Mise à jour de la liste des DM facturables en sus des GHS

>> Ajout  titre III de la LPP,chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité »: Société EUROS ; codes  : 3156978 = Hanche, double mobilité, EUROS, ATHELIA, cupule non cimentée 3186264 = Hanche, double mobilité, EUROS, ATHELIA II, cupule à cimenter 3110551 = Hanche, double mobilité, EUROS, ATHELIA II, insert diam. 22,2 mm. 3173095 = Hanche, double mobilité, EUROS, ATHELIA II, insert diam. 28 mm. >> Ajout codes LES Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 :  3197948, 3128829 = Implants articulaires de hanche >> Ajout  titre III de la LPP, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, au paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche » : a) Dans le sous-paragraphe « tiges de reprise »code   3197948=Hanche, tige de reprise, modulaire, non cimentée, SYMBIOS, ATLANTIS MODULAR b) sous-paragraphe « Col modulaire »    3128829 = Hanche, col modulaire, SYMBIOS, MODULAR NECK >> Ajout codes LES  au Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4  : 3123714, 3140240, 3178968 = Implants articulaires de hanche >> Inscription  titre III de la LPP, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité » :  inscription des cotyles à insert à double mobilité SERENITY de la société SYMBIOS ORTHOPEDIE  codes :  3123714 ( Hanche, double mobilité, SYMBIOS SERENITY, cupule non cimentée.) -3140240 ( Hanche, double mobilité, , insert diam. 22,2 mm.-3178968 (Hanche, double mobilité, SYMBIOS SERENITY, insert diam. 28 mm.) >> Modification LES titre III de la liste des produits et des prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous- section 1, au paragraphe 1 «Bioprothèses valvulaires », la rubrique « société SULZER CARDIOVASCULAR » AJOUT CODE 3235560           >>INSCRIPTION LES : Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 - Implants articulaires de hanche codes LPP 3171601, 3107425, 3117932, 3167893, 3187370, 3145130       >> INSCRIPTION LES  :  Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 Implants articulaires de hanche 3150415, 3113302, 3117464, 3101523     >> INSCRIPTION LES  :  Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4: Implants articulaires de hanche 3152294, 3167812, 3196825, 3143131 >> Prolongation de la validité des critères fixés par l'arrêté du 3 juillet 2012 limitant la pratique de l'acte de pose de bioprothèses valvulaires aortiques par voie artérielle transcutanée ou par voie transapicale à certains établissements de santé --->critères valides jusqu'au 31 décembre 2018 >> Titre III, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 3 « Endoprothèses coronaires dites “stents”, Paragraphe “A.  Endoprothèse coronaire dite “stent” enrobé d'un produit sans action pharmacologique », code 3180468 Renouvellement d'inscription de l'endoprothèse coronaire enrobée d'oxynitrure de titane TITAN OPTIMAX de la société HEXACATH France --->31 mars 2020 >> Titre V, au chapitre 2, section 1 « Ballons actifs périphériques », à la rubrique Société BARD France (BARD), Code 5233335 Ballon actif à élution de paclitaxel, BARD, LUTONIX 035. - INDICATION PRISE EN CHARGE - MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION >> Titre III , chapitre 4, à la section 11 : « système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale »,§ prise en charge d'un système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale, MODIFICATION AGE  - Age inférieur à 70 ans -->  Age inférieur à 75 ans » Titre III , chapitre 4, section 11 : « système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale », MODIFICATIONS- AJOUTS « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON) »CODES 3404815-3451938-3427437-3460736- 3433604-3410075-3428359-3462824-3444890 >> References Titre III , chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, paragraphe « D.  Endoprothèses artérielles des lésions de l'artère poplitée, des artères sous-poplitées et fémoro-poplitées », « Société WL GORE & Associés (GORE) », PRISES EN CHARGE pour le code 3126109 >> Modification des conditions d'inscription de l'implant d'embolisation liquide ONYX LES 34 de la société MEDTRONIC France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables. La référence « ONYX LES 105-7315-080 (concentration en copolymère d'alcool éthylène-vinyl 8 %). » est ajoutée >> Conditions d'inscription et renouvellement d'inscription des substituts osseux synthétiques injectables OSTIBONE de la société FH ORTHOPEDICS SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables >> Modification des modalités de prise en charge des implants articulaires de hanche inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables >> Prise en charge en sus des Implants vasculaires : Endoprothèses aortiques pour le traitement des anévrismes de l'aorte abdominale sous-rénale(code 3110924, 3140747) >> Inscription de l'endoprothèse vasculaire de bifurcation iliaque GORE EXCLUDER IBE (Endoprothèses aortiques pour le traitement des anévrismes de l'aorte abdominale sous-rénale) au  Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 (3110924, 3140747)  Implants vasculaires >> Systèmes d'implant d'oreille moyenne - indications et conditions de PEC Codes  3470054 et 3423089 >> MODIFICATIONS  : Titre III, chapitre 4, section 14    Stimulateurs phréniques Titre III, chapitre 4, section 15     Dispositifs de radio-embolisation utilisés pour la technique de radiothérapie sélective interne (SIRT) et curiethérapie INSCRIPTIONS : Titre III, chapitre 4, section 13    Systèmes d'implant d'oreille moyenne   CODES       LPP 3470054, 3423089 >> INSCRIPTION Titre V, chapitre 2, section 1  Ballons actifs périphériques LPP 5233335 ( Ballon actif à élution de paclitaxel, BARD, LUTONIX 035.) indications et conditions de PEC  >>Titre III LPP, chapitre 1er, section 3, sous-section 3,  « Implants pour chirurgie cranio-maxillo-faciale »  ajouts :  1. Dans la rubrique « Plaques cranio-maxillo-faciales »  - 3103195 Implant cranio-maxillo-facial, plaque surface < ou = 4 cm2, RESORB X, GEBRUDER  INDICATION PRISE EN CHARGE  Craniosténoses et traumatismes craniofaciaux pédiatriques nécessitant une ostéosynthèse.  - 3168616 Implant cranio-maxillo-facial plaque surface > 4 et <ou=20cm2 RESORB X, GEBRUDER  INDICATION PRISE EN CHARGE Craniosténoses et traumatismes craniofaciaux pédiatriques nécessitant une ostéosynthèse. 2. Dans la rubrique « Vis cranio-maxillo-faciales »  - 3160632  Implant cranio-maxillo-facial, rivets, SONICPINS RX, GEBRUDER, par 2  - 3149530   Implant cranio-maxillo-facial, rivets, SONICPINS RX, GEBRUDER, par 5. >> Modification stimulateur phrénique ATROSTIM titre III LPP/ société MEDWIN MEDICAL GROUP Ajout de produit  3429086  Stimulateur phrénique, intrathoracique, NEURORESP, ATROSTIM, syst compl SHACC-Système complet de stimulation intrathoracique, ATROSTIM,Indication : Prise en charge spécifique pour les patients atteints d'un syndrome d'hypoventilation alvéolaire centrale congénitale (SHACC) ou syndrome d'Ondine. Accessoires Condition de prise en charge : remplacement en cas de défaillance 3409563 Stimulateur phrénique, intrathoracique, NEURORESP, ATROSTIM,  Electrode de neurostimulation pour stimulateur ATROSTIM Adulte 3419580 Stimulateur phrénique, intrathoracique, NEURORESP, ATROSTIM, Electrode de neurostimulation pour stimulateur ATROSTIM Enfant  3438458 Stimulateur phrénique, intrathoracique, NEURORESP, ATROSTIM, Extension ou câble de raccordement de 15 cm ou 30 cm pour électrode 3414357 Stimulateur phrénique, intrathoracique, NEURORESP, ATROSTIM ,Récepteur interne sous-cutané pour stimulateur ATROSTIM 3497917 Stimulateur phrénique, intrathoracique, NEURORESP, ATROSTIM, Bouchon protecteur de connecteur pour trajet sous-cutané pour stimulateur ATROSTIM >>  Titre V LPP, chapitre 1er, section 1 « Stents retrievers », rubrique « Société STRYKER », dans la nomenclature du code 5131178, les références « 3PK32021001 », « 3PK42022001 », « 3PK43022001 » et « 3PK62523001 » sont respectivement remplacées par « M0033PK32021002 », « M0033PK42022002 », « M0033PK43022002 » et « M0033PK62523002 » >> Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 Implants articulaires de hanche Ajout code LPP 3190610 >> Titre III, chapitre 4, section 1, sous-section 6 « Stimulateurs cardiaques implantables avec stimulation atrio-bi-ventriculaire pour resynchronisation, dits « triple chambre »,  rubrique « Société St-JUDE Medical France S.A.S »MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION  Stimulateurs cardiaques   code 3454931 >> Titre III, chapitre 4, section 1  Stimulateurs cardiaques   LPP  ajout code 3454931 >> Titre III  chapitre 1, section 1 « implants cardiaques et vasculaires », sous-section 2 « implants vasculaires », paragraphe 7 « Implants d'embolisation artérielles (pour fistule artérioveineuse, tumeur, anévrisme…) » >> Titre III , chapitre 4, la section 7 Système de télésurveillance pour défibrillateur cardiaque implantable (DCI) INDICATIONS Prises en charge - CONDITIONS D'UTILISATION >> Titre  III , chapitre 3, section 1, sous-section 2, paragraphe 1,   modifications des code 3350752 - 3378851 - paragraphe 2 : 3383384 >> Dispositifs d'assistance circulatoire mécanique (DACM) dits « cœurs artificiels » code 3446890 >> Moniteur ECG implantable CONFIRM DM2102 code 3469269 >> Stent retriever SOLITAIRE PLATINUM code 5112324 >> Endoprothèse vasculaire périphérique GORE TIGRIS code 3168295  >> Titre III, chapitre 4, section 4 Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable   AJOUT Codes LPP : 3441414, 3431947, 3411761 >> Inscription de CODE LPP  3194967 ancre méniscale SPEEDCINCH de la société ARTHREX SAS >> INSCRIPTION CODE LPP    3195990   Insert en polyéthylène hautement réticulé, ADLER ORTHO-Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4, dans la rubrique « Inserts seuls » >> Ciments avec ou sans antibiotiques pour la fixation des implants articulaires >> RADIATION code 3191621 correspondant au stent PRO-KINETIC Titre III , chapitre 1er, section 1, sous-section 2 « implants vasculaires », au paragraphe 3 « Endoprothèses coronaires dites stents >> INSCRIPTION CODES LPP  Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 3114968, 3144610 Implants articulaires de hanche >> INSCRIPTION CODES LPP Titre III, chapitre 4, section 11 3492920, 3456019, 3487422, 3400473, 3402779 Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale >> INSCRIPTION CODE LPP Titre III  chapitre 4, à la section 12, sous-section 3 ajout de  : 3459271 « Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch) et implant du tronc cérébral », rubrique « Société Advanced Bionics >> INSCRIPTION CODES LPP 3114968 - 3144610 titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4, dans la rubrique « Inserts seuls » est ajoutée la rubrique suivante >> INSCRIPTION CODES LPP   3192365, 3130370, 3104310 Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 4 Substituts osseux substitut osseux synthétique injectable CALCIBON INJECT de la société BIOMET >> MODIFICATION Titre III LPP , chapitre 4, section 12, sous-section 3, rubrique « MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft m.b.H (MED-EL) » >> CONDITIONS DE PRISE EN CHARGE LPP 3452694 Dispositifs de radio-embolisation >> INSCRIPTION CODE LPP 3452694 Dispositifs de radio-embolisation utilisés pour la technique de radiothérapie sélective interne (SIRT) ou curiethérapie Titre III, chapitre 4, section 14 >> MODIFICATION TITRE  III , chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 5, « Prothèses totales du disque lombaire » Société LDR Médical statut de produit d'exception codes 3142611-3111415-3186749-3155000 et radiation 3184779 >> Prolongation d'inscription  prise en charge jusque 2022 de l'insert en polyéthylène hautement réticulé PLASMAFIT VITELENE de la société B BRAUN MEDICAL code  3129071 >> INSCRIPTION LES : titre III chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4, rubrique « Inserts seuls »  :  CODE  3129071 Société B BRAUN MEDICAL >> INSCRIPTION LES : titre III chapitre 1er, section 3 « implants orthopédiques », sous-section 7 :  «A. Systèmes modulaires de reconstruction fémorale »   B. Systèmes modulaires de reconstruction de l'épaule » Indications spécifiques  : systèmes modulaires de reconstruction massive de la hanche, du genou, de l'épaule MUTARS de la société IMPLANTCAST GmbH -  >> Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 Implants articulaires de hanche INDICATIONS PRISES EN CHARGE code LPP 3190611 >> Titre III , chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, au D, ajout les produits suivants  inscription des endoprothèses  PERIPHERIQUES à libération de principe actif PROMUS PREMIER MONORAIL BTK et PROMUS PREMIER OVER THE WIRE BTK de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS >> TELESURVEILLANCE pour défibrillateurs cardiaques implantables simple, double et triple chambre  MODIFICATIONS >> Prolongation de la prise en charge des systèmes de télésurveillance pour défibrillateurs >> Inscription des implants cochléaires SYNCHRONY et SYNCHRONY PIN, des implants du tronc cérébral SYNCHRONY ABI et SYNCHRONY PIN ABI et des processeurs SONNET et SONNET EAS de la société Vibrant MED-EL Hearing Technology >> Ajout : Titre III, chapitre 4, section 12 - Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral - 3401188, 3434609, 3437909, 3494965, 3404608 >> Tarifs et les prix limites de vente au public (PLV) en € TTC de certains implants orthopédiques description générique : COUDE-EPAULE-ACCESSOIRES-POIGNET-LIGAMENTS-OSTEOSYNTHESE-Implant cranio-maxillo-facial - Implant osseux-Implant tendineux- Implant sur mesure-HANCHE-GENOU-RACHIS >> Radiation liste en sus Stimulateurs cardiaques (3419610, 3449002 / triple chambre FRONTIER II  - triple chambre ANTHEM) >> Implants vasculaires:  endoprothèse aortique ENDURANT IIs société MEDTRONIC  (3176343) pris en charge en sus >> Stimulateurs cardiaques (3419722) prise en charge en sus triple chambre, ST JUDE, QUADRA ALLURE MP RF >> Implants vasculaires (3136384) = jambage pour l'endoprothèse aortique abdominale ZENITH ALPHA SPIRAL-Z COOK Pris en charge en sus >> Prothèses auditives ostéo-intégrées (3135284) Pris en charge en sus Titre III, chapitre 1, section 5 >> Renouvellement d'inscription et modification des conditions d'inscription de la pompe implantable pour administration d'insuline par voie intra-péritonéale MINIMED 2007D-MEDTRONIC >> Prise en charge en sus des pompes implantables (3429360) Titre III, chapitre 4, section 3 >> AJOUT Implants vasculaires 3179465, 3194269, 3136473, 3101411, 3176892, 3177740 Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2 >> AJOUT Implants articulaires de hanche  3187826, 3125446, 3116335, 3192780, 3169389 Titre III, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 >> Nouvelles durées d'inscription applicables aux descriptions génériques figurant sur la LPPR article L. 165-1 du code de la SS/  Endoprothèses coronaires 3177696-3142930 01/05/2016 >> Dispositifs d'assistance circulatoire mécanique (DACM) »  codes radiés 3430280, 3439340, 3423149, 3485831, 3402087, 3483810, 3408842, 3433461, 3484754, 3451424 >> Dispositifs d'assistance circulatoire mécanique (DACM) » de SociétéBerlin Hearth GmbH (Berlin)» modification libellé  du code 3411353 >> Dispositifs d'assistance circulatoire mécanique (DACM) » de Société HeartWare international Inc (HeartWare) » modification libellé  du code 3484843 >> Défibrillateurs cardiaques implantables simple, double et triple chambre INTENSIA et PARADYM RF MODIFICATION DE REFERENCE PRISES EN CHARGE >> Endoprothèse aortique thoracique CONFORMABLE TAGcodes 3121170, 3105969, 3134362 et 3107537 Prolongation prise en charge 1er mars 2020 >> Endoprothèse aortique thoracique TAG    radiation codes 3105900, 3181835 et 3169107 >> Implants vasculaires radiation codes : 3105900, 3181835, 3169107 >> Endoprothèse carotidienne auto-expansible ou stent carotidien codes 3175533, 3161689, 3127445, 3126724 et 3172463 prolongation prise en charge  1/10/2016 >> IMPLANTS COCHLEAIRES  RADIATION CODES : 3453297, 3419892, 3418384, 3436293 >> « Dispositifs médicaux pour stomisés digestifs, dans la rubrique « B - Dispositifs médicaux collecteurs de matières fécales ou d'obturation de la stomie »  inscription de l'obturateur de stomie à filtre charbon intégré IRYFIX >> Arrêté du  24 juillet 2015 portant modification des conditions d'inscription du cotyle monobloc RM PRESSFIT VITAMYS de la société MATHYS ORTHOPEDIE SAS inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale  >> MODIFICATION SECTIONS + AJOUT GREFFONS OSSEUX : Titre III, chapitre 3, section 1 , 3345099, 3322566, 3312361, 3381600, 3372021 >> 3239144 - Nouvelle taille pour la valve aortique implantée par voie transartérielle EDWARDS SAPIEN XT >> Endoprothèse aortique abdominale EXCLUDER modification référence  corps bifurqué et de l'extension aortique >> Arrêté sur les bonnes pratiques de dispensation à domicile de l'oxygène à usage médical >> Modification des modalités de prise en charge des pompes à insulines externes, portables et programmables inscrites >> Modèle de contrat type et d'avenant annuel au contrat type pour l'amélioration de la qualité et de l'organisation des soins relatif à la régulation des dépenses de médicaments et de la liste des produits et prestations effectuées en établissement de santé et remboursées sur l'enveloppe de soins de ville, mentionné à l'article L. 162-30-2 du code de la sécurité sociale >> Implants du rachis -Titre III, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 5 -RADIATION  : 3101368        AJOUT :3163004, 3138934 >> Modification des conditions d'inscription de la prothèse totale du disque lombaire MAVERICK de la société MEDTRONIC LPP  titre III, chapitre 1er, section 3, dans la sous-section 1, paragraphe 5, rubrique « Prothèse totale du disque lombaire » >> INSCRIPTION Implants vasculaires / endoprothèses coronaires (stents) enrobées de sirolimus ULTIMASTER Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2: 3112834, 3157825, 3126782, 3133227, 3107922 >> CONDITIONS de prise en charge/inscription des implants d'embolisation artérielle  PENUMBRA COIL 400 de la société PENUMBRA EUROPE GmbH 3159818, 3198706 >> INSCRIPTION  Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2  Implants vasculaires 3159818, 3198706 >> EVALUATION DE PRODUIT OU ACTE >> RADIATION IMPLANT COCHLEAIRE CODES  3421417, 3473940 >> Rapport DMI PROTHESES DE HANCHES  : ancrage et couples frottement >> Modification suite à la décision Uncam pour actes ou appareillage ( endoscopie -fibrancraoscopie -lymphoedeme) >> OXYGENOTHERAPIE LONG COURT : forfait hebdomadaire de location du concentrateur d'oxygène mobile LIFECHOICE ACTIVOX >> Radiation : Implants vasculaires Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 3136131, 3192900, 3109826, 3173853, 3155453, 3141451, 3194648, 3134675, 3144573 >> Modification des conditions d'inscription de l'endoprothèse aortique  3173853, 3155453, 3141451, 3194648, 3134675 et 3144573 sont radiés 3136208 est modifié >> Codes ajoutés à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 : Implants vasculaires Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 3124412, 3153980, 3183685, 3191740, 3150533, 3106466, 3123329, 3188837, 3124381, 3123200, 3194418 >> Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale >> Radiation d'un implant cochléaire et suppression d'une référence, radiation d'un implant du tronc cérébral et suppression de certaines références de processeurs associés de la gamme NUCLEUS de la société COCHLEAR >> Modification de la date de fin de prise en charge de l'implant cochléaire NUCLEUS CI512  code 3449835   >> RADIATION : Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral 3471585, 3417580 >> RADIATION Prothèses auditives ostéo-intégrées Titre III, chapitre 1, section 5 3109246, 3142114, 3135404 - Arrêté du 7 avril 2015 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation >> Arrêté du 24 février 2015 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation >> Arrêté du 24 février 2015 relatif à l'inscription des endoprothèses coronaires (stents) enrobées de sirolimus CRE 8 de la société CID VASCULAR SARL au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale >> Arrêté du 18 février 2015 portant radiation de produits de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale - Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 1 « Implants cardiaques et vasculaires », sous-section 1 «Implants cardiaques », « Anneaux valvulaires : 3106437 - Anneaux valvulaires : 3136823 -3171200 - Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 « Implants vasculaires », § 9 « Implant exovasculaire »: 3104042 -Titre III, chapitre 1, section 2  « Implants digestifs »: 3142953-3147324-3184510-3102793 -3168409 -3107098 -3185419 -« section 3 : Implants neurologiques » -Titre III, chapitre 1, section 6 « Implants otorhinolaryngologiques », la rubrique « Implants de l'oreille » : 3135746 -3182591 -3127994 -3174380 -3145242-3171311 -3103077-3123364 -3138650 -3197687 -3171587   >> Implants vasculaires 3119210 - Arrêté du 24 novembre 2014 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation >> Implants vasculaires 3124300, 3188330 ajoutés - Arrêté du 24 novembre 2014 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation   >> endoprothèse artérielle périphérique - Arrêté du 24 novembre 2014 relatif à l'inscription des endoprothèses périphériques à libération de principe actif (évérolimus) PROMUS ÉLÉMENT PLUS Monorail BTK et PROMUS ÉLÉMENT PLUS Over The Wire BTK de la société Boston Scientific SAS au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale >> implants vasculaires - Arrêté du 21 novembre 2014 pris en application de l'article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation >> Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif /TAXUS LIBERTE, TAXUS LIBERTE LONG et RESOLUTE INTEGRITY  -TAXUS ELEMENT - Arrêté du 21 novembre 2014 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale >> Inscription de stimulateurs cardiaques implantables : Arrêté du 4 septembre 2014 relatif à l'inscription des stimulateurs cardiaques implantables avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation, dit « triple chambre », ALLURE QUADRA de la société SAINT JUDE MEDICAL France SAS au chapitre 4 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale >> " THORATEC" ajout de la référence 107758 : Arrêté du 1er septembre 2014 relatif à l'ajout de la référence 107758 correspondant à l'unité d'alimentation mobile pour le dispositif d'assistance circulatoire mécanique HEARTMATE II V2 de la société THORATEC EUROPE LIMITED inscrit au chapitre 3 du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale >> Radiation 3155097 Implants vasculaires : Arrêté du 1er septembre 2014 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation >> Radiation 3152762 Genou, implant fémoral zirconium, Smith, bicondylien, cimenté : Arrêté du 1er septembre 2014 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale >> Bioprothèses valvulaires  : Arrêté du 29 août 2014 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation >> Prothèses auditives ostéo-intégrées Inscription : Arrêté du 29 août 2014 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation >> Inscription de la bioprothèse valvulaire aortique par voie transcutanée EDWARDS SAPIEN 3 modèle 9600TFX : Arrêté du 29 août 2014 relatif à l'inscription de la bioprothèse valvulaire aortique par voie transcutanée EDWARDS SAPIEN 3 modèle 9600TFX de la société EDWARDS LIFESCIENCES SAS au chapitre 2 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale >> Extension d' indications d'endoprothèses coronaires (stents) enrobées  : Arrêté du 29 août 2014 relatif à l'extension des indications des endoprothèses coronaires (stents) enrobées d'everolimus PROMUS ELEMENT PLUS et PROMUS PREMIER et la radiation de PROMUS, PROMUS ELEMENT et PROMUS ELEMENT LONG de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS inscrites au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale >> Implants articulaires de cheville : Arrêté du 29 août 2014 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation >> Prothèse totale de cheville SALTO TALARIS : Arrêté du 29 août 2014 relatif à l'inscription de la prothèse totale de cheville SALTO TALARIS de la société TORNIER SAS au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale >>  Implants vasculaires : Arrêté du 29 août 2014 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation >> Implants vasculaires : Arrêté du 29 août 2014 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation  >> Arrêté du 28 juillet 2014 relatif à l'inscription du processeur pour prothèse ostéo-intégrée BAHA 4 de la société Cochlear France SAS au chapitre 3 du titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale >> Arrêté du 18 novembre 2013 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation >>Arrêté du 28 octobre 2013 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation >>Arrêté du 4 octobre 2013 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation >>Arrêté du 4 octobre 2013 relatif à l'inscription de l'endoprothèse coronaire (stent) enrobée d'everolimus PROMUS PREMIER de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale >>Arrêté du 2 septembre 2013 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation >> Stimulateurs cardiaques : Arrêté du 29 juillet 2013 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation >>Avis rectifiant l'avis relatif aux tarifs et aux prix limites de vente au public en euros TTC des stimulateurs simple et double chambre visés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale >> Stimulateurs cardiaques : Arrêté du 29 juillet 2013 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation >>Arrêté du 7 août 2013 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation >>Arrêté du 7 août 2013 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation >>RÉVISION DE CATÉGORIES HOMOGÈNES DE DISPOSITIFS MÉDICAUX- Rapport d’évaluation- Mai 2013 - Substituts osseux >>REVISION DE CATEGORIES HOMOGENES DE DISPOSITIFS MEDICAUX- Rapport d’évaluation- Substituts osseux >> Révision d'une catégorie de DM - Prothèses totales de hanche à couple de frottement métal-métal >>Arrêté du 8 juillet 2013 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation - 11 juillet 2013 >>Arrêté du 21 juin 2013 relatif à l’ajout de nouvelles tailles pour l’insert en polyéthylène hautement réticulé LONGEVITY de la société ZIMMER au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévues à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (26 juin 2013) >>Arrêté du 21 juin 2013 relatif à l’ajout de la référence MID 100-M de l’implant annulaire ajustable pour gastroplastie MIDBAND de la société MEDICAL INNOVATION DEVELOPPEMENT (MID) au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale >>Arrêté du 21 juin 2013 relatif à l’inscription du neurostimulateur médullaire non rechargeable EON C de la société Saint Jude Medical France SAS au chapitre 4 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale >>ÉVALUATION DES ENDOPROTHÈSES UTILISÉES DANS L’ANGIOPLASTIE DES STÉNOSES ATHÉROMATEUSES INTRACRÂNIENNES Rapport d’évaluation - Janvier 2013 >>Arrêté du 2 mai 2013 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation (JORF n°0110 du 14 mai 2013 page 7993 texte n° 6) >>Arrêté du 2 mai 2013 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation (08/05/2013) >> Arrêté du 2 mai 2013 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation >>Arrêté du 10 avril 2013 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation (JO 18/04/2013) >>Implants du rachis(Cage intersomatique, cale métallique interépineuse,coussinet, implant d’appui sacré) >>COMMISSION NATIONALE D’EVALUATIONDES DISPOSITIFS MEDICAUX ET DES TECHNOLOGIES DE SANTE(AVIS DE LA CNEDiMTS-12 février 2013) >>Arrêté du 10 avril 2013 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation >>Arrêté du 10 avril 2013 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation (JORF n°0090 du 17 avril 2013 page 6475 texte n° 11) >>Arrêté du 21 mars 2013 portant modification de la date de fin de prise en charge de l'endoprothèse aortique abdominale ANACONDA de la société VASCUTEK France inscrite au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale >>Arrêté du 21 mars 2013 portant inscription des bioprothèses valvulaires par voie transcutanée traitées par AOA COREVALVE et COREVALVE EVOLUT de la société MEDTRONIC France SAS au chapitre 2 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale >>INSTRUCTION N°DGOS/PF4/2013/ 91 du 7 mars 2013 relative aux modalités de suivi par les ARS et les OMEDIT de l’acte de pose de bioprothèses valvulaires aortiques par voie artérielle transcutanée ou par voie transapicale >> Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16-6 du code de la sécurité sociale (JORF n°0056 du 7 mars 2013 page 4173 texte n° 88) RADIATION JO du 20/02/2013: Implants vasculaires Plaques d’obturation et patchs INSCRIPTION JO du 20/02/2013: Implants vasculaires Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable Systèmes d’implants cochléaires et d’implants du tronc cérébral Cf. page Liste des DM facturables en sus des GHS  >> DM horsGHS - correspondances codes LPP (2010) - CLADIMED (OMéDIT Centre, SEPT. 2012) >> Lien vers la Liste des produits et prestations (LPP) sur le site AMELI

Implants cochléaires

>> HAS - DIGISONIC SP EVO - Systèmes d’implants cochléaires - Avis de la Commission Nationale d'Evaluation des Dispositifs Médicaux et des Technologies de Santé (CNEDiMTS) (09/10/12) >> JO du 05/09/12 :Extension des indications concernant l’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant pour des implants cochléaires des sociétés Cochlear France SAS, Neurelec et Vibrant MED-EL Hearing Technologie inscrits au chapitre 4 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Prothèses mammaires

>> Courrier du Ministère en date du 26/01/12 - Instruction DGOS relative à l'organisation du cadre régional de la prise en charge des femmes porteuses des prothèses PIP et modalités de conservation des prothèses explantées

DMI orthopédiques

>> Modifications des conditions de PEC des ancres méniscales J FAST PDF ( texte 50 du JORF du 27/12/2011) : Arrêté du 22 décembre 2011 relatif au changement de distributeur de l’ancre méniscale J FAST PDF et à la modification des conditions d’inscription des ancres méniscales inscrites au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité social

DMI cardiovasculaires

>> Nouveau dossier thématique sur le site de l'AFSSaPS : généralités sur les DMI cardio, en particulier "la stimulation cardiaque" et "la défibrilation cardiaque" (26/03/12)

>> Prise en charge Dispositif d'assistance circulatoire mécanique EXCOR (surface corporelle inférieure à 1,2 m²) de la société BERLIN HEARTH GmbH - codes : 3481661, 3485825, 3430280, 3439340, 3423149, 3485831,3402087, 3483810, 3408842, 3433461, 3484754, 3451424       => INSCRIPTION sur la liste des DM facturables en sus des GHS (texte 31, JO du 24/01/12

> > JO du 19/01/12, texte 28 : modification d'indication des endoprothèses coronaires (stents) enrobées d'everolimus PROMUS, PROMUS ELEMENT et PROMUS ELEMENT LONG de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS (arrêté du 13/01/12)

> > JO du 10/01/12 : RADIATION liste des DM facturables en sus des GHS : Dispositifs d'assistance circulatoire mécanique (DACM) dits « cœurs artificiels » HEARTMATE XVE (Société THORATEC EUROPE LIMITED) (code 3445984) - applicable au 01/02/12

>> Rapport d’évaluation de la CNEDiMTS Implants d’embolisation artérielle (pour fistule artérioveineuse, tumeur, anevrisme,...) : Indications cranioencéphaliques et vertébromédullaires (cliquez sur le lien ci-dessus pour accéder au résumé sur le site de la HAS) (téléchargement cf. page DMI cardiovasculaires)

Info HAS - Valves aortiques posées par voie transcutanée : (téléchargement cf. page DMI cardiovasculaires) >> HAS - Rapport d'évaluation de la mise en place des valves aortiques posées par voie transcutanée à l’issue de la période d’encadrement spécifique prévue à l’article L.1151-1 du code de la santé publique Lire l'avis de la HAS du 26 octobre 2011