>> Inscription  MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION  de l'implant d'embolisation artérielle à largage contrôlé dit flow diverter SURPASS EVOLVE et renouvellement d'inscription de SURPASS STREAMLINE de la société STRYKER France au titre III chapitre 1, section 1, sous-section 2, dans le paragraphe 7 « implants d'embolisation artérielle », dans la rubrique « STRYKER France SAS (STRYKER)  CODES = 3124702, 3185106, 3121939, 3114520, 3125742

>> Inscription de l'orthèse d'avancée mandibulaire ONIRIS PRO de la société ONIRIS au titre II chapitre 4, paragraphe « F. - Orthèse d'avancée mandibulaire », dans la rubrique « Société ONIRIS (ONIRIS) », CODE = 2465968

>>Inscription de stimulateurs cardiaques ACCOLADE IRM SR (simple chambre), ACCOLADE IRM DR (double chambre), VISIONIST (triple chambre) associés au système de télésurveillance LATITUDE NXT de la société BOSTON SCIENTIFIC     au titre III  chapitre 4, section 1, sous-section 2  CODE = 3429962-  titre III  chapitre 4, section 1, sous-section CODES =  3422629,3435388        titre III  chapitre 4, section 1, sous-section 7  CODE =   3473680

>>Codes d'identification individuelle des produits et prestations inscrits par description générique sur la liste prévue à l'article L. 165-1 du code SS

>>Inscription du dispositif de revascularisation de type stent retriever EMBOTRAP II de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL au titre V CODE =  5171203

>>INSCRIPTION  de la cupule pour cotyle à double mobilité non cimentée TREGOR PLUS de la société ASTON MEDICAL  LPP : Titre III , chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 ; rubrique « Cotyles à insert à double mobilité »,  sous-rubrique « Société ASTON MEDICAL (ASTON) » 3191638

>>INSCRIPTION  de la cupule TREGOR MEDIAL CUP pour cotyle à double mobilité LPP : Titre III , chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », rubrique « Cotyles à insert à double mobilité »,  sous-rubrique « Société ASTON MEDICAL (ASTON) » 3143929

>>Prolongation de la validité des critères fixés par l'arrêté du 3 juillet 2012 limitant la pratique de l'acte de pose de bioprothèses valvulaires aortiques par voie artérielle transcutanée ou par voie transapicale à certains établissements de santé valides jusqu'au 31 mars 2019

>>Pratique de l'acte de « Rétrécissement de l'orifice atrioventriculaire gauche par dispositif par voie veineuse transcutanée et voie transseptale avec guidage par échographie-doppler par voie transoesophagienne » à certains établissements de santé valides jusqu'au 31 décembre 2020

>>Inscription de la bioprothèse valvulaire aortique transcutanée avec système de pose transfémoral ACURATE NEO de la société BOSTON SCIENTIFIC au titre III de la LPP (3290501 )

>>Inscription des microsphères d'Yttrium-90 THERASPHERE du groupe BTG International au titre III de la LPP (3452926 )

>> Inscription de cotyles à double mobilité (cimentés et non cimentés) SYMBOL CUP, GYRACUP E, DS EVOLUTION des sociétés DEDIENNE SANTE, B BRAUN MEDICAL, MATHYS ORTHOPEDIE titre  III de la LPP

>>Inscription du système de stimulation médullaire implantable rechargeable INTELLIS de la société MEDTRONIC France au titre III de la LPP

>> Radiation Titre III, chapitre 2, section 2, sous-section 2   :  code  3226785  Obturateurs à ciment centro-médullaire pour pose d'implants articulaires  jo+13 j

>> Inscription des systèmes de clip percutané pour valve mitrale MITRACLIP NTR et MITRACLIP XTR de la société ABBOTT France au titre III de la LPP, chapitre 1, section 1, sous-section 1 « Implants cardiaques », dans le paragraphe 2 « Systèmes de réparation mitrale », dans la rubrique de la société « ABBOTT France SAS (ABBOTT) » après le code 3180770, sont ajoutés les codes suivants : 3151188, 3109341

>> Modification  titre III  de la LPP,  chapitre 4, à la section 4, au paragraphe « A) Neurostimulateur médullaire rechargeable », la rubrique « Société MEDTRONIC France SAS (MEDTRONIC) » est modifiée comme suit :
1° Dans la nomenclature du code 3400177 relatif à RESTOREADVANCED SURESCAN MRI :
a) Le paragraphe « INDICATIONS PRISES EN CHARGE »

>> Modification  titre III  de la LPP, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4 « Endoprothèses vasculaires périphériques », au « B. - Endoprothèses aortiques pour le traitement des pathologies de l'aorte thoracique descendante », dans la rubrique Société WL GORE & Associés (GORE), de la nomenclature des codes 3121170, 3105969, 3134362 et 3107537

>> RADIATIONS  Titre III de la LPP chapitre 4,  section 10 : « Neurostimulateur du nerf vague gauche »,  rubrique : « Société LIVANOVA SAS (Livanova) »,  des codes   3488203 ,3432993 ,
chapitre 2,  section 1, sous-section 1, au paragraphe 1 : « Bioprothèses valvulaires », la rubrique : « Société SORIN BIOMEDICA »code 3217651

>> RADIATION  Titre III de la LPP, chapitre 4,  section 1 : « Stimulateurs cardiaques », sous-sections 2, 5 et 6,  rubrique : « Société BIOTRONIK France (BIOTRONIK) » des codes 3414506, 3472685, 3459644

>> Modification des conditions d'inscription du système de stimulation cérébrale profonde INFINITY de la société ABBOTT MEDICAL ,Titre III , chapitre 4, section 11 « Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale »,  rubrique « société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », paragraphe « INFINITY »

>>Concentration maximale de phtalates en tubulures pour services de pédiatrie, de néonatologie et de maternité

>> Prestataires délivrant des produits et prestations : Convention nationale

>> RADIATION  3180468 "HELISTENT TITAN 2"  « Endoprothèse coronaire dite stent, enrobée d'oxynitrure de titane sans action pharmacologique, HELISTENT TITAN 2»

>> Correction de troubles réfractifs » subdivision « 02.04.02.06 - Inscription des actes :
 BDLA005  Pose d'anneaux intracornéens à but thérapeutique
 BDRP027 Photopolymérisation de la cornée =crosslinking

>> RADIATION : Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2,  section 1 « Implants cardiaques et vasculaires »,  sous-section 2 : « Implants vasculaires »,§ 9 : « Implant exovasculaire »,  code :
3107460- Implant exovasculaire de gainage

>> RADIATION : Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2,  section 1 « Implants cardiaques et vasculaires »,  sous-section 2 : « Implants vasculaires »,§ 9 : « Implant exovasculaire »,  code :
3107460 - Implant exovasculaire de gainage

>> AJOUT DE REF /ENDOPROTHESE  coronaire (stent) enrobée de sirolimus ULTIMASTER  TERUMO diamètre de 2,25 mm  MODIFICATION codes 3125587, 3112834, 3157825, 3126782, 3133227, 3107922

>> AJOUTS Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 Implants vasculaires 3125587

>> « Système de télésurveillance pour défibrillateur cardiaque implantable (DCI) »l'ajout de la référence du défibrillateur cardiaque implantable triple chambre IPERIA 7 HF-T QP associé au système de télésurveillance HOME MONITORING de la société BIOTRONIK France

>> Inscription de l'endoprothèse coronaire à libération d'everolimus SYNERGY  3179465, 3194269, 3136473, 3101411, 3176892, 3177740 et renouvellement de l'endoprothèse coronaire à libération d'everolimus PROMUS PREMIER de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS
3171950,3121388,3125469,3140894,3168289,3133865

>> HAS : Evaluation d’un clip de réparation mitrale bord à bord et de son acte d’implantation

>> DMI défectueux : Instruction N°DSS/DGOS/DGS/2014/28 du 27 janvier 2014

>> Défibrillateurs cardiaques implantables  compatibles  télésurveillance  : Arrêté du 17 février 2014 relatif à l'ajout de nouvelles références aux défibrillateurs cardiaques implantables simple, double et triple chambre compatibles avec le système de télésurveillance MERLIN.NET de la société Saint Jude Medical France SAS inscrit au chapitre 4 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

>>Arrêté du 27 février 2013 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation (Image JO du 05/03/2013 ; texte : 9)

>> JO du 05/09/12 :Extension des indications concernant l’implantation cochléaire bilatérale chez l’enfant pour des implants cochléaires des sociétés Cochlear France SAS, Neurelec et Vibrant MED-EL Hearing Technologie inscrits au chapitre 4 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Arrêté du 22 décembre 2011 relatif au changement de distributeur de l’ancre méniscale J FAST PDF et à la modification des conditions d’inscription des ancres méniscales inscrites au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité social

>> Rapport d’évaluation de la CNEDiMTS Implants d’embolisation artérielle (pour fistule artérioveineuse, tumeur, anevrisme,...) : Indications cranioencéphaliques et vertébromédullaires

Valves aortiques posées par voie transcutanée : (téléchargement cf. page DMI cardiovasculaires)

>> HAS - Rapport d'évaluation de la mise en place des valves aortiques posées par voie transcutanée à l’issue de la période d’encadrement spécifique prévue à l’article L.1151-1 du code de la santé publique