTION PROHIPPUR 750 mg/g, granulés UCD
9423854
>> KOVALTRY DOSAGES 250 - 500- 1000-2000 ET 3000 UI
>> Inscription de l'endoprothèse aortique thoracique ZENITH TX2
DISSECTION PROFORM de la société COOK code LPP = 3161063 Au Titre
III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 , paragraphe 4, rubrique « B -
Endoprothèses aortiques pour le traitement des pathologies de l'aorte thoracique
descendante »,
>> MYSILDECARD 20 mg, comprimé pelliculé ucd 34008 942 039 9
5
>> Conditions de prise en charge SIRTURO 100 mg, cp UCD
34008 940 896 1 2
>> Inscription de la bioprothèse valvulaire aortique LOTUS de la
société BOSTON SCIENTIFIC
>> Bioprothèses valvulaires Ajout de code 3200509 au Titre III, chapitre
2, section 1, sous-section 1
>> Conditions de prise en charge EPCLUSA 400 mg/100 mg, UCD : 34008 941
980 6 2
>> Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 7 Systèmes
modulaires de reconstruction RADIATION CODES : 3132989,
3196883 Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 7
INSCRIPTION CODES: 3108301, 3187542, 3159379, 3192170, 3100699, 3193548,
3196736, 3146974, 3117777, 3104177, 3112254, 3150852, 3152472, 3136390,
3161494, 3135290, 3165606
>> Ajout LISTE 3 « Médicaments des hépatites B ou C chroniques
»,EPCLUSA 400 mg/100mg, comprimé pelliculé UCD
9419806
>> Conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques /
HARVONI-SOLVADI
>> Recommandation temporaire d'utilisation pris en application de
l'article L. 162-17-2-1 du code de la sécurité sociale : methotrexate INJ
pour GEU
>> INSCRIPTION RIBAVIRINE BIOGARAN UCD : 3400893733462-
3400893733523
>> ajout : 9421884 -9421766 -FLOLAN 0,5 mg et 1,5 mg, poudre et
solvant pour solution pour perfusion »
>> Ajout codes: 3101291 - 3172724-3174858- 3182059 - 3140411 titre III ,
chapitre 1er, section 5 « Prothèses auditives ostéo-intégrées », dans la
rubrique « Société PRODITION France (PRODITION)
»
>> Modification
d'inscription de l'endoprothèse coronaire enrobée d'everolimus SYNERGY de la
société BOSTON SCIENTIFIC SAS Titre III
>>
Inscription du neurostimulateur du nerf vague ASPIRE SR 106 de la société
LIVANOVA France SAS CODE : 3402756 Titre III, chapitre 4, section
10
>> Prix
des spécialités pharmaceutiques au 1er avril 2017 de GLIVEC et génériques
IMATINIB
>>
Inscription de l'insert XLPE et du cotyle XLPE de la société SMITH & NEPHEW
SAS France 3149790 Références Au lieu de : « Cotyle MMK2 XLPE
»,Lire :« Cotyle CMK2 XLPE
>> Inscription
de l'insert en polyéthylène hautement réticulé TRIANON de la société FH
ORTHOPEDICS codes LPP : 3114968 et 3144610 -indications prises en charge
>> Arrêté
du 13 mars 2017 fixant pour l'année 2017 les éléments tarifaires mentionnés aux
I et IV de l'article L. 162-22-10 du code de la sécurité
sociale
>> DAKLINSA
extension indications DAKLINZA-daclatasvir
>>
Inscription retrocession L 5126-4 CSP OLYSIO 150 mg (siméprévir), gélules
ucd 34008 940 110 8 8 -CONDITION RBT
>> SIMPONI
EXTENSION D'INDICATION : spondyloarthrite axiale active non radiographique
sévère de l'adulte avec des signes objectifs d'inflammation, se traduisant par
un taux élevé de CRP et/ou de signes visibles à l'IRM, en cas de réponse
inadéquate ou d'intolérance aux AINS
>> OPDIVO
PRIX
>>
YERVOY PRIX
>> Liste
des indicateurs obligatoires pour l'amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins et les conditions de mise à disposition du public de
certains résultats par l'établissement de santé
>> immunisation
contre l'hépatite B PROFESSIONNELS EXPOSES
>> OPDIVO
EXTENSION INDICATION dans le traitement des patients adultes atteints d'un
cancer bronchique non à petites cellules de type non
épidermoïde
>> CASPOFUNGINE
ACCORD injectable inscription
>>
INSCRIPTION CODE 34008 941 334 7 6 GENVOYA 150 mg/150 mg/200 mg/10 mg, comprimé
pelliculé GILEAD
>> INSCRIPTION
CODE 34008 941 961 1 2 LINEZOLIDE MYLAN PHARMA 600
mg
>>
Arrêté du 27 février 2017 modifiant l'arrêté du 19 février 2015 modifié relatif
aux forfaits alloués aux établissements de santé
>> Décret
n° 2017-247 du 27 février 2017 relatif à l'adaptation des règles de financement
des établissements de santé
>> HUMIRA
(adalimumab) agréement coll
>> HUMIRA
(adalimumab) FIT medicament d'exception
>> HUMIRA
40 mg (adalimumab) EXTENSION D'INDICATION dans le Psoriasis en plaques de
l'enfant et l'adolescent
>> PEMETREXED
FRESENIUS KABI décision CEPS
>>
PEMETREXED FRESENIUS KABI (2 inscriptions) agréement aux
collectivités
>> PEMETREXED
FRESENIUS KABI (2 inscriptions) dans le Mésothéliome pleural malin et
dans le Cancer bronchique non à petites
cellules
>> AJOUT
: 4 « antibiotiques »,UCD 9417291 LINEZOLIDE MYL2MG/ML
300ML
>> Médicaments
bénéficiant d'une autorisation temporaire d'utilisation de cohorte : UCD
9422990 LEDAGA 160MCG/G GEL
>> Déclaration
des infections associées aux soins
>>
Inscription " Autres médicaments », UVESTEROL VITAMINE A.D.E.C, solution
buvable UCD 9404905 -dans l'indication « Déficit en vitamines ADEC chez
les patients présentant un syndrome de malabsorption en lien notamment avec
une choslestase, une insuffisance intestinale ou une insuffisance pancréatique
incluant la mucoviscidose »,
>> Prix
du STELARA à compter du 15 février 2017
>> AJOUT Titre III, chapitre 4, section 11
Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale CODES
3451938, 3460736, 3444890
>>
RADIATION Titre III, chapitre 4, section 1 Stimulateurs cardiaques CODES
3431491, 3482790, 3410388
>> CRESEMBA
gel 34008 941 699 5 6 - pdre pour perfusion 34008 941 700 3
7
>>
Extension
d'indications EXVIERA et VIEKIRAX
>> 3
« Médicaments des hépatites B ou C chroniques »,RIBAVIRINE BIOGARAN
>>
PROLONGATION
PRISE EN CHARGE Stent intracrânien auto-expansible 3101316 et 3171593
>>
ajout
2. « Antirétroviraux » GENVOYA
>>
Arrêté du 27 janvier 2017 retirant l'arrêté du 6
janvier 2017 d'inscription de la sonde de défibrillation cardiaque sous-cutanée
EMBLEM S-ICD de la société BOSTON SCIENTIFIC
>>
Ajouts Titre III, chapitre 4, section12-
Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral 3471148,
3415345, 3444163, 3419515
>>
Dossier
pour représentants d'usagers lors de candidature au service public
hospitalier d'ES sans CA ni co surveillance
>>
Rapport
au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2017-51 du 19 janvier
2017 portant harmonisation des dispositions législatives relatives aux
vigilances sanitaires
>>
MODIFICATION
TITRE III , chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 5, «
Prothèses totales du disque lombaire » Société LDR Médical statut de produit
d'exception codes 3142611-3111415-3186749-3155000 et radiation 3184779
>> Prolongation
d'inscription prise en charge jusque 2022 de l'insert en polyéthylène
hautement réticulé PLASMAFIT VITELENE de la société B BRAUN MEDICAL code
3129071
>> INSCRIPTION
LES : titre III chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4, rubrique «
Inserts seuls » : CODE 3129071 Société B BRAUN MEDICAL
>> INSCRIPTION
LES : titre III chapitre 1er, section 3 « implants orthopédiques »,
sous-section 7 : «A. Systèmes modulaires de
reconstruction fémorale » B. Systèmes modulaires
de reconstruction de l'épaule » Indications
spécifiques : systèmes modulaires de reconstruction massive de la hanche,
du genou, de l'épaule MUTARS de la société IMPLANTCAST GmbH -
>> Sondes
de défibrillation cardiaque (code LPP 3488775) prix limite de vente
>> Sondes
de défibrillation cardiaque (code LPP 3488775)
>> inscription
de la sonde de défibrillation cardiaque sous-cutanée EMBLEM S-ICD de la société
BOSTON SCIENTIFIC
>> KOVALTRY
inscrit sur la liste Médicaments dérivés du sang
>> Stent
intracrânien auto-expansible (code LPP : 3129450, 3148648) Implants
vasculaires, prix limite de vente
>> Stent
intracrânien auto-expansible (code LPP : 3129450, 3148648) Implants vasculaires
>> KEYTRUDA
50 mg (pembrolizumab) en monothérapie dans le mélanome avancé prix de vente aux
ES
>> KEYTRUDA
50 mg (pembrolizumab) en monothérapie dans le mélanome avancé
>> KEYTRUDA
50 mg (pembrolizumab) en monothérapie dans le mélanome avancé
>> SIRTURO
100mg (bédaquiline), comprimé association avec une pluri-antibiothérapie pour
tuberculose prix de vente aux ES
>> SIRTURO
100mg (bédaquiline), comprimé association avec une pluri-antibiothérapie pour
tuberculose
>> SIRTURO
100mg (bédaquiline), comprimé association avec une pluri-antibiothérapie pour
tuberculose
>> ENTYVIO
300 mg (Védolizumab) prix de vente eux ES
>> ENTYVIO
(Védolizumab) dans la rectocolite hémorragique active modérée à sévère chez les
patients adultes en échec (réponse insuffisante, perte de réponse ou
intolérance) des corticoïdes, des immunosuppresseurs et des
anti-TNF
>> ENTYVIO
300 mg (Védolizumab)
>> Procysbi*,
gélule gastro-résistante 25 mg ou 75 mg(mercaptamine,Raptor
Pharmaceuticals) INSCRIPTION TEMPORAIRE d'un AN UCD :9407772 -
9407789
>> ZEPATIER
exigences de qualité et de sécurité des soins
>> ZEPATIER
(Elbasvir, Grazoprévir) UCD 9418008
>> MYSILDECARD
CPR Générique sildénafil
>> AVASTIN
- COL UTERUS RECHUTE OU METASTATIQUE ASS PACLITAXEL CISPLATINE OU PACLI +
TOPOTECAN
>> KOVALTRY
(octocog alfa) injectable pour le traitement et prophylaxie des épisodes
hémorragiques chez les patients présentant une hémophilie
A
>> NEOFORDEX
(dexaméthasone) 40 mg, comprimé dans le traitement du myélome multiple
chez l'adulte, en association
>> TYSABRI
300 mg perfusion avis de prix
>> NIVOLUMAB
(OPDIVO) 4ml et 10ml avis de prix
>> NIVOLUMAB
(OPDIVO) 4ml et 10ml inscription sur la liste en sus (mélanome avancé,
CBNPC, cancer du rein)
>> INSTRUCTION N°
DGOS/PF2/DGS/PP2/DSS/1C/2016/389 du 16 décembre 2016 relative à la procédure
d’inscription et de radiation d’une spécialité pharmaceutique dans une ou
plusieurs indications thérapeutiques de la liste mentionnée à l’article
L.162-22-7 du code de la sécurité sociale
>> Décret
n° 2016-1716 du 13 décembre 2016 relatif au résumé des caractéristiques du
dispositif médical
>> Ordonnance
n° 2016-1729 du 15 décembre 2016 relative aux pharmacies à usage
intérieur
>> PUI
Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance no 2016-1729 du 15
décembre 2016 relative aux pharmacies à usage intérieur
>> Système
de clip percutané pour valve mitrale, ABBOTT, MITRACLIP Société ABBOTT /
Implants cardiaques (code : 3139483) tarif
>> Système de clip percutané pour valve mitrale, ABBOTT,
MITRACLIP Société ABBOTT / Implants cardiaques (code : 3139483) prise en
charge LPP
>> Système
de clip percutané pour valve mitrale, ABBOTT, MITRACLIP Société ABBOTT /
Implants cardiaques (code : 3139483)inscription sur la liste en
sus
>> Prothèses
totales de cheville société INTEGRA (codes 3147212, 3194393 et 3137805)
Radiation de la LPP et de la liste en sus
>>
Dispositif de fermeture de l'appendice auriculaire gauche WATCHMAN FLX de la
société BOSTON SCIENTIFIC inscription sur la liste en sus (ref :
3131820)
>> Endoprothèse coronaire à
libération contrôlée de biolimus BIOMATRIX NEOFLEX société BIOSENSORS
inscription sur la liste en sus (ref: 3195553, 3112113, 3159563, 3161488,
3128700, 3109855)
>> INSCRIPTION
"1. Médicaments dérivés du sang" OCTAPLEX 1 000 UI UCD
9417575
>> FICHE
D'INFORMATION THÉRAPEUTIQUE EYLEA (aflibercept) (Laboratoire BAYER SANTÉ)
MÉDICAMENT D'EXCEPTION - EXTENSION INDICATION
>> Implants
articulaires de hanche
>> Radiation
Substituts osseux
>> Neurostimulateur
médullaire quadripolaire implantable
>> INSCRIPTION
RETRO CONDITIONS RBT : HYQVIA CODES UCD 34008 940 737 0 3 -
34008 940 738 7 1 - 34008 940 739 3 2 - 34008 940 740 1 4 - 34008 940 741
8 2
>> MEKINIST
(trametinib) ZYKADIA 150 mg (céritinib), BRINTELLIX (vortioxétine) AUTRES
…
>> INSCRIPTION
RBT : Maladie de Gaucher de type 1 (MG1) CERDELGA 84 mg,
gélule GENZYME SAS CODE UCD 34008 940 556 6
2
>> PRIX
YONDELIS
>> Endoprothèse
artérielle périphérique INPERIA ADVANCE CARBOSTENT
>> Radiation
de Greffons osseux 3367400, 3342161, 3310698, 3343545, 3346727, 3390020,
3340877, 3316583, 3387867
>> ALLOGREFFES
OSSEUSES viro-inactivées par le procédé TUTOPLAST modification des conditions
d'inscription
>> MDTS
EN SUS RBT : VORICONAZOLE MYLAN 200 mg inj
>> MDTS
EN SUS RBT : VORICONAZOLE OHRE PHARMA 200 mg inj
>> Mdts
agrement collectif : VORICONAZOLE MYLAN 200 mg inj
>> Mdts
agrement collectif : VORICONAZOLE OHRE PHARMA 200 mg
inj
>> Changement
de distributeur et modification des références des implants vasculaires de la
société SHELHIGH qui devient Société BIOINTEGRAL
SURGICAL
>> VORICONAZOLE
FRESENIUS KABI inj
>> HYQVIA
(Immunoglobuline humaine normale) sous-cutanée dans le Traitement substitutif
chez l'adulte (= 18 ans) atteint de déficits immunitaires primitifs (DIP) et
le Traitement substitutif chez l'adulte (= 18 ans) en cas de myélome ou de
leucémie lymphoïde chronique avec hypogammaglobulinémie secondaire sévère et
infections récurrentes.
>> ELOCTA
(efmoroctocog alfa) traitement et prophylaxie des épisodes hémorragiques chez
les patients présentant une hémophilie A
>> ENBREL
(Etanercept) dans le traitement de la spondyloarthrite
>> HUMIRA
collectivités
>> GEMCITABINE
KABI inj, condition de prise en charge par l'assurance maladie
>> ATU
COHORTE MIDOSTAURINE 25 mg, capsule molle NOVARTIS CODE 9420494
>> INSCRIPTION
RBT : JAKAVI 10 mg =ruxolitinib - OTEZLA 10 mg,20 mg,30 mg = aprémilast
>>Endoprothèses
aortiques abdominales >> POWERLINK AFX de la société ENDOLOGIX ajout de
références de monocorps bifurqués aortobifémoral CODE
3153974
>> Renouvellement
d'inscription et changement de distributeur du dispositif d'assistance
circulatoire mécanique (DACM) HEARTMATE II V 2inscrit aux titres Ier et III de
la LPP société THORATEC EUROPE LIMITED ----> ST JUDE
>> INSCRIPTIONS
: LINEZOLIDE
OHRE PHARMA 600 mg, comprimé pelliculé UCD 34008 941 664 7
4 VORICONAZOLE ARROW 200 mg pour perfusion UCD
34008 941 798 3 2
>> CABOMETYX
comprimé ATU de cohorte
>>
MDTS EN SUS RBT : ELOCTA 1000 UI (efmoroctocog alfa) hémophilie
A
>> Mdts
agrement collectivités: ELOCTA 1000 UI (efmoroctocog alfa) hémophilie
A
>> Mdts
agrement collectivités : HOLOCLAR 79 000 à 316 000 cellules/cm2, substitut de
tissu vivant pour atteinte de cornée
>> Mdts
agrement collectivités : LEMTRADA 12 mg (alemtuzumab) SEP
RR
>>
LPP - INSCRIPTION : Prothèses auditives ostéo-intégrées,titre III chapitre 1er,
à la section 5 code 3193749 et code 3128189 Ajout de
référence : prothèse ostéo-intégrée BAHA 5 de la société
COCHLEAR
>> LPP
- INSCRIPTION : NUTRAMIGEN PURAMINO MEAD JOHNSON NUTRITION chapitre
1er, section 5, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique « E-Autres produits
»
>> ATU
- RETROCESSION : VENETOCLAX 10 - 50 - 100 MG
>> AMM
nutriments prematures : NUMETAH G13% E PREMATURES
>> MDTS
EN SUS RBT : VFEND 200 mg Radiation indication "Prophylaxie des
infections fongiques invasives chez les receveurs d'une allogreffe de cellules
souches hématopoïétiques (GCSH) à haut risque"
>> MDTS
RETROCESSION - RBT : VICTOZA 6 mg/ml
(liraglutide)
>>
Implants articulaires de cheville
>> INSTRUCTION N° DGOS/PF2/DSS/2016/267 du 30
août 2016 relative à la radiation d’indications thérapeutiques d’AVASTIN®
bevacizumab de la liste en sus et aux modalités d’accompagnement financier dans
ces indications
>> Antifongiques
ajout VORICONAZOLE PANPHARMA
>> AJOUT
liste en sus : Titre III, chapitre 4, section 4:3467129, 3458840 -
Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable
>>Inscription LPP du
neurostimulateur médullaire PRECISION NOVI de la société BOSTON SCIENTIFIC
CODES : 3467129 - 3458840 modification des codes : 3466532,
3487557 et 3417048
>> MDTS
EN SUS PRIX : BAISSE PRIX STELARA 1/9/2016
>> MDTS
RETROCESSION - RBT : CARBOPLATINE -EFAVIRENZ-NORVIR - RESPREEZA
>> MDTS
SPECIFIQUES : Modification de la liste des médicaments que peuvent prescrire
les sages-femmes
>> PHEV
RBT : COSENTYX 150 mg secukinumab
>> MDTS
EN SUS RBT - INSCRIPTION -INDICATIONS : Inhibiteur de C1 estérase humaine
BERINERT 1 500 UI UCD 3400894095293
>> MDTS
EN SUS : VORICONAZOLE 200 MG INSCRIPTION -INDICATIONS REMBOURSABLES
>> MDT
RETROCESSION : BERNINERT 1500 UI UCD 34008 940 952 9 3 - inscription
>> PHEV
RBT : ROSUVASTATINE
>> EPOPROSTENOL
l'ensemble de leurs indications Chlorhydrate d'idarubicine
>>BORTEZOMIB
RADIATION INDICATION VELCADE, en association à la doxorubicine liposomale
pégylée, est indiqué pour le traitement des patients adultes atteints de
myélome multiple en progression
>>DOXORUBICINE
sous une forme liposomale pégylée CAELYX association avec le bortézomib
pour le traitement du myélome multiple en progression
>>BEVACIZUMAB
RADIATION AU 1/9 /2016 d'indication AVASTIN en association à
l'interféron alpha-2a est indiqué entraitement de première ligne chez les
patients atteints de cancer du reinavancé et/ou métastatique.
>>BEVACIZUMAB
RADIATION AU 1/9 /2016 d'indication AVASTIN en association au
paclitaxel, est indiqué en traitement de première ligne, chez des patients
adultes atteints de cancer du sein métastatique
>>TRASTUZUMAB
RADIATION AU 1/9 /2016 d'indication : Cancer du sein métastatique HER2 positif : en monothérapie,
chez les patients déjà pré-traités et en échec à
l'hormonothérapie
>> FLUDESOXYGLUCOSE
- (18F) CYCLOPHARMA et ONCASPAR 750 U/ml
(pégaspargase)
>> liste
des classes thérapeutiques contenant des médicaments d'intérêt thérapeutique
majeur
>> AJOUT
: NALSCUE 0,9mg/0,1ml UCD 9418712 solution pour pulvérisation nasale en
récipient unidose
>>
RTU XALKORI Traitement du cancer du poumon non à petites cellules
localement avancé ou métastatique avec réarrangement de ROS1 chez des patients
en situation d'impasse thérapeutique
>> DELTYBA
50 mg comprimé pelliculé 34008 941 321 2 7
>>
LETTRE DE LIAISON Incluant " « 4° Traitements prescrits à la sortie de
l'établissement (ou ordonnances de sortie) et ceux arrêtés durant le séjour et
le motif d'arrêt ou de remplacement, en précisant, notamment pour les
traitements médicamenteux, la posologie et la durée du traitement "
>>modification
LPP 3141310 chapitre 1er, section 1,
sous-section 2, paragraphe 4 « Endoprothèses aortiques, rénales, iliaques,
fémorales, veineuses », au D « Endoprothèses artérielles des lésions de
l'artère poplitée, des artères sous-poplitées et fémoro-poplitées
»,
>> Titre
III, chapitre 4, section 12 Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du
tronc cérébral -ajout : 3446720 NUCLEUS CI522 de la société Cochlear France SAS
>>Titre
III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2 , AJOUT: endoprothèse
coronaire à libération de sirolimus YUKON CHOICE PC de la société TRANSLUMINA
GmbH LPP :
3137194-3190171-3143869-3158061-3189251
>> Titre
III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2 3161146 Implants
vasculaires - rubrique « A. - Endoprothèses aortiques pour le traitement
des anévrismes de l'aorte abdominale sous-rénale »,ajout : " l'extension
aortique " LPP 3161146
>> Médicament
prise en charge : ISENTRESS 100 mg granulés pour suspension buvable en sachet
UCD 34008 940 310 7 9
>> AGREEMENT
COLLECTIVITES et prise en charge - PRAXBIND
(idarucizumab)
>> BIOSIMILAIRE
- Inscription des médicaments biologiques similaires sur la liste de référence
des groupes biologiques similaires
>> AGREEMENT
COLLECTIVITES et prise en charge - JINARC (tolvaptan) cp plusieurs dosages et
présentations indiqué pour ralentir la progression du développement des kystes
et de l'insuffisance rénale chez les patients adultes atteints de PKRAD
authentifiée
>> PARCOURS
PATIENT - Dossier Médical Partagé
>> MDTS
Dérivés du Sang - RECOMBINATE 250 U.I, 500 U.I et 1000 U.I pdre et solvant inj
radiation
>> PARCOURS PATIENT : INSTRUCTION N°
DGOS/R4/R3/2016/185 du 6 juin 2016 relative au dispositif de sortie précoce de
chirurgie par mobilisation de l’hospitalisation à
domicile
>> MDTS
PRISE EN CHARGE : DEXERYL radié des médicaments agréés à l'usage des
collectivités et divers services publics à compter du 20 juillet 2016 +
DEREMBOURSE VILLE
>> MDTS
PRISE EN CHARGE : ASCOFER AGREMENT ET CONDITIONS DE REMBOURSEMENT
>> MDTS
PRISE EN CHARGE : ICLUSIG 15 mg (ponatinib) AGREMENT ET CONDITIONS DE
REMBOURSEMENT
>> RTU
spécialités VERAPAMIL : "Traitement prophylactique de l'algie vasculaire de la
face"
>> RTU
CIRCADIN : "Enfants âgés de 6 à 18 ans et traités pour un trouble du rythme
veille-sommeil associé à des troubles développementaux et des maladies
neurogénétiques comme le syndrome de Rett, le syndrome de Smith-Magenis, le
syndrome d'Angelman, la sclérose tubéreuse ou des troubles du spectre
autistique "
>> RTU
STELARA : "Traitement de la maladie de Crohn active modérée à sévère, chez les
adultes en échec à l'infliximab, à l'adalimumab et au védolizumab, ou qui sont
intolérants, ou qui ont une contre-indication à ces
traitements"
>> MDTS
RETROCESSION « antirétroviraux »: ISENTRESS 100 mg, granulés pour
suspension buvable
>> Extension
indication médicaments de HEPATITE C SOLVADI - DAKLINZA - OLYSIO
-HARVONI - VIEKIRAX - EXVIERA
>> Dispositifs médicaux financés dans les
tarifs des prestations d’hospitalisation, dit « intra-GHS
»
>> inscription
liste en sus implant d'embolisation artérielle à largage contrôlé dit flow
diverter SURPASS et SURPASS STREAMLINE de la société STRYKER France
3139840, 3133204, 3123737, 3140405
>> KENGREXAL
50 mg (cangrelor) injectable prise en charge par l'assurance maladie pour
réduction des événements cardiovasculaires thrombotiques chez les patients
adultes atteints de coronaropathies bénéficiant d'une intervention coronaire
percutanée (ICP), n'ayant pas reçu d'inhibiteur oral des récepteurs P2Y12,
avant cette intervention et chez qui la voie orale d'un tel traitement n'est ni
faisable, ni souhaitable
>> DELTYBA
50 mg (delamanide), comprimé, antituberculeux inscrit sur la liste des
médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
assortie de condition de prescription
>> MDTS
PRISE EN CHARGE UNCAM : LINEZOLIDE SANDOZ
>> DGS
ORGANISATION : Arrêté du 6 avril 2016 portant organisation de la
direction générale de la santé
>> >>
Outils de sécurisation et d’auto-évaluation de l’administration des
médicaments L’interruption de tâche lors de
l’administration des médicaments « Comment pouvons-nous
créer un système où les bonnes interruptions sont autorisées et les mauvaises
bloquées (5) »
>> Commission
médicale d'établissement, au règlement intérieur et aux fonctions de chefs de
services et de responsables de départements, unités fonctionnelles ou
structures internes des établissements publics de santé
>> Prise
en charge des prestations d'hospitalisation, des médicaments et des produits et
prestations pour les activités de soins de suite ou de réadaptation et les
activités de psychiatrie exercées par les établissements mentionnés aux d et e
de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale et pris pour
l'application de l'article L. 162-22-1 du même code
>> DMI
EN SUS stérilisation tubaire : limitation de la pratique de l'acte de
pose de dispositifs pour stérilisation tubaire par voie hystéroscopique
>> DMI
EN SUS TAVI : prolongation de la validité des critères fixés par l'arrêté
du 3 juillet 2012 limitant la pratique de l'acte de pose de bioprothèses
valvulaires aortiques par voie artérielle transcutanée ou par voie transapicale
à certains établissements de santé
>> MDTS AGREES - INDICATIONS REMBOURSABLES :
LUCENTIS 10 mg/ml (ranibizumab) agréé à l'usage des collectivités
>> EMA NOUVEAUTES 2015
>> MDTS EN SUS IRINOTECAN
SEACROSS
>> MDTS AGREES-INDICATIONS REMBOURSABLES DULOXETINE
ZENTIVA / ARIPIPRAZOLE ZENTIVA CANDESARTAN / HYDROCHLOROTHIAZIDE EVOLUGEN
DESOGESTREL ZENTIV
>>MDTS AGREES - INDICATIONS REMBOURSABLES
TRULICITY 0,75 mg (dulaglutide) / ABASAGLAR 100
unités/ml (insuline glargine)
>> AGREEMENT COLLECTIVITES GAZYVARO 1 000 mg
(obinutuzumab)
>> LOI n° 2015-1702 du 21
décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour
2016
>> SITUATION DE LA CHIMIOTHERAPIE DES CANCERS
/2014
>> Bonnes pratiques de distribution des
substances actives des médicaments à usage humain
>> AGREEMENT COLLECTIVITES : JETREA -
ocriplasmine
>> AGREEMENT COLLECTIVITES : ERWINASE
>> PRIX : stimulateur cardiaque implantable avec
stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation dit « triple chambre »
VISIONIST de la société BOSTON SCIENTIFIC
>> PRIX : système implantable rechargeable de
neurostimulation médullaire PRECISION SPECTRA et des sondes COVEREDGE de la
société BOSTON SCIENTIFIC
>> Radiation Système de stimulation cérébrale
profonde bilatérale ou unilatérale (3456189, 3478914, 3443353,
3434437)
>> Radiation Stimulateur cardiaque triple chambre,
BOSTON, CONTAK RENEWAL TR 2(3464421)
>> Défibrillateurs cardiaques implantables
conventionnels avec sonde endocavitaire (simple, double et triple
chambre)
>> NATULAN 50 mg (chlorhydrate de
procarbazine)
>> XOLAIR (omalizumab)
>> ILARIS (canakinumab)
>> Bioprothèse valvulaire, transcutanée, aortique,
MEDTRONIC, COREVALVE EVOLUT R. code 3267005
>> PLEGRIDY (peginterféron
bêta-1a)
>> Spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage
des collectivités
>> Modification des conditions d'inscription de
l'endoprothèse artérielle périphérique INPERIA ADVANCE CARBOSTENT
>> LEVIDCEN (lévétiracétam), STRIVERDI
RESPIMAT (olodatérol), ZANEXTRA (maléate d'énalapril, chlorhydrate de
lercanidipine)
>> ESBRIET : Pirfénidone dans la fibrose
pulmonaire idiopathique
>> OCTAGAM EXTENSION d'indication traitement
immunomodulateur dans les polyradiculoneuropathies inflammatoires
démyélinisantes chroniques (PIDC).
>> TRIMEBUTINE GROUPE GENERIQUE DEBRIDAT
limitation indications prises en charge
>> Conditions de prise en charge
DULOXETINE
>> Conditions de prise en charge MENVEO,
MENJUGATE
>> Radiation MENVEO,
IMENRIX
>> Spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage
des collectivités
>>
Prix de spécialités pharmaceutiques ADVATE,
VENTAVIS)
>> VENTAVIS, ADVATE prises en charge en sus des
prestations d'hospitalisation
>> Prix NORMOSANG
>> Radiation de : ALLOCHRYSINE -
RADIOSELECTAN URINAIRE ET VASCULAIRE 76 % -ROHYPNOL 1 mg - TELEBRIX
35
>> ETHYOL 50 mg/ml - radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des
médicaments agréés à l'usage des collectivités publiques prévue à l'article L.
5123-2 du code de la santé publique
>> Décret n° 2015-1163 du 17 septembre 2015
modifiant certains seuils relatifs aux marchés publics
>> EXJADE : extension d'indications
remboursées
>> PANOBINOSTAT ATU cohorte
>> Prix NORMOSANG
>> Prix YTTRIGA, solution de précurseur
radiopharmaceutique
>> conditions de prise en charge EYLEA
>> Axes prioritaires 2016 plan de
développement des compétences des personnels de la fonction publique
hospitalière
>> RTU AVASTIN DMLA
>> NIMENRIX, vaccin méningococcique - ENVARSUS
(tacrolimus) - ERIVEDGE (vismodegib),
>> Indications thérapeutiques ouvrant droit à la
prise en charge MODAFINIL ARROW
>> EXVIERA (dasabuvir) et VIEKIRAX prise en
charge
>> EXVIERA (dasabuvir) et VIEKIRAX prix de
vente hors taxes
>> EXTENSION D'INDICATION de l'HUMIRA 40 mg
(adalimumab) dans arthrite active liée à l'enthésite
>> AVASTIN DMLA prise en
charge
>> Première étude de l’ANSM sur la sécurité
des prothèses de hanche
>> REVLIMID CONDITIONS PRISE EN CHARGE
>> TISSEEL COLLE CHIRURGICALE
>> INSUMAN IMPLANTABLE 400 UI/mL, prix
>> INSUMAN IMPLANTABLE 400 UI/mL,
OCTAGAM
>> Radiation de l'anticancéreux
CERITINIB de la liste des ATU
>> NDICATIONS PRISE EN CHARGE , CONDITIONS DE
REMBOURSEMENT : ABILIFY-DECAPEPTYL LP - FORMODUAL - INNOVAIR - ICANDRA - JALRA
- KOMBOGLYZE -MULTIHANCE - NATULAN - ONGLYZA - PROCORALAN - GALVUS - TEXTE
24
< /FONT
> < /SPAN > < /FONT >< /FONT > >> INDICATIONS PRISE EN CHARGE , CONDITIONS DE
REMBOURSEMENT : ABILIFY-DECAPEPTYL LP - FORMODUAL - INNOVAIR - ICANDRA - JALRA
- KOMBOGLYZE -MULTIHANCE - NATULAN - ONGLYZA - PROCORALAN - GALVUS - TEXTE
23
>> INSTRUCTION
N° DGS/RI1/DGOS/PF2/DGCS/2015/212 du 19 juin 2015 relative à la mise en oeuvre
de la lutte contre l’antibiorésistance sous la responsabilité des Agences
régionales de santé
>> Modèle de contrat type et d'avenant annuel au
contrat type pour l'amélioration de la qualité et de l'organisation des soins
relatif à la régulation des dépenses de médicaments et de la liste des produits
et prestations effectuées en établissement de santé et remboursées sur
l'enveloppe de soins de ville, mentionné à l'article L. 162-30-2 du code de la
sécurité sociale
>> INSTRUCTION N° DGOS/PF2/2015/200 du 15 juin 2015
relative aux résultats de l’enquête nationale sur l’organisation de la
traçabilité sanitaire des dispositifs médicaux implantables dans les
établissements de santé des secteurs publics et privés, titulaires d’activités
de médecine, chirurgie et obstétrique
>> lnstruction DGOS/PF2/DGS/RI1/DGCS/2015/ 202 du
15 juin 2015 relative au programme national d’actions de prévention des
infections associées aux soins (Propias) 2015
>> Etudes
de coûts de revient et de tarifs via ATIH ENC (cadre de la simplification et la
modernisation de la tarification des EHPAD)
>> Médicament d'exception KALYDECO (IVACAFLOR)
mucoviscidose - Remboursement sécurité
sociale
>> MABTHERA SC Arrêté du 5 mai
2015 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des
collectivités et divers services publics
>> Facturation antiviraux patients en
pénitentiaire
>> NORDITROPINE (somatropine) Avis
relatif aux prix de spécialités
pharmaceutiques
>> NORDITROPINE (somatropine) Arrêté du 23 avril 2015 modifiant la liste des spécialités
pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services
publics
>> ROACTEMRA
(tocilizumab) Arrêté du 27 avril
2015 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des
collectivités et divers services publics
>> ROACTEMRA
(tocilizumab)
>>Prothèses cardio-vasculaires
hybrides
>> VELETRI traitement de l'hypertension artérielle
pulmonaire (HTAP)
>> Arrêté du 31 mars 2015 fixant la liste des
établissements de santé éligibles à un financement complémentaire portant sur
l'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins en 2015
>> Arrêté du 3 avril 2015 modifiant la liste des
spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations
d’hospitalisation mentionnée à l’article L.162-22-7 du code de la sécurité
sociale
>> Arrêté du 3 avril 2015 modifiant la liste des
spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers
services publics
>> STIMULATEURS CARDIAQUES: Arrêté
du 7 avril 2015 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la
sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste
des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la
sécurité sociale pris en charge en sus des prestations
d'hospitalisation
>> IMPLANTS VASCULAIRES : Arrêté
du 7 avril 2015 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la
sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste
des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la
sécurité sociale pris en charge en sus des prestations
d'hospitalisation
>> Rectificatif : Arrêté du 24 février 2015 relatif à l'inscription des
endoprothèses coronaires (stents) enrobées de sirolimus CRE 8 de la société CID
VASCULAR SARL au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et
prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité
sociale
>> Décision du 10 février 2015 portant modification
au répertoire des groupes génériques
>> Plan national d'action de promotion des
medicaments génériques
>> Bonnes pratiques organisationnelles pour la
nutrition parentérale en réanimation néonatale, en néonatalogie et en pédiatrie
INSTRUCTION N° DGOS/PF2/DGS/PP2/2015/85 du 20 mars 2015
>> Décret n° 2015-355 du 27 mars 2015 relatif au
contrat de bon usage des médicaments et des produits et prestations mentionné à
l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
>> Arrêté du 17 mars
2015 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus
des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de
la sécurité sociale : Inscription
ELOSULFASE ALFA / YTTRIUM [90Y] / modification inscription CERTOLIZUMAB
PEGOL
>> Décret
no 2015-309 du 18 mars 2015 relatif à la régulation
des dépenses de médicaments inscrits au répertoire des groupes génériques
résultant de prescriptions médicales établies par des professionnels de santé
exerçant dans les établissements de santé et remboursées sur l’enveloppe de
soins de ville
>> Avis relatif au tarif et au prix limite de vente
au public en euros TTC de la prothèse totale de cheville STAR visée à l'article
L. 165-1 du code de la sécurité sociale
>> Avis relatif aux tarifs et aux prix limites de
vente au public en euros TTC de l'articulation à effet dynamique de genou
ULTRAFLEX visée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité
sociale
>> Arrêté du 9 mars
2015 relatif au changement de distributeur et à la modification de certaines
références de la prothèse totale de cheville STAR de la société SMALL BONE
INNOVATIONS INTERNATIONAL au chapitre 1er du titre III de la liste des
produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de
la sécurité sociale
>> Arrêté du 9 mars
2015 portant modification de la date de fin de prise en charge des
endoprothèses aortiques thoraciques RELAY PLUS et RELAY NBS PLUS de la société
ABS-BOLTON MEDICAL inscrites au chapitre 1er du titre III de la liste des
produits et prestations remboursables prévues à l'article L. 165-1 du code de
la sécurité sociale
>> Arrêté du 4 mars 2015 fixant pour l'année 2015
les éléments tarifaires mentionnés aux I et IV de l'article L. 162-22-10 du
code de la sécurité sociale
>>Arrêté du 6 mars
2015 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité
sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des
produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité
sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation
>>Arrêté du 6 mars
2015 relatif à l'inscription de la prothèse cardio-vasculaire hybride THORAFLEX
HYBRID de la société VASCUTEK France sur la liste des produits et prestations
remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité
sociale
>> Arrêté du 6 mars 2015 pris en application de
l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2
mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à
l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des
prestations d'hospitalisation
>> Arrêté du 5 mars 2015 portant modification de la
date de fin de prise en charge des endoprothèses aortiques abdominales ENDURANT
II de la société MEDTRONIC France SAS, inscrites au chapitre 1er du titre III
de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L.
165-1 du code de la sécurité sociale
>>Arrêté du 5 mars
2015 portant renouvellement d'inscription et modification des conditions
d'inscription des endoprothèses aortiques abdominales ANACONDA de la société
VASCUTEK France inscrites sur la liste des produits et prestations
remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité
sociale
>> Arrêté du 5 mars 2015 modifiant la liste des
spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers
services publics
>> Arrêté du 3 mars 2015 modifiant la liste des
spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers
services publics
>> Décret n° 2015-208
du 24 février 2015 portant sur les durées d'accessibilité et de conservation
dans le dossier pharmaceutique des données relatives à la dispensation des
vaccins et des médicaments biologiques
>>
INSTRUCTION N°DGOS/RH1/2014/369 du
24/12/2014 relative aux stages en formation infirmière
>> Décret n° 2015-179 du 16 février 2015 fixant les
procédures applicables au titre de la prise en charge prévue à l'article L.
165-1-1 du code de la sécurité sociale
>> FINANCEMENT T2A - art 63
LFSS 2015 - Arrêté du 12 février 2015 fixant le montant forfaitaire et
la liste des prestations d’hospitalisation mentionnés à l’article L.
162-22-7-2 du code de la sécurité sociale
>> Avis relatif aux
tarifs et aux prix limites de vente au public en euros TTC des endoprothèses
artérielles périphériques XPERT, XPERT PRO et ZILVER PTX visés à l'article L.
165-1 du code de la sécurité sociale
>> REVESTIVE 5 mg - Arrêté du 12 février 2015
modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des
collectivités et divers services publics
>> ARZERRA - Arrêté du 11 février 2015 modifiant la
liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations
d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité
social
>> Arrêté du 5 février 2015 relatif à l'ajout de
l'endoprothèse coronaire (stent) enrobée d'oxynitrure de titane TITAN OPTIMAX
et la modification d'inscription de l'endoprothèse coronaire (stent) enrobée
d'oxynitrure de titane HELISTENT TITAN 2 de la société HEXACATH France inscrite
au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations
remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité
sociale
>> ROACTEMRA 162 mg/0,9 ml, solution injectable en
seringue préremplie - Arrêté du 2 février 2015 modifiant la liste des
spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations
d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité
sociale
>> Arrêté du 3 février 2015 relatif aux modalités de
conservation en vue de la délivrance, de la délivrance et de la traçabilité des
plasmas à finalité transfusionnelle dans la production desquels intervient un
processus industriel bénéficiant d'une autorisation d'importation
>>Décret n° 2015-100
du 2 février 2015 relatif au plasma dans la production duquel intervient un
processus industriel
>>Arrêté du 23
janvier 2015 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables
aux assurés sociaux
>> REMICADE - Traitement de la maladie de
TAKAYASU réfractaire aux traitements conventionnels - Arrêté du 20 janvier 2015
relatif à la prise en charge d’une spécialité pharmaceutique bénéficiant d’une
recommandation temporaire d’utilisation et pris en application de l’article L.
162-17-2-1 du code de la sécurité
sociale
>>
Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du
tronc cérébral - Arrêté du 12 janvier 2015 pris en application de l'article
L.162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005
modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L.
165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations
d'hospitalisation
>> Radiation Remboursement
- Arrêté du 13
janvier 2015 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des
médicaments agréés à l'usage des collectivités publiques prévue à l'article L.
5123-2 du code de la santé publique
>> PROTELOS 2 g - Arrêté du 16
janvier 2015 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste
mentionnée au premier alinéa de l'article L. 162-17 du code de la sécurité
sociale
>> NINTEDANIB - Arrêté du 16 janvier 2015 modifiant
l'arrêté du 17 décembre 2004 fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du
code de la santé publique
>> ADEMPAS ,cp (traitement de l'hypertension
pulmonaire thromboembolique chronique (HTP-TEC) - Arrêté du 8 janvier
2015 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques
disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée
à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique
>> CERDELGA - Arrêté du 5 janvier 2015 modifiant
l’arrêté du 17 décembre 2004 fixant la liste prévue à l’article L. 5126-4 du
code de la santé publique
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